Mémoire de Fin d’Etudes

Mémoire de Fin d’Etudes

DEDICACES

Je dédie ce travail à mes parents, mes frères et mes oncles

qui m’ont toujours soutenu

Mohamed IDRAIS

Audit Fiscal : Evaluation du risque fiscal 1

et moyens de prévention

Année Universitaire 2004-2005

Mémoire de Fin d’Etudes

DEDICACES

Je dédie ce travail à ma famille

et

mes amis…

Hamid AIT HAMMOU

Audit Fiscal : Evaluation du risque fiscal 2

et moyens de prévention

Année Universitaire 2004-2005

Mémoire de Fin d’Etudes

Remerciement

Nous tenons à remercier toutes les personnes qui nous ont aider de près ou de loin afin de mener à bien nos études durant les quatre années à l’ISCAE.

Nous remercions notamment Monsieur le Directeur, Monsieur le directeur des études et tout le personnel administratif de l’ISCAE.

Nous remercions également Monsieur BENCHERIF, Expert Comptable et professeur à l’ISCAE, qui nous a aidé à réaliser ce travail.

Nous remercions enfin Mr NAJM, Responsable de la fonction fiscal à Méditélecom qui a bien voulu nous fournir l’aide nécessaire pour élaborer ce mémoire.

Audit Fiscal : Evaluation du risque fiscal 3

et moyens de prévention

Année Universitaire 2004-2005

Mémoire de Fin d’Etudes

SOMMAIRE

Introduction

PARTIE I : LA METHODOLOGIE DE L’AUDIT FISCAL

I. Qu’est ce que l’audit fiscal ?............................................................................................................ 8

1. Définition …………………………………………………………………………. 8

2. objectifs de l'audit fiscal …………………………………………………………… 9

3. La démarche de l'audit fiscal ………………………………………………………..11

3.1. La prise de connaissance générale de la fonction fiscale ……………………..12

3.2. Evaluation du contrôle interne………………………………………………16

3.3. Le contrôle des opérations fiscales………………………….………………..18

3.4. Le rapport d'audit fiscal……………………………………..……………….49

PARTIE II : EVALUATION DU RISQUE FISCAL ET MOYENS DE PREVENTION

I. Prise de connaissance générale ……………………………………………..……………52

II. Etude des principaux impôts ………………………………………………..…………...56

1. L’Impôt Général sur le Revenu ………………………………………..…………….56

2. L’Impôt sur les sociétés ………………………………………………..…………….57

3. La Taxe sur la Valeur Ajoutée …………………………………………..……………61

4. L’impôt des patentes ………………………………………………………………...62

5. La taxe urbaine et la taxe d’édilité …………………………………………..………..63

III.Analyse des risques fiscaux …………………………………………………..…………..64

1. Risques liés à l'impôt sur les sociétés ………………………….……………………..65

...