Notion De Responsabilité - L2

Chapitre 1 : La notion de responsabilité

L’évolution de cette notion s’accélère.

Section 1 : l’approche sémantique

Il s’agit alors de remonter à l’origine.

§1 : L’évolution des termes responsable et responsabilité

L’origine étymologique

Responsare : faire face

Respondere : faire une réponse, se montrer digne de, être à la hauteur. Il renvoie à spondere et à sponsor.

En droit romain, un sponsor c’est un débiteur, celui qui s’engage à une prestation en donnant une réponse affirmative quant au responsor, il s’obligeait à répondre de la dette d’autrui. Le terme répondre implique dès l’origine l’idée de se tenir garant du cours d’évènements à venir.

A l’origine, répondre n’impliquait aucunement la faute.

L’évolution historique

L’apparition première du terme responsable.

Responsabilis n’apparait pas dans les dictionnaires latins. Ses premières traces remontent au moyen âge vers 1300 en 1284 qui est un dérivé savant de responsus, participe passé de respondere au sens de se porter garant.

Au XVe, dans le dictionnaire de Godefroy on trouve trois sens, un premier qui sert de réponse, un second qui signifie admissible en justice et le troisième qui signifie qui peut résister (faire face).

Le terme devient habituel par le biais de responsum sous l’ancien régime.

Responsable serait un mot malformé selon Villey « de même que vérifiable veut dire qu’il peut être vérifié, responsable devrait s’appliquer à la demande à laquelle il peut être répondu », le nouvel adjectif au lieu de s’arrimer à la demande du responsable va se relier à la personne responsable : à la possibilité de réponse pour la personne qui répond.

L’apparition tardive du terme responsabilité

Le mot n’apparait ni en droit romain ni dans le dictionnaire de l’ancienne langue français. Il apparait dans les langues européennes seulement à la fin du XVIIe en 1783 qu’on en recense la première apparition et à peu près dans le même temps en GB et aux USA. Vont surgir irresponsabilité en 1786 et irresponsable en 1791. Rapidement, le mot responsabilité est admis par l’académie en 1798.

De nos jours, le dictionnaire Littré définit la responsabilité comme « l’obligation de répondre, d’être garant de certains actes »

On ajoute alors le terme obligation … Mais le langage courant ne fait pas référence à la faute. Cette définition ne fait pas en outre de distinction dans le temps entre le passé et l’avenir, elle est large sur le plan temporel.

§2 : La polysémie des termes

Dans le langage courant, le mot responsable peut désigner une attitude mais cela peut aussi désigner une personne dans sa fonction professionnelle.

Le mot responsabilité peut se mettre au singulier mais également au pluriel, on observe aussi que les termes peuvent se décliner avec les verbes avoir et être. Il y a également différentes expressions comme être responsable de quelqu’un, de quelque chose, du fait que quelqu’un, des dommages causés par quelqu’un d’autre que soi.

Dans le langage philosophique, l’expression je suis responsable a deux sens : cela peut vouloir dire je suis la source, la cause : l’imputation. Cela peut également vouloir dire je réponds des conséquences et des effets, c’est la rétribution.

Elle peut en outre désigner une capacité de répondre ou un devoir de répondre.

Dans le langage juridique, il y a trois déclinaisons classiques en responsabilité civile. Être responsable de son fait personnel, c’est à dire de sa faute, être responsable du fait d’autrui comme les parents le sont de leurs enfants, être responsable du fait des choses.

En droit pénal, être responsable c’est être coupable au sens d’avoir commis une faute, tandis qu’en droit civil, être responsable ne suppose pas nécessairement la faute mais cela implique de répondre des conséquences des dommages causés. La responsabilité civile telle que comprise actuellement est une source de l’obligation juridique de réparer.

L’étymologie donne au terme responsabilité un sens doublement large. On s’aperçoit en effet qu’il a d’une part un sens moralement neutre qui n’implique pas nécessairement la faute de la personne responsable contrairement au XIXe. Il a également un sens temporellement ouvert, on peut en effet se tourner vers le passé et vers l’avenir. Les juristes définissent en revanche la responsabilité civile comme l’obligation de réparer les dommages causés ce qui n’est pas très large. Si l’on définit la responsabilité ainsi, on tourne la responsabilité vers le passé. C’est la doctrine qui développe l’idée d’une responsabilité préventive, tournée vers l’avenir que l’étymologie permet.

Section 2 : l’approche transdisciplinaire

La notion de responsabilité est au cœur de nombreux débats et de nombreuses réflexions contemporaines. Le pari de cette approche transdisciplinaire (à travers et au-delà) c’est que la réflexion de philosophe, de psychologue, d’homme de science ou tout simplement la réflexion citoyenne, à partir d’où qu’il soit peut enrichir la réflexion des juristes et les aide à adapter l’outil responsabilité qui est extrêmement utilisé. Cela suppose que les juristes acceptent de traverser un peu les frontières de leur discipline pour développer une vision plus globale de ce qu’est la responsabilité. C’est dans cet esprit que l’on envisage différentes approches autour de la responsabilité.

§1 : L’approche philosophique

L’extension de la responsabilité par l’altérité

Elle est proposée par le philosophe Levinas dans le manuel éthique et infini. Dans la sphère affective on comprend bien qu’un individu ressente une responsabilité envers ses proches : qu’il se sente responsable de son

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