Correction Finance Communautaire

Correction finance communautaire

I. UN DURCISSMEENT DU VOLET PREVENTIF DU PSC

A. UNE PREVENTION DU DEFICIT PUBLIC A L’ORIGINE SOUPLE

B. L’ACRROISSEMENT RESTRICTIF DES ACTIONS DE PREVENTIONS

II. DURCISSEMENT DU VOLET CORRECTIF DU PACTE

A. LA REPRESSION DES DERAPAGES ETATIQUES BIEN DEFINIE DES L ORIGINE DU 1ER PACTE DE 1997

B. UNE CRISE MONDIALE A L ORIGINE DU DURCISSEMENT DU VOLET CORRECTIF

DE LORIGINE VERS L’EVOLUTION DU DURCISSMENT

LE PCS

Les durcissements est législatif pour la Grèce, mais dans l’application c’st plus un assouplissement, les textes : durcir par rapport aux Etats membres, la Grèce ou Portugal ont décret signé a titre exceptionnel e temps e crises : droit e dépasser.

Volet correctif : peu de poids par rapport aux Etat, surtout le volet correctif qui s’est assoupli.

Fraude de la Grèce pour enter dans la zone €uro.

Plusieurs avertissement avant sanction : mais sa ne sert a rien, la Grèce si ils doivent payer vont avoir la tête

I. Un durcissement dans les textes

A. Le durcissement du PCS avec le 6 pac

B. Un renouvellement par le pacte budgétaire

II. Un assouplissement en pratique

A. Assouplissment

CORRECTION FINANCE SOCIALE

I. Une nécessaire prise en compte d’une dérive des comptes de la dette sociale

A. Le rôle joué par la CADES quant au remboursement de la dette sociale

B. La fiscalisation croissante des recettes des finances sociales compte nouveau mode de gestion

II. Un secteur sensible présentant des modes de gouvernances spécifiques combstituante à sa portée autonome

A. Un secteur autonome faisant place à un contrôle étroit du parlement réactualisé epuis 1996

B. Le recentrage des dépenses à l’échelon étatique visant à l’instauration d’un fonctionnement gouvernemental d une nouvelle représentation des acteurs sociaux.

Gestion de la dette sociale : cades 96 par a jue, même schéma que la CSG universel tt type de revenu, intégrer ses comptes au sein de la fiscalité étatique pour mieux le gérer.

Créations des fond spéciaux pour garantir les retraites, l’ONDAM réactualiser le rôle du parlement qui petite mise à l’écart, plus contraient l ONDAM en 2005, renforcé le pouvoir de sanction, la plupart des praticiens respect plafond de prescription, se retrouver vers d’autre secteur comme les hôpitaux

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