Passage en douane

DEDICACE

Je dédie ce rapport comme preuve de respect, de reconnaissance a DIEU tout puissant.

Ma chère famille pour son affection, sa patience et ses prières.

A ma mère et ma grand-mère, en vous je voie des personnes dévouées pour votre famille. Votre présence en toutes circonstances m’a toujours rappelé le sens de la responsabilité.

Mes meilleurs amis pour leurs aides, leurs temps, leurs encouragements, leurs assistance et soutiens.

A mon professeur encadreur M AKA ANIBE qui m’a aidé a amélioré mes connaissances en me donnant informations et conseils.

A mes frères et sœurs, qui je le sais ma réussite est très importante pour vous. Que Dieu vous le rendre au centuple pour tous vos bienfaits.

A tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à la réalisation de ce rapport

Merci infiniment

REMERCIEMENT

Je tiens à remercier dans un premier temps m. directeur OUATTARA OUSMANY, toute l’équipe pédagogique du CBCG-T et les intervenants professionnels responsables de la formation, pour avoir assure la partie théorique de celle-ci.

Je remercie également M AKA ANIBE pour l’aide et les conseils concernant les missions évoquées dans ce rapport, qu’il m’a apporte lors des différents suivis.

Je tiens à remercier et à témoigner toute ma connaissance A  toute ma famille

A mon ami EUGENIE pour l’aide apportée lors de la rédaction de ce rapport

A mon éducatrice : Mme ASSANDE

A L’ETUDIANT : BEHOUBA BORIS RODOLPHE

Mes amis de classe

Je ne saurai terminer sans remercier DIEU

AVANT PROPOS

Le présent rapport réalisé et étudié, a essentiellement pour objet de fournir aux apprenants des filières TRANSIT-TRANSPORT et LOGISTIQUE, aux formateurs des dites filières voire même aux importateurs ou exportateurs, les renseignements qui leur sont nécessaires pour résoudre les problèmes concrets qui se posent à eux dans le domaine  du passage en douane.

Par ce rapport didactique, nous ne pourrons prétendre vous avoir tout appris sur le passage en douane, toutefois, nous espérons que ce guide contribuera efficacement à votre formation voire votre réussite.

Ce rapport qui traite, les différents types de déclaration en douane, s’adresse aux opérateurs économiques qui s’intéressent dans le domaine du transport.

Tous ceux qui accordent une importance dans les formalités douanières afin de se protéger et sécuriser leurs marchandises sont interpelées par ce document. Il doit également maitriser les étapes de la mise en marche et appréhender le bon fonctionnement du passage en douane.

C’est dans cette logique qu’a été fait le découpage de ce programme de fonction.

J’espère qu’il vous sera utile.

INTRODUCTION

Rattaché au ministère de l’économie et des finances, la douane ivoirienne représente le poumon économique du pays. Elle est chargée de déterminée l’assiette des droits et taxes  imposés aux marchandises importées ou exportées puis est liquidé au profit de l’Etat. La mise à niveau des procédures de dédouanement reste la clé nécessaire pour la maîtrise des métiers rattachés à la mission économique et fiscale de la douane. A cet effet, l'administration des douanes accorde une attention particulière à la simplification des procédures de dédouanement et à leur dématérialisation. Alors ceci nous amène à nous interroger sur mon thème qui est : LE PASSAGE EN DOUANE.

PREMIERE PARTIE :

[pic 1]

PRESENTATION ET SITUATION GEOGRAPHIQUE

1-HISTORIQUE

Le centre bureautique de communication de gestion de Treichville CBCG-T a été crée par l’arrêté n90-13-METFP-DU 1 SEPTEMBRE 1990 après la fusion des centre suivants ;

• Le centre de perfectionnement aux techniques commerciales CEPTEC ;
• L’Ecole Technique d’Encadrement ETE;
• Le Centre de Perfectionnement Audiovisuel CPAV

L’évolution figurante du centre a suscite la création des antennes de COCODY en 1995 et de Bouaké en 1998 qui sont devenues des établissements autonomes depuis 1999 ; mais 1an plus tard fut crée celle de Daloa devenue aussitôt autonome.

Il a été dirige respectivement par ;

• M. D’HORPOCK AHOUA GUY de 1990 a 1994
• M.N’DRI CONSTANT JOSEPH de 1994 a 2001
• MME AMICHIA EKOUA ALICE de 2001 à 2004
• M.BAMBA MANIDJA de 2004 à 2005
• M. DOUMBIA DIAKARIYA de 2005 à 2008
• M. KRA YAO BAH PASCAL de novembre 2008 a février 2009
• M. KOUASSI YAO de février 2009 à 2011
• M. GUIEUGBEU GBA de 2011 à 2013
• M. OUATTARA  OUSMANY depuis 2013

1.  SITUATION GEOGRAPHIQUE DU CBCG-T

Construit au nord d’Abidjan, précisément a Treichville Arras entre le fond de développement de la formation professionnelle FDFP et l ex AITACI se trouve le centre de bureautique de communication et de gestion de Treichville CBCG-T.

Etablissement fonde sous la tutelle du ministre de l’enseignement technique et  de l formation de professionnelle METFP.

2- LES DIFFERENTS TYPES DE FORMATION ET DE FILIERES

2.1- LES TYPES DE FORMATION

Le CBCG-T propose 2 types de formations qui sont :

• La formation initiale
• La formation continue

La formation initiale conçus au CBCG-T pour les stagiaires de BT et les étudiants de BTS qui reçoivent les reçoivent les enseignements en pleins temps.

La formation continue cour du soir pour les travailleurs répond aux attentes des entreprises soucieuses de faire évoluer les compétences professionnelles de leurs agents en les faisant bénéficier d’une formation adaptée aux besoins des entreprises ou des personnes qui ambitionnent améliorer ou augmenter leurs connaissances par la maitrise de spécialiste

...