L’évolution des risques sur la santé des salariés dans l’organisation du travail

Objets d’étude

L’évolution des risques sur la santé des salariés dans l’organisation du travail.

Dans le développement de mon objet d’étude je vais vous montrez l’évolution des risques sur la santé des salariés dans l’organisation du travail.

Dans une première partie nous verrons ce que dis le code pénal sur l’évolution des risques sur la santé des salariés dans l’organisation du travail.

Première Partie : le code pénal sur l’évolution des risques sur la santé des salariés dans l’organisation du travail.

Deuxième Partie : Évaluation des risques propres à l'entreprise

Troisième partie : Règles de sécurité sur les lieux de travail

Le code pénal sur l’évolution des risques sur la santé des salariés dans l’organisation du travail.

L'employeur doit veiller à la sécurité et à la protection de la santé de ses salariés. Il doit prendre les mesures de prévention des risques professionnels nécessaires et informer et former ses salariés sur ces risques. Il doit aussi respecter certaines règles dans l'aménagement et l’utilisation des locaux de travail. L'employeur négligent engage sa responsabilité.

Mesures et principes généraux de prévention

L'obligation patronale de sécurité ne se limite pas à la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles. Elle est beaucoup plus étendue et concerne tous les risques auxquels le salarié peut être exposé au travail, y compris les risques psychosociaux. Il s'agit d'une obligation de résultat, et non pas simplement d'une obligation de moyens.

Pour respecter son obligation, l'employeur doit prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale de ses salariés. Il doit :

● conduire des actions de prévention des risques professionnels et de la pénibilité au travail,

● mener des actions d'information et de formation de ses salariés sur la santé et la sécurité,

● mettre en place une organisation et des moyens de travail adaptés.

Ces mesures doivent être adaptées en cas de changement de circonstances ou pour améliorer les situations existantes.

Elles doivent se baser les principes généraux de prévention suivants :

● éviter les risques

● évaluer les risques qui ne peuvent pas être évités

● combattre les risques à la source

● adapter le travail à l'homme (en particulier s'agissant de la conception des postes de travail, le choix des équipements et des méthodes de travail et de production) afin de limiter le travail monotone et le travail cadencé

● tenir compte de l'état d'évolution de la technique

● remplacer ce qui est dangereux par ce qui n'est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux

● planifier la prévention en y intégrant notamment la technique, l'organisation et les conditions de travail, les relations sociales, les risques liés au harcèlement moral et au harcèlement sexuel

● prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle,

● donner les instructions appropriées aux travailleurs.

Évaluation

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