Rapport de L’Etude d’Impacts Environnementale de l’autoroute Fès-Oujda
Étude de cas : Rapport de L’Etude d’Impacts Environnementale de l’autoroute Fès-Oujda. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Aissame Asriri • 9 Mai 2017 • Étude de cas • 2 510 Mots (11 Pages) • 1 544 Vues
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Table des matières
Introduction 3
Chapitre 1 : GENERALITES 3
1/ NOTION DE BASE 3
2/ PRÉSENTATION DU PROJET 3
3/ CADRE POLITIQUE, LÉGAL ET ADMINISTRATIF 3
4/ DESCRIPTION DU PROJET ET SON ENVIRONNEMENT 4
Description du projet 4
Description de l’environnement 5
Chapitre 2 : IMPACTS ET MESURES 6
1/ LES IMPACTS POTENTIELS DU PROJET 6
2/ MESURES DE COMPENSATION ET D’ATTÉNUATION 7
Chapitre 3 : PLAN DE SURVEILLANCE ET DE SUIVI DE L’ENVIRONNEMENT 8
→Suivi des ressources en eau : 8
→Surveillance du milieu biologique 8
→Surveillance des impacts sur l’agriculture 8
→Mise en œuvre de la procédure d’expropriation 8
→Plan de gestion de l'environnement 9
CONCLUSION 9
Introduction
Notre rapport sur l’EIE concernant le projet autoroutier de 326 km qui relie Fès/Oujda et qui traverse trois régions du Royaume du Maroc (Région de Fès-Boulemane, Région de Taza-Al Hoceima-Taounate, Région de l’Oriental) consistera en une synthèse du document à notre disposition.
Chapitre 1 : GENERALITES
1/ NOTION DE BASE
Flore : La flore est l'ensemble des espèces végétales présentes dans un espace géographique ou un écosystème déterminé.
Faune : désigne l'ensemble des espèces animales présentes dans un espace géographique ou un écosystème déterminé
Milieu physique : c’est le milieu abiotique (inerte) dans lequel on vit.
Milieu biologique : c’est l’ensemble constitué de la faune et de la flore.
Ressources en eau : les sources superficielles et souterraines (nappes phréatiques).
2/ PRÉSENTATION DU PROJET
Ce projet s’inscrit dans le contexte national et international du réseau autoroutier marocain, il s’inscrit aussi dans le Schéma National d’Armature Autoroutier (SNAA) et constitue un élément important du réseau, puisqu’il prolongera la liaison autoroutière Rabat/Fès, actuellement en service, pour relier la capitale Rabat à la grande ville de l’orientale Oujda. A l’échelle régionale, cette autoroute sera bien intégrée dans la future « autoroute maghrébine » qui reliera Nouakchott, en Mauritanie, à Tobrouk, en Libye.
Ce projet d’autoroute Fès –Oujda est justifié par :
‐ La nécessité de répondre à des besoins croissants d’écoulement du trafic routier ;
‐ La nécessité d’améliorer la sécurité routière ;
‐ La croissance des gains économiques.
3/ CADRE POLITIQUE, LÉGAL ET ADMINISTRATIF
Les textes juridiques concernent ce genre de projets autoroutiers au Maroc :
* La Loi cadre n°11-2003. Relative à la protection et de mise en valeur de l’environnement ;
* La Loi n°12-2003 relative aux études d’impact sur l’environnement impose la participation et la concertation du public ;
* La Loi n°13-2003 relative à l'air ;
* La Loi 28-00 sur la gestion des déchets publiée en juillet 2006
*loi n°4-89 relative aux autoroutes impose une enquête public ;
Les institutions et départements techniques marocains s’occupant directement et/ou indirectement de la gestion et de la protection de l’environnement sont :
• Le Secrétariat d’Etat Chargé de l’Environnement ;
• Le Ministère de l’Agriculture et du Développement Rural et des Eaux et Forêts et le Haut-Commissariat aux Eaux et Forêts et à la Lutte Contre la Désertification ;
• Le Ministère de l’Équipement et du Transport…. .
Le Maroc a ratifié une soixantaine de conventions internationales et régionales en matière d’environnement et il participe activement à l’œuvre de codification du droit international de l’environnement.
4/ DESCRIPTION DU PROJET ET SON ENVIRONNEMENT
Description du projet
L'étude réalisée en 2002 pour la définition de l’autoroute Fès Oujda a ainsi permis d’identifier deux grands couloirs potentiels de passage de l’autoroute (voir carte 1 bis), le couloir marron (300 km) avec deux variantes et le couloir bleu (310 km) des couloirs potentiels de passage de l’autoroute.
Selon les éléments de comparaison, l’étude de définition a pu montrer qu’au sud de Fès, le tracé qui se rapproche de l'agglomération présente un avantage certain dans la mesure où la moitié environ des trafics (longue distance) de l'Oriental s'arrête à Fès.
De Taza à Oujda, le couloir Nord est plus court que les couloirs Centre et Sud et génère des trafics sensiblement supérieurs. Son intérêt réside en particulier dans la réduction des distances vers le Nord Est du Maroc. La réouverture de la frontière algérienne lui donnera un avantage supplémentaire.
Description de l’environnement
Milieu physique | *climat et géologie : cadre géologique assez complexe sur tout le tracé avec une bonne qualité de l’air →zone Fès-Taza : +climat continental relativement tempéré avec une pluviométrie moyenne annuelle de l’ordre de 500 à 700 mm ; + hivers très froids (moins de 4 °C) et + étés très chauds (plus de 43°C)… →zone Taza-Oujda : + climat plutôt aride et sec ; + des précipitations atteignant à peine 200 mm/an ; +des températures moyennes élevées et ; + des minima compris entre 0°C et - 2°C et + vent « chergui » chaud ... *ressources en eau : →superficielle : + grands bassins hydrauliques du Sebou au niveau de la première zone et celui de la Moulouya au niveau de la deuxième ; +plus d’une vingtaine de rivières affluentes plus ou moins important dont l’oued Inaouène, l’oued Melloulou, l’oued Za,…. ; +le barrage Allal El Fassi ; +le barrage Idriss 1er ; + et le complexe Mechraa Homadi. →souterraine : + nappe de Fès/Meknès ; +le couloir de Fès-Taza est pauvre en eau souterraine (bassin d'alimentation des calcaires peu étendu dans le Causse et pas de nappe phréatique généralisée) ; +le couloir Taza-Oujda contient 04 petites nappes phréatiques dans le bassin de Guercif et trois dans le couloir Taourirt – Oujda ; *topographie et sols : +Le couloir Fès/Taza est un fossé avec une grande diversité du relief sols peu évolués et une érosion problématique causant dégradation de ces sols ; +A l’est de Taza, le bassin de Guercif avec quatre plaines (Jel, Tafrat, Sangal, et Mahrouf) +et le couloir de Taourirt-Oujda avec quatre zones caractéristiques (les secteurs Taourirt et ’El Aïoun et les plaine de Bouhria et des Angad) ; + tronçon Taza/Oujda, les sols sont dégradés ce qui contribue à l’envasement des barrages et ouvrages hydro agricoles existants ; + le couloir de Fès Taza est caractérisé par une sismicité moyenne à forte. |
Milieu biotique | *faune : commune et ne comporte pas d’espèce rare ou de particularité quelconque (invertébrés, poissons, amphibiens des reptiles, ses oiseaux,…) *flore : →Au niveau du couloir Fès –Taza : +différentes espèces agricoles + pas de forêts ; +pas de parc national ; +pas de sites d’intérêt biologique ; + le parc national le plus proche « Tazekka », est situé à 21 km à vol d’oiseau au sud de Taza ; →le tronçon Taza/Oujda : est une zone de steppe avec couvert végétal très mince. |
Milieu socio-économique | *Agriculture :→ Polyculture – élevage (grandes cultures, arboriculture, …) au niveau de la zone Fès –Taza ; → Elevage extensif et transhumance au niveau des steppes de l’orientale ; → Maraîchage et culture hors sols au niveau des périmètres irrigués. |
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