Titrisation Au Maroc

Définition de la titrisation :

La titrisation est définie comme étant une technique financière permettant à un établissement de crédit de vendre ses créances en les transformant en titres liquides et négociables. L’établissement de crédit, vend un lot de créances à une structure appropriée : le Fonds de Placements Collectifs en Titrisation (FPCT).

Ces créances peuvent être des prêts hypothécaires, les titres portent alors le nom de Mortgage-Backed Securities (MBS), mais aussi des prêts multifamille comme les Asset-Backed Securities (ABS) entre autre les crédits à la consommation, les créances de cartes de crédit, les prêts aux entreprises, les prêts aux collectivités locales, etc.

La titrisation est un concept relativement récent qui peut s’appliquer à plusieurs contextes. L’expression peut désigner :

- la désintermédiation (c’est-à-dire la levée de fonds par des entreprises directement auprès des investisseurs, sans passer par un intermédiaire financier) ;

- la cession par un établissement financier de tout ou partie de son portefeuille de prêts auprès d’un autre établissement ;

- la transformation en titres de tout ou partie d’un portefeuille de prêts (ou d’autres actifs tels que des biens immobiliers), ces titres étant ensuite placés sur le marché, et la transformation des flux financiers générés par ces derniers en deux types de titres, le premier correspondant aux intérêts, le second au remboursement du capital. Il existe également d’autres formes de titrisation similaires à ce dernier type.

Toutefois, toutes ces formes de titrisation comportent au moins l’une des caractéristiques suivantes : un recours accru aux marchés financiers, aux dépens des intermédiaires financiers classiques, et le démantèlement du cycle de crédit. Ainsi, Le remboursement des sommes en principal et le paiement des intérêts dus sur ces crédits est assuré au moyen de sommes payées par les débiteurs de ces créances.

La titrisation ne se limite pas aux créances commerciales ; il est possible de titriser des loyers, des droits, des recettes futures… Il s’agit d’un financement alternatif, qui sollicite d’autres prêteurs que les banquiers, l’opération est considérée déconsolidante car elle autorise la sortie d’actifs du bilan, et donc améliore les ratios financiers.

Objectifs et mécanismes de la titrisation :

La titrisation apporte une diversification des sources de financement, une optimisation de la structure du bilan, le plus souvent par déconsolidation, et une amélioration de la rentabilité des fonds propres sachant que les ressources dégagées par l’opération peuvent être affectées à des activités plus rentables.

Par ailleurs, la technique de la titrisation obéit à certaines règles de mise en place et de structuration qui permettent de fournir à tous les acteurs de la transaction une évaluation transparente des risques, et donc l’établissement d’un prix « juste ».

Le véhicule qui est constitué dans le cadre de l’opération de titrisation a pour objet exclusif d’acquérir l’actif titrisé et d’émettre des parts représentatives de celui-ci. Ces deux volets de l’objet du véhicule sont parfois utilisés (partiellement) pour définir le véhicule.

L’acquisition de l’actif titrisé doit tenir compte de certaines contraintes propres à la titrisation, notamment celle d’être « parfaite » : la transmission de la propriété de l’actif titrisé au véhicule doit être définitive, sans engagement ou faculté de reprise ou de rachat et sans recours contre le cédant. L’actif titrisé doit sortir de l’actif du bilan du cédant, en contrepartie du paiement du prix par le véhicule et rentrer dans l’actif du bilan de ce dernier. Une séparation juridique doit être établie entre l’actif titrisé et le cédant, de manière à permettre l’évaluation de l’opération de titrisation sur base de l’actif titrisé et indépendamment de la valeur du cédant.

Une fois en possession de l’actif titrisé, le véhicule a pour mission de le gérer et de le liquider pour le compte des investisseurs qui en sont les bénéficiaires finaux. Copropriétaires du véhicule, les investisseurs détiennent des parts de celui-ci, représentées par des titres négociables qui leur donnent un certain nombre de prérogatives et très peu d’obligations.

On peut se demander pourquoi l’entreprise désireuse de se financer ne se borne pas à vendre son portefeuille de crédit à une autre entreprise intéressée.

Il y a à cela plusieurs raisons :

Mais la raison essentielle est la disponibilité de l’acheteur, il s’agit de trouver quelqu’un qui est intéressé par le portefeuille en question. Et lorsqu’on sait que l’on parle souvent de portefeuille de l’ordre de 500 millions de DH……..

Ensuite il y a la capacité de l’acheteur à analyser les risques du portefeuille, avec pour corollaire la possibilité pour le vendeur d’obtenir un juste prix.

Comme le laissait entendre la définition, la titrisation permet de transformer un portefeuille illiquide en des titres liquides, ce qui permet de « vendre » le portefeuille non plus à un investisseur, mais à une multitude d’investisseurs.

Bref historique :

Le marché secondaire des prêts hypothécaires (secondary mortgage market) a connu une croissance rapide depuis la première émission en 1970. En effet, comme bien d’autres produits financiers la titrisation est née aux Etats-Unis avant de franchir l’Atlantique.

Etats-Unis :

La titrisation est née aux Etats-Unis dans les années 1960 pour permettre de relancer le financement de l’immobilier résidentiel qui se révélait inadapté à cause du niveau élevé des taux d’intérêt et du plafonnement de la rémunération des dépôts soumis à « la réglementation Q ».

Cette réglementation avait pour objet de remédier au déficit de la balance des paiements et de freiner les sorties de capitaux. Elle se traduisait par un plafonnement des taux d’intérêt pratiqués sur les dépôts par les banques. La réserve fédérale pensait ainsi limiter les activités de prêt de titres des banques qui ne seraient plus en mesure d’attirer les dépôts ceux-ci étant rémunérés à des taux inférieurs à ceux du marché.

Pour comprendre le processus de l’apparition de la titrisation, il faut rappeler qu’avant

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