Role De La BCE

Quel est le rôle de la BCE et de l’Eurosystème ?

La BCE et l’Eurosystème assument quatre missions dans le domaine de la stabilité financière.

Le suivi et l’évaluation de la stabilité financière

La BCE, conjointement avec les autres banques centrales de l’Eurosystème et du Système européen de banques centrales, suit systématiquement les évolutions conjoncturelles et structurelles au sein du secteur bancaire de la zone euro et de l’UE ainsi que dans les autres secteurs financiers. Il s’agit ainsi d’identifier toute vulnérabilité et de vérifier la résilience du système financier.

Cette évaluation s’exerce en coopération avec les BCN de l’UE par l’intermédiaire du comité de stabilité financière. Au sein de la BCE, plusieurs directions générales assurent le suivi et l’évaluation de la stabilité financière : il s’agit des Directions générales de la Stabilité du système financier (qui coordonne les différentes activités), des Questions économiques, des Opérations de marché, des Relations internationales et européennes et des Paiements et infrastructure de marché.

L’analyse des évolutions dans le domaine de la stabilité financière est présentée à intervalles réguliers dans plusieurs rapports de la BCE – par exemple la Revue de stabilité financière (Financial Stability Review) et le Rapport annuel, ainsi que dans des publications régulières (en anglais) intitulées EU banking sector stability et EU banking structures.

Publications sur la stabilité financière

Formulation d’avis

En raison de son expertise technique, la BCE est fréquemment invitée par les autorités compétentes au niveau européen et national à contribuer à l’élaboration et la définition des règles financières et des obligations en matière de surveillance applicables aux institutions financières. Elle apporte ponctuellement, de sa propre initiative, une contribution aux discussions. La BCE, qu’elle soit consultée ou non, veille à ce que la stabilité financière soit prise en compte.

Elle est consultée sur les projets de législation communautaire et nationale concernant la stabilité et la surveillance du système financier (cf. Avis de la BCE relatifs à la stabilité du système financier).

En outre, elle participe aux instances internationales et européennes compétentes en la matière, telles que

le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire ;

le Comité bancaire européen (CBE) ;

le Comité européen des valeurs mobilières (CEVM) ;

les autorités européennes de surveillance (ABE, AEMF et AEAPP) ;

le Comité européen du risque systémique (CERS).

La promotion de la coopération

Depuis la création de la BCE, les banques centrales et les autorités de contrôle de l’UE œuvrent afin d’améliorer la coopération au sein du Comité de la surveillance bancaire. En 2011, à la suite des changements institutionnels prévus par le règlement de l’UE instituant le Comité

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