Traite De Rome

Introduction

L’avenir de la construction européenne n’est pas assuré. Pour les optimistes, l’Union progresse, le passage à l’euro étant de ce point de vue un acquis important et irrémédiable, qui devrait ouvrir la voie à une intégration politique enfin plus importante. Mais, il manque à l’Europe d’aujourd'hui un accord fondamental sur ses objectifs à long terme.

Les fondements de cet accord pourront peut-être être retrouvés si l’on se penche sur le texte fondateur de l’Union européenne d’aujourd'hui, le traité de Rome, sur son contexte ainsi que sur sa mise en œuvre dans les années 60 qui porte déjà les germes de l’impuissance contemporaine.

Texte novateur dans son principe et ses dispositions concrètes, fruit de négociations politiques et diplomatiques aujourd'hui souvent oubliées, le traité de Rome à l’heure où l’Europe s’interroge sur son avenir et son devenir mérite d’être relu, réécouté et peut-être médité. N’ouvrait-il pas la voie à une Europe dont les ambitions étaient avant fédérales ?

Au-delà du marché commun, voulu par les Allemands et le Benelux plus que par la France et l’Italie, et d’Euratom conçue au départ par Jean Monnet comme le cœur du traité, ce texte s’inscrivait dans une longue tradition politique et intellectuelle de défense de l’intérêt et de la vision européenne de l’organisation continentale, quelques années après la guerre, quelques années après que le plan Marshall a été proposé à l’ensemble de l’Europe et refusé par sa partie est, entérinant ainsi la partition du continent voulu et organisée par l’URSS.

Le traité de Rome mérite une relecture attentive, un rappel de ses objectifs et des politiques qu’il mettait en œuvre : à l’heure où l’on réfléchit à l’avenir d’une organisation politique profondément originale à l’échelle de l’histoire de la civilisation occidentale qui va s’élargir à douze nouveaux membres, bouleversant par là-même ses fondements et ses principes, revenir au texte fondateur de l’Union européenne s’est imposé à l’Institut pour la démocratie en Europe comme une façon importante et nécessaire de penser l’Europe à venir.

I – Avant le Traité de Rome

A. Le contexte général

La diplomatie française de l’immédiat après-guerre était dominée par deux impératifs : restaurer l’autorité de la France dans un empire menacé, en particulier en Indochine d’une part et obtenir des garanties aussi fortes que possible contre toute nouvelle menace allemande. L’une de ses garanties était la tutelle exercée par les Alliés occidentaux sur la Ruhr, berceau de la puissance industrielle allemande. Mais, la restitution de l’Allemagne occidentale posait le problème de la Ruhr. La France était trop faible pour s’opposer à la volonté des Etats-Unis de faire de la RFA un élément de résistance à l’impérialisme soviétique.

Jean Monnet, par son esprit original et sa vision d’une Europe unie, fut le premier à proposer une politique de conciliation avec l’Allemagne en rupture absolue avec la politique de la France à l’égard de son voisin, depuis 1870. L’idée de Monnet consistait en une géniale fuite en avant :

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