Qu'est-ce qu'une conference ?

La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos jours et elle concerne tous les domaines industriels. Ce fléau consiste à reproduire totalement ou partiellement un produit et sans autorisation. Les réseaux mafieux s'organisent en nuisant à l'économie mondiale. En effet, la contrefaçon représente de 5% à 9% du commerce mondial.

La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour les entreprises ainsi que pour les consommateurs.

On peut se poser la question suivante : Quel impact peut provoquer la contrefaçon sur l’économie ?

Nous allons analyser la question en recherchant ce qu’est la contrefaçon et envisager comment les pays réagissent à cette menace.

1. QU’EST-CE QU’EST LA CONTREFACON ?

a) Qu’est- ce qu’est la contrefaçon ?

La contrefaçon désigne le fait qu’une personne physique ou morale a un droit de propriété enregistré à INPI, l’Institut National de la Propriété Industrielle, et qu’une autre personne l’utilise sans autorisation.

b) Quels types de forme peut avoir la contrefaçon ?

La contrefaçon prend diverses formes telles que : la copie, l’imitation, le piratage, le détournement, la ressemblance d’une œuvre littéraire, artistique ou industrielle.

Elle constitue une atteinte à tous les types de droit de propriété intellectuelle, qu'il s'agisse des brevets d’inventions, des marques de fabrique, des dessins et des droits d’auteur.

Les marques et produits qui font l’objet d’une contrefaçon sont dits contrefaits et les imitations sont qualifiées de contrefaisantes.

En France, la contrefaçon est reconnue initialement comme un crime puis la loi du 23 juin 1857 qui fait de la contrefaçon un délit. L’action en contrefaçon devient donc une action d’origine pénale et ainsi grâce à elle les droits de propriété sont alors reconnus.

Quel impact a la contrefaçon pour les puissances mondiales ?

a) L’impact de la contrefaçon

• La contrefaçon est devenue un phénomène mondial avec des conséquences graves sur l’économie mondiale car c'est de l'argent perdu pour les entreprises et les États, surtout un danger pour les consommateurs.

Elle menace les produits de grande consommation comme : les savons, les rasoirs, matériellesélectroniques, batteries, cigarettes, alcools, pièces automobiles et les médicaments.

Le ministre de l’économie français a affirmé que la contrefaçon cout aux pays G20 plus de 100 milliards de dollars par an, et que les entreprises françaises ont une perte de chiffre d’affaires de 6 milliards d’euros par an, ce qui porte a une disparition d’emploi. L’Union Européenne estime une suppression de 100 000 emplois.

Quelque 57% des entreprises affirment que le phénomène a des conséquences directes sur leur politique en matière d'emplois, et 18% d'entre elles sont contraires sur cette affirmation et pour 47% il empêche la création de nouveaux emplois

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