Comptabilité des sociétés

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Module : comptabilité des sociétés (Section E & F)

Enseignante : H. EL BOUKHARI

• Le sujet d’examen comporte 2 pages.
• Toute information calculée doit être justifiée dans la copie.
• Seule la calculatrice est autorisée.

Au 31/12/2016, les capitaux propres de la société anonyme S3B avant l'augmentation de capital se présentent ainsi :

Le 01/10/2017, la S.A S3B  triple son capital social par une augmentation simultanée :

• Incorporation d’une partie des réserves facultatives par attribution d’une action nouvelle gratuite pour 5 actions anciennes de même valeur nominale que les anciennes.
• Emission des actions nouvelles de même valeur nominale. Le prix d’émission à déterminer.

Les actions souscrites en numéraire sont libérées immédiatement du minimum légal (un quart) par versement en banque le 01/11/2017.

L’actionnaire Monsieur AYOUB, qui possède 3000 actions anciennes, a souscrit à l’augmentation de capital en utilisant tous ses droits. A cette occasion M. AYOUB a libéré la totalité de ses actions le 01/11/2017.

La valeur de l'action avant l'augmentation est de 243 dh.

La valeur théorique de droit préférentiel de souscription est de 27dh et celle du droit d’attribution est de 36 dh.

Il vous est demandé de :

1. Retrouver la valeur de l’action après augmentation (V’).
2. Calculer :

1. Le nombre d’actions gratuites.
2. Le nombre d’actions émises en numéraire.
3. Le rapport de souscription et en déduire le prix d’émission

1. Quel est le nombre d’actions nouvelles acquises par M. AYOUB ?
2. Calculer le montant versé en banque le 01/11/2017 par :

1. M.AYOUB;
2. Le reste des actionnaires.

1. Supposons que L’actionnaire Monsieur AYMAN, qui possède 6000 actions anciennes, n’a pas participé à l’augmentation du capital et a cédé son droit de souscription à un nouvel actionnaire Monsieur AMIN.

Déterminer le montant à payer par Monsieur AMIN pour participer à l’augmentation simultanée du capital.

1. Passer au journal de la société les écritures relatives aux deux augmentations.

Le 01/07/2018, la société appelle le 2ème quart qui doit être libéré au plus tard le 31/07/2018.  

L'avis de crédit reçu de la banque le 31/07/2018 précise que seul l’actionnaire Monsieur AHMED, détenteur de 6000 actions, n’a pas répondu à l’appel.

La société adresse à Monsieur AHMED une mise en demeure par lettre recommandée le 01/09/2018. La lettre étant restée sans réponse, la société déclare Monsieur AHMED actionnaire défaillant le 03/09/2018 et procède à la vente de ses actions à la bourse, le 01/10/2018 par virement bancaire, à un prix de 251725,00 dh sur lequel la société déduit 225 dh de frais et 6% (taux annuel) d’intérêts de retard.

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