Cartographie Du Risque

Comité de Bâle sur le

contrôle bancaire

Saines pratiques pour la

gestion et la surveillance

du risque opérationnel

Février 2003

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Comité de Bâle sur le contrôle bancaire

c/o Banque des Règlements Internationaux

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Également publié en allemand, anglais, espagnol et italien.

Gestion et surveillance du risque opérationnel iii

Groupe gestion du risque

du Comité de Bâle sur le contrôle bancaire

Président :

Roger Cole, Federal Reserve Board, Washington, D.C.

Banque nationale de Belgique, Bruxelles Dominique Gressens

Commission bancaire et financière, Bruxelles Jos Meuleman

Bureau du surintendant des institutions financières, Ottawa Jeff Miller

Commission bancaire, Paris Laurent Le Mouël

Deutsche Bundesbank, Francfort-sur-le-Main Magdalene Heid

Karin Sagner-Kaiser

Bundesanstalt für Finanzdienstleistungsaufsicht, Bonn Kirsten Straus

Banca d’Italia, Rome Claudio D’Auria

Fabrizio Leandri

Sergio Sorrentino

Banque du Japon, Tokyo Satoshi Yamaguchi

Financial Services Agency, Tokyo Hirokazu Matsushima

Commission de surveillance du secteur financier, Luxembourg Davy Reinard

De Nederlandsche Bank, Amsterdam Klaas Knot

Banco de España, Madrid Guillermo Rodriguez-Garcia

Juan Serrano

Finansinspektionen, Stockholm Jan Hedquist

Sveriges Riksbank, Stockholm Thomas Flodén

Commission fédérale des banques, Berne Martin Sprenger

Financial Services Authority, Londres Helmut Bauer

Victor Dowd

Federal Deposit Insurance Corporation, Washington, D.C. Mark Schmidt

Federal Reserve Bank of New York Beverly Hirtle

Stefan Walter

Federal Reserve Board, Washington, D.C. Kirk Odegard

Office of the Comptroller of the Currency, Washington, D.C. Kevin Bailey

Tanya Smith

Banque centrale européenne, Francfort-sur-le-Main Panagiotis Strouzas

Commission européenne, Bruxelles Michel Martino

Melania Savino

Secrétariat du Comité de Bâle sur le contrôle bancaire,

Banque des Règlements Internationaux

Stephen Senior

Gestion et surveillance du risque opérationnel v

Table des matières

Introduction............................................................................................................................................ 1

Généralités.................................................................................................................................. 1

Tendances et pratiques de la profession.................................................................................... 2

Saines pratiques.................................................................................................................................... 3

Élaboration d’un environnement adéquat pour la gestion du risque ......................................... 5

Gestion du risque : identification, évaluation, suivi et maîtrise/atténuation du risque ............... 7

Rôle des superviseurs ................................................................................................................ 11

Rôle de la communication financière .......................................................................................... 12

Gestion et surveillance du risque opérationnel 1

Saines pratiques pour la gestion et la

surveillance du risque opérationnel

Introduction

1. Le présent document expose un ensemble de principes devant régir un dispositif pour la

gestion et la surveillance efficaces du risque opérationnel, à utiliser par les banques et leurs

superviseurs afin d’évaluer les politiques et pratiques de gestion de ce risque.

2. Le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire (le « Comité ») reconnaît que la méthode de

gestion du risque opérationnel choisie par chaque banque dépend d’une série de facteurs – sa taille,

le perfectionnement de ses techniques, ainsi que la nature et la complexité de ses activités. Toutefois,

au-delà

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