Contrats spéciaux

Les contrats spéciaux : correspond donc a des situations contractuelle spéciale sont soumise a un corps de règles spéciales si chaque situation contractuelle est règles par des règles spéciale ellene prévoit pas tout s’agissant d’une situation donnée il n’y aura pas de règle données il faudra revenir au droit commun. Sa suppose une parfaite connaissance du droit commun.

Ce droit des contratspropre a tel ou tel situation contractuelle (bail, change,)

Une analyse analytique c’est a dire une analyse contrat par contrat et l’objet de ce cours c’est d’étudié l’ensemble des contrats réglementepar le code civil.

Tous les contrats dont la prestation caractéristique résident dans le transfert de propriété.

1937, un auteur Josserand : nous vivons de plus en plus contractuellement

tousest contractuel aujourd’hui. Le processus qu’il l’étonnait n’a de cesse de ce développé le contrat est partout même dans les sphères ou ont l’imaginais hier. Il traduit un des grands mouvements denotre droit contemporain. Notre droit tend de plus en plus à devenir un droit négocié.

Le cœur de la réforme vise a mettre la personne protégées au cœur des négociation, ont doit écouté les volontésde la personne son consentement et le premier (mandat de protection future)

Il s’est considérablement développé en droit des capacités. Je peut de mon vivant prévoir qui sera chargé de s’occupé dela dévolution de mon patrimoine. Ce phénomène de contractualisation qui touche toute les branches du droit civil. Ce phénomène touche la sphère des contrats spéciaux. En effet, la matière contractuelleet gouverné par un principe fondateur qui est la liberté contractuelle c’est conclure un contrat ou de ne pas le conclure. C’est la liberté de choisir l’objet de son contrat, de choisir son ou sespartenaires. Cette liberté contractuelle permet dans le respect des conditions posé par le législateur envisagé une infinie variété de montage différent.

Face a ce constat et bien il nous faut... [à continuer]

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