Le crédit documentaire

INTRODUCTION

Le commerce international est caractérisé, aujourd’hui, par une forte expansion et une croissance plus rapide que celle de la production mondiale suite à l’élargissement des marchés aux dimensions régionales et même mondiales, et au processus de mondialisation de l’économie qui engendre l’interdépendance poussée des intérêts à l’échelle internationale.

L’Algérie, qui adopte l’économie de marché comme nouveau mode de gestion, et qui s’apprête à adhérer à l’organisation mondiale du commerce, se trouve dans l’obligation de mettre en place des programmes qui permettront à tous les secteurs de l’économie de s’y intégrer sans difficultés, et engager des réformes économiques et financières permettant de surmonter la complexité des opérations commerciales internationales.

Dans ce contexte, le secteur bancaire est appelé à apporter son appui technique et financier et à contribuer, de ce fait, au développement des opérations avec l’étranger en intervenant sur deux plans distincts :

• Sur le plan des services où la mission de la banque est de s’assurer du respect de la réglementation des changes en jouant le rôle de l’agent de liaison entre les importateurs et les exportateurs.

• Sur le plan du crédit où la mission de la banque est d’intervenir de façon active dans le financement des opérations et la mobilisation des créances.

A ce titre, le commerce international exige des procédés et des moyens de paiements plus appropriés s’articulant en matière d’efficacité, de sécurité, de pertinence, de souplesse et de rapidité

Le crédit documentaire apparait comme l’un des moyens de paiement internationaux les plus pratiqués, ce qui nous a poussé à s’y intéresser afin de l’examiner, de l’analyser et de l’apprécier ; d’où le thème suivant « le crédit documentaire »

Afin de maîtriser les opérations liés au crédit documentaire, traitées au niveau d’un centre d’affaire, nous avons passé un stage pratique au sein du Service Commerce Extérieur du centre d’affaires SOCIETE GENERALE ALGERIE/ AGENCE CHERAGA AMARA 00033, qui a pour but de dérouler, de manière plus au moins détaillée, le traitement pratique des principales opérations du service commerce extérieur et nous allons essayer par ce mémoire, de les décrire aussi fidèlement que possible.

Ainsi, afin de mieux cerner celui-ci nous nous sommes posés les questions suivantes, ce qui constitue notre problématique :

• Qu’est ce que le crédit documentaire ?

• Quels sont les différents acteurs du crédit documentaire ?

• Quel est le processus d’un crédit documentaire ?

Toutes ces questions trouveront leurs réponses dans la démarche méthodologique suivante:

Le chapitre un, a été consacré à une présentation générale des banques ainsi qu’un aperçu du paysage bancaire algérien

Le second chapitre, concerne l’analyse des risques liés au commerce international

Une approche technique au crédit documentaire de par sa définition, ses intervenants et ses mécanismes de fonctionnement a fait l’objet d’étude du troisième chapitre

Le quatrième chapitre quant à lui, concerne l’étude des différents types d’incoterms

Les chapitres cinq et six, concernent respectivement, la présentation de l’organisme d’accueil en l’occurrence la société générale d’Algérie et présentation des différentes opérations liées au service étranger au niveau du centre d’affaires ainsi que la domiciliation bancaire

Les chapitres sept et huit ressortent la présentation de l’importateur / client SGA suivie du processus d’importation relatif à notre exemple.

Enfin, le dernier chapitre a fait l’objet de recommandations aux deux parties lors de l’utilisation du crédit documentaire suivie d’une conclusion générale.

Chapitre 1 / LES BANQUES

1-Définition de la banque :

Sont considérés comme banques, les entreprises ou établissements qui font profession habituelle de recevoir du publique sous forme de dépôt où autrement des fonds qu’ils emploient pour leur propre compte en opération d’escompte, en opération de crédit,où en opérations financières.

2-Rôle des banques :

La banque joue le rôle de d’un intermédiaire entre les détenteurs de capitaux et les personnes qui ont besoin de fonds

Donc le rôle fondamental de la banque consiste à la collecte des capitaux disponibles pour son propre compte et le employer sous sa responsabilité, à des opérations de crédit

• La collecte des dépôts :

o Sont considérés comme fonds reçu du public ; les fonds recueillis de tiers, notamment sous forme de dépôt avec le droit d’en déposer pour son propre compte mais à charge de le restituer « article 111 de la loi n° 90.10 du 14 avril 1990 relative à la monnaie et au crédit »

On retient de cette définition que la dénomination des dépôts sous entend :

 Dépôt à vue : (compte chèques, comptes courants, comptes sur livrets épargne…)

 Dépôt à terme : compte à terme, bon de caisse…..

Le public représenté par les déposants est constituer des particuliers et des entreprises (industriels, commerçants….)

Ces fonds déposés dans divers comptes en banques constituent l’essentiel des ressources de la banque qui lui permettront d’accorder des crédits

• La distribution de crédit : les fonds recueillis par la banque auprès de ses clients déposants, sous forme de dépôts à vue (mouvants) ou à terme (stables) constituent des ressources importantes qui ne doivent pas rester immobilisées dans ses caisses. La loi , lui permet de les utiliser, en partie sous son entière responsabilité pour accorder des crédits aux agents économiques dignes de confiance qui ont besoin de capitaux pour investir produire et consommer.

Pour illustrer le rôle des banques en tant qu’intermédiaires actifs, nous prenons comme exemple l’image de l’eau retenue par le barrage, constituant ainsi une provision d‘énergie

...