La France de l'ancien régime

INTRODUCTION GENERALE :

¼ de siècle seulement entre 1789 et 1814 : 25 années seulement au cours desquelles la France sortant de l’ancien régime va être secouée par une réaction violente contre les instituions du passé. Elle va revêtir une importance considérable dans notre histoire nationale.

Pourquoi ? Parce que cette période de 25 ans marque un point de départ pour la France avec la révolution, mais également un aboutissement au regard de l’époque précédente ; cad de l’ancien régime. Cependant comme le constate Timbal et castaldo la tendance au cours de cette période est antagoniste : que d’un coté la révolution et l’empire ont prolongé des tendances antérieures par exemple en ce qui concerne la matière administrative ou encore en ce qui concerne l’Etat social et donc ce prolongement de tendance antérieure conduisirent à un certain succès mais de l’autre côté la révolution et l’Empire ont rompu brutalement avec le passé, on ne prolonge pas un certain nombre d’éléments du passé, mais ici on procède à une rupture brutale ; l’exemple le plus frappant se trouve dans la matière constitutionnelle : établissement d une constitution monarchique, passage à une première république, évolution constitutionnelle. Force est de constater que l’on n’a pas réussi à reconstruire de façon durable et que l’œuvre est restée inachevée, la succession des modèle constitutionnels est bien là pour en témoigner.

Pourquoi cette période d’étude entre 1789 et 1814 ? Et exclusion des 100 jours ?

Parce que une ère nouvelle commence en 1814, avec l’avènement de Louis 18, de 1814 à 1824 : frère de Louis 16 et qui par l’effet de la charte de 1814 établit ce que l’on nomme la première restauration (de la monarchie). On pourrait objecter le fait qu’après avoir abdiquer, et envoyé en exil à saint Elbe, le régime Napoléonien est survécu encore quelque temps à lui-même. Le régime napoléonien survie entre mars et juin 1815, cas lorsque l’empereur déchu Napoléon rentre en France, qu’il marche sur Paris c’est ce que l’on appelle la période des 100 jours, période marquée par un acte constitutionnel : acte additionnel aux constituions de l’empire du 24 avril 1815. En réalité cette reforme constitutionnelle, elle est en réalité tellement influencée par la charte de 1814 qu’en réalité c’est cette charte qui a marqué le véritable tournant politique ne France ; par conséquent exclure la période des 100 jours n’est pas un anathème au regard de l’histoire constitutionnelle française. Dés lors et ce sera premier point de l’intro, quelle chronologie peut on faire des grandes phases historiques entre 1789 et 1814 ?

Le 05 mai 1789, les Etats Généraux ont été convoqués par Louis 16, parce que louis 16 veut les consulter, leur demander leurs avis afin de procéder à un rétablissement des finances de l’état royal, mais ces Etat généraux vont se maintenir et se transformer en Assemblée Nationale le 17/06/1789 ; ils se proclament Assemblée Nationale car ils entendent donner à la France de nouveaux représentants, qui sont les députés. L’esprit de cette Assemblée Nationale c’est de faire en sorte que tous les députés de cette Assemblée s’engagent de manière solennelle à rester unis jusqu’à ce qu’il y ait l’établissement d’une nouvelle Constitution.

Le 20 juin 1789, il y a le serment du jeu de paume, les représentant de l’AN jurent de rester ensemble pour établir une nouvelle Constituions. L’Assemblée nationale va perdurer jusqu’au 08/07/1789, le 09 juillet l’AN se proclame désormais Assemblée Nationale Constituante. Va rester ensemble jusque 30 / 09/ 1791, cette Assemblée Nationale Constituante marque un tournant décisif, dans un premier temps d’un point de vue événementiel :

- le 14 juillet 1789 prise de la Bastille au cours de cette Assemblée Nationale Constituante

- la nuit du 04 aout 1789 pour procéder à l’abolition des privilèges, et la suppression des droits féodaux (droit ou redevance perçues contre les paysans : ex : le droit de main morte, droit de succession que prélevait un seigneur foncier qu’il voulait recueillir sur le droit de succession, suppression de la vénalité des offices, déclaration de l’égalité fiscale , égalité fiscale : il marque la fin de la société d’ancien régime .

- DDHC 26 aout 1789

- c’est également au cours de cette période que la France se donne une nouvelle constitution, c’est la constitution monarchique du 05 septembre 1791.

• 2 eme phase de l’Assemblée Nationale législative qui va durer du 1 octobre 1791 jusqu’au 20 /09/1792, elle laisse la place à la Constituante car elle a la charge de mettre en œuvre la nouvelle constitution, du 05 septembre 1791 la cù) monarchique.

La convention du 21 septembre 1792 jusqu’au 26/10 1795 au cours de cette période. 1792 déchéance de louis 16, mise en place d’un nouveau cadre constitutionnel, constitution de l’an 1 , il y eu la dictature du salut publique pour mettre sous surveillance les institutions de l’Etat au cours de l’année 1793, puis 2 autres constituions, d’abord la Montagnarde du 27 juin 1795 influencée par Robespierre, puis Constitution de l’an 3 du 17 aout 1795 , le directoire du 17 octobre 1795 jusqu’au 10 novembre 1799 , le courant révolutionnaire est en quelque sorte amorti, mais cependant l’œuvre Constitutionnelle s’avère imparfaite, alors la République ne peut plus se stabiliser, on met en place le Directoire, que l’on peut qualifier de gouvernement d’exception qui repose sur un système collectif de l’exécutif : 5 personnes qui vont être membre du directoire, il incarne la personne de chef de l’Etat à cette époque là, à la fin du directoire il va y avoir le consulat qui va être ensuite suivi par l’empire. Le consulat nous amène du 11/11/1789 à 17/05/1804 : prise de pouvoir progressive avec Napoléon qui va s’emparer de ce que l’on appelle le consulat provisoire qui va être marqué par la Constitution de l’an 8 cad du 13 décembre 1799, puis ensuite il va se maintenir au pouvoir et devenir consul à vie. Prémisse de ce gouvernement personnel de Napoléon ( 2 eme étape) institué par la constitution dite de l’an 10 du 04 aout 1802 ensuite coup d’Etat : institution de l’empire héréditaire Napoléonien qui va commencé du 18 mai 1804 et s’achevé le 10 avril 1814 avec cette prudence que l’on arrivera à la charte royale de 1814 et ensuite on retrouve la période des 100 jours. Marqué par la constitution de l’an 12 du 18 mai 1804. Napoléon Bonaparte 1er consul est Empereur des français. Voila

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