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L'exil Fiscal

Rapports de Stage : L'exil Fiscal. Recherche parmi 300 000+ dissertations

Par   •  16 Mars 2014  •  958 Mots (4 Pages)  •  829 Vues

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Gérard Depardieu, l'un des acteurs les plus clélèbre et les plus riche de france a beaucoup fait parlé de lui depuis qu'il a décidé de quitter la France pour payer moins d'impots

Acteurs chanters sprortifs ou encore chefs d'entrepris sont de plus en plus nombreux a quitter le pays pour des raisons fiscales, on appelle cela l'exil fiscal

Les destinantions les plus prisés sont celles aux faibles impôts et taxes, ils sont le plus souvent nommée: paradis fiscaux.

Pourquoi assistons nous aujourd'hui à un développement des exil fiscaux en France.

I. L'exil fiscal et son essor

La situation en France et ses conséquences

-En France il y aurait en moyenne 800 exilés fiscaux chaque année. Cela s'explique par le taux des impôts et des taxes qui sont beaucoup plus élevées que d'autres pays européens, en effet les impôts représentent 45 % du PIB .

-L'impôts est un prélèvement obligatoire proportionnels a ce qu'on l'on possède et a ce que l'on gagne. Quant au taxes ce sont des prélèvements assorti d'une contre partie c'est à dire l'utilisation d'un service ou ouvrage public.

- Parmi les impôts on observe les l'impôts sur le revenus : Il est calculé au niveau du foyer fiscal, il est progressif et porte sur les salaires et l'ensemble des revenus des personnes physique composant ce foyer. Ou encore l'ISF (impôts de solidarité sur la fortune) payés par le plus riches dont le patrimoine net est supérieur à un seuil fixé a 1 300 000 euros !

- Cette années on entend souvent parler d'une taxation 75, et c'est en particulier celle ci qui pousse de plus en plus de personnes au haut revenus à quitter la France, même si celle ci sera probablement revu à la baisse par le gouvernement.

- Cela peut avoir de grandes répercutions sur l'économie français : diminuer ses ressources, s'il veut maintenir une charge fiscale égale, il est contraint d'augmenter le prélèvements des contribuables restants.

-Et aussi la France peut subir la disparition des activités économiques qu'exerçait ou finançait la personnes qui s'est exilé.

Les autres pays et leurs avantages

Contrairement à la France les impôts représentent dans les pays de l'OCDE 39,6 % . Les pays comme la grande Bretagne la Belgique ou la Russie sont aujourd'hui connus pour leur avantages fiscaux.

-Les chefs d'entreprises s'exiler au royaume uni car les formalités de création d'entreprise sont très souples et les impôts allégés( moins de charges sociale et pas de taxation sur le capital). Le gouvernement souhaite faire du pays le plus compétitif du G20 pour attirer les investisseurs étrangers ( baisse d'impôts des hauts revenus de 50 % en 2009 a 40 % en 2014)

-En Belgique et au Luxembourg pour les gros patrimoine il suffit de rester 6 mois dans le pays et ne pas résider en France pendant 182 jours pour être naturalisé. Dans ce pays, l'impôts sur la fortune n'existe pas et la fiscalité sur les successions sont allégés. : José Garcia

-La suisse propose un forfait fiscal

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