Objet D'etude Travail Le Dimanche

Prosper Cyril TTER

Objet d’étude

Quels seront les aboutissements si les lois sur le travail du dimanche étaient assouplies ?

Tout d’abord, je vais faire une constatations de ce qui se présente sur le travail le dimanche en France.

Ensuite, dans un cadre juridique, quelles sont les lois actuelles, les salariés vont-ils bénéficier de primes ou autres rémunérations ?

Cela pourrait-il créer des emplois, baisser le taux de chômage, également, comment est géré le travail dominical en Europe?

Puis, je vais me renseigner sur le net pour savoir ce que pensent les internautes à ce sujet.

En conclusion, je décrirais mon point de vue selon toutes les informations recueillies à ce sujet.

INTRODUCTION

Travailler le jour consacré au repos ? La réponse semble sans doute évidente, pourtant, 48% des français sont pour le travail le dimanche contre 56%. Quand cinq millions de gens cherchent du travail, ainsi que des dizaines de milliers d’étudiants, limiter le travail ne peut être très populaire. Même si les salariés du commerce y sont eux majoritairement hostiles avec leurs syndicats.

80% des Français demandent l’ouverture des commerces de bricolage le dimanche, surtout en Ile-de-France où le chiffre monte à 89%. L’élargissement du débat à tous les commerces, tous les dimanches, n’est pas à l’ordre du jour et le système mis en place de quelques dimanches ouverts semble bien fonctionner. Cela a suscité une vive vague de polémique ces derniers temps dans les actualités.

(http://www.lavoixdunord.fr/france-monde/et-vous-pour-ou-contre-le-travail-du-dimanche-ia0b0n1592225)

QUE DISENT LES LOIS ?

Après plusieurs recherches sur le net voulant déterminer ce que dis la loi sur le travail j’ai pu en conclure que un salarié ne peut travailler plus de 6 jours par semaine : au moins un jour de repos (24 heures auxquelles s’ajoute un repos quotidien minimum de 11 heures) doit lui être accordé chaque semaine et, en principe, le dimanche (repos dominical). Toutefois, le principe du repos dominical connaît plusieurs types de dérogations qui peuvent, selon le cas, être permanentes ou temporaires, soumises ou non à autorisation.

Contrairement à une idée largement répandue, tous les salariés travaillant le dimanche ne bénéficient pas d'une majoration de leur rémunération pour autant. En dehors de certains cas, la loi ne prévoit pas de règles en matière de salaire pour les jours travaillés le dimanche. Celles-ci dépendent le plus souvent d'une convention collective, nombre d'entre-elles prévoyant ainsi des majorations de salaires ou des primes.

Cela peut dépendre également du domaine de travail, j’ai pris pour exemple 2 cas différents :

Dans le tourisme, les salariés travaillant habituellement le dimanche et plus de 8 dimanches par an ont ainsi droit à une majoration de 50 % de la rémunération des heures travaillées ce jour là. Ils ont en outre droit à une récupération de leurs heures, 1 heure travaillée leur donnant droit à 1 heure récupérée.

Les salariés qui travaillent de façon exceptionnelle le dimanche dans la limite de 8 dimanches par an ont pour leur part droit soit à la majoration de 50 % du salaire pour les heures travaillées le dimanche, soit la possibilité de récupération des heures sur la base de 150 %, soit 3 heures récupérées pour 2 heures travaillées.

Pour le commerce non alimentaire, par dérogation et sur autorisation préalable du maire (ou du préfet de police à Paris), les commerces de détail non alimentaire peuvent ouvrir 5 dimanches par an (lors des soldes par exemple).

Dans ce cas, le Code du travail prévoit que la rémunération des salariés est au minimum doublée pour cette journée. Les salariés ont également droit à un repos compensateur en temps.

( http://www.editions-tissot.fr/actualite/droit-du-travail article.aspx?secteur=PME&id_art=4979&titre=Travail+le+dimanche+%3A+que+dit+exactement+la+loi+%3F)

BAISSE DU CHOMAGE POSSIBLE ?

Selon une étude menée par des économistes, en période ou le chômage est en hausse, environ 20 000 emplois à temps plein pourraient être créés si la règlementation sur le travail le dimanche est acceptée dans toute la France.

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