Comptabilité des sociétés
Cours : Comptabilité des sociétés. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar zouhirconsulting • 13 Octobre 2019 • Cours • 2 076 Mots (9 Pages) • 517 Vues
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Emprunts Obligataires
Groupe 3 Finance
Tamil Yoan
Vidonja Anton
Fedeles Tudor
Rappel de cours :
Les emprunts obligataires sont des emprunts à long terme représenté par des obligations de même valeur nominale.
Ils sont réservés aux sociétés par actions dont le capital a été entièrement libéré. Il faut, par ailleurs, que la société existe depuis au moins 2 ans et que les bilans aient été approuvés par les actionnaires.
L’emprunt peut être remboursé : - en totalité, à la fin du contrat
-Par amortissement constant
-Par annuités constantes
L’obligataire a droit à un intérêt ou coupon calculé en pourcentage de la valeur nominale à partir de la date de jouissance. Le coupon peut être fixe ou variable selon si l’emprunt obligataire est à taux fixe ou variable.
Il existe plusieurs sortes d’obligations :-Au pair, où Prix d’émission=Prix de remboursement =Valeur nominale
-Avec prime de remboursement, où cette prime est supérieure au prix d’émission
Comptabilisation de l’emprunt obligataire :
- Emission de l’emprunt
1639 | 1631 | Obligations à placer Emprunts obligataires | X | X |
- Souscription
169 4673 | 1639 | Primes de remboursement Obligations- compte de souscription Obligations à placer | X X | X |
- Libération des capitaux
512 | 4673 | Banque Obligations- compte de souscription | X | X |
- Traitement comptable à la fin de l’exercice
4816 | 791 | Frais d’émission des emprunts Transfert de charge d’exploitation | X | X |
6812 | 4816 | Dotations aux amortissements des charges d’exploitation Frais d’émission des emprunts | X | X |
6861 | 169 | Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations Primes de remboursement des obligations | X | X |
661 | 16883 | Charges d’intérêts des emprunts et dettes Intérêts courus sur autres emprunts obligataires | X | X |
- Traitement comptable à l’échéance
661 | 16883 | Charges d’intérêts des emprunts et dettes Intérêts courus sur autres emprunts obligataires | X | X |
16883 | 512 | Intérêts courus sur autres emprunts obligataires Banques | X | X |
6861 | 169 | Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations Primes de remboursement des obligations | X | X |
6812 | 4816 | Dotations aux amortissements des charges d’exploitation Frais d’émission des emprunts | X | X |
661 | 16883 | Charges d’intérêts des emprunts et dettes Intérêts courus sur autres emprunts obligataires | X | X |
Cas 1
La société anonyme Masson a émis, courant Avril N, un emprunt obligataire dont les caractéristiques sont les suivantes :
- Nombre de titres 100 000
- Valeur nominale du titre 500€
- Durée de l’emprunt 8 ans
- Taux nominal 7,2%
- Date de jouissance 1 Mai N
- Emission au pair
- Remboursement in fine au taux de 105%
- Echéance des coupons 1 Mai de chaque année
Les banques ont prélevé une commission de 6€ H.T par titre
La société a choisi d’amortir les frais d’émission sur la durée de l’emprunt, par fractions égales. L’exercice comptable correspond à l’année civile.
TAF :
- Donner les écritures relatives à l’emprunt, passées en N.
- Présenter les postes concernés au bilan de clôture de l’exercice N.
- Donner les écritures relatives à l’emprunt, passées en N+1.
Calcul des intérêts annuels : 500*7,2%*100 000 = 3 600 000€
Prorata des intérêt sur 8 mois : 3 600 000*8/12= 2 400 000€
Solde : 3 600 000 - 2 400 000= 1 200 000€
Calcul de la prime de remboursement :
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