Le droit civil

Le Cciv a prévu différents faits générateurs de responsabilité. La responsabilité vient parfois de al faute de l'individu (1382 et 1383) mais elle peut aussi venir du fait d'une chose. Autrement dit, la chose peut entrainer un dommage et le fait de la chose, ouvre sur une hypothèse de responsabilité. Dans l'ancien dt on jugeait des choses, on leur faisait des procès. Evidemment, le faut que la chose engage la responsabilité soit de son proprio dans un cetain nb de cas, soit de son gardien ( =: celui qui a la garde de al chose) dans d'autres.

Si on s'en remet sur qqun, si on se retourne ctr le proprio ou le gardien c'est qu'il y'a tjrs un individu derrière al chose. Mais l'action en responsabilité av être distincte de l'action en responsabilité du fait personnel. souvent d'ailleurs, l'intérêt d'agir sur le terrain de la responsabilité du faut des choses c'est que les conditions de al responsabilité du fait personnel, ne sont pas réunis et ntmnt lorsqu'il n'y a pas de faute. D'ailleurs, la responsabilité du faut des choses, dès lors qu'une chose est intervenue est plus facile à mettre en oeuvre que la responsabilité du fait personnel.

La responsabilité du fait des choses a donné lieu dans notre dt à une des plus remarquables évolutions jptielles à partir de la fin du XIXè s. A la fin du XIX ès , sous l'influence de la doctrine, la jp va consacrer un principe G de responsabilité du fait des choses, à partir d'un petit membre de phrase qui est l'alinéa 1er de l'art 1384. L'art 1384, al 1er était une phrase de transition ; " on est responsable non seulement du dommage que l'on cause par son propre fait (1382 et 1383), mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre ou des choses que l'on a sous sa garde". Les personnes dont on doit répondre c'était initialement les alinéas suivants, qui visaient les parents du fait des enfants etc … "ou des choses que l'on a sous sa garde " ça vise 1385 ou 1386.

Cette petite phrase n'avait pas de portée normative dans l'esprit des rédacteurs du Cciv .C'était un effet de style, une petite transition. Les auteurs à la fin du XXè s ont cherché à s'en servir pr reconnaitre un p. G de responsabilité du faut des choses, parce qu'au fond , il E bien des hypothèses spéciales dans le Cciv pr les animaux et les bâtiments en ruine. A partir de ce petite membre de phrase les auteurs ont dit qu'il était possible de dégager un p. G de responsabilité du fait des choses que l'on sur sa garde. La jp les a finalement suivi.

Un siècle plus tard, à la fin du XXè s, le même phénomène s'est reproduit à propos de la responsabilité du fait d'autrui ; " par le faut des personnes dont on doit répondre". la jp l'a accepté et a dégagé en 1991 un p. G de responsabilité du fait d'autrui. Voilà comment s'articule donc la responsabilité du fait des choses. Il y'a des hypothèse spéciales (section I) et une p. G (section II).

SectionI- Les hypothèses spéciales visées par le Cciv

le Cciv ne vise que deux hypothèses spécifiques assez restrictives:

- la responsabilité du fait des bâtiments en ruine (art 1386 Cciv)

- la responsabilité du fait des animaux(art 1385Cciv)

§I- La responsabilité du fait des bâtiment en ruine

Selon l'art 1386 , le proprio d'un bâtiment est responsable du dommage causé par sa ruine lorsqu'elle est arrivée par une suite du défaut d'entretien ou par le vice de sa construction. Cet art appelle plusieurs remarques :

* la responsabilité pèse sur le proprio. on ne parle pas de gardien d'un bâtiment mais de proprio

* ça n'est pas une forme de responsabilité pour faute. bien sur qu'il est indiqué qu'il doit y avoir eu un défaut d'entretien ou un vice de construction, mais ce qui pourrait laisser entendre qu'il y a eu une faute , mais on ne dit pas que ça a été une faute du proprio. Donc le proprio est responsable sans avoir commis de faute.

* s'agissant des conditions de cette responsabilité, il y en a trois :

** il faut un bâtiment . La jp a interprété très largement la notion de bâtiment. Au XIXè s lorsqu'il n'Etait pas encore de p. G de responsabilité et que du coup elle voulait élargir le domaine de la responsabilité du fait des bâtiments à telle enseigne qu'elle a considéré qu'un arbre était un bâtiment et ce parce que ça l'arrangeait. Auj, la jp est revenue à une interprétation restrictive de la notion de bâtiment. Exemple : une palissade n'est pas un bâtiment.

** Il faut que ce bâtiment soit en ruine. Jp : ça ne suffit pas qu'il y ait vice de construction, ou défaut d'entretien. Il faut que ce vice de construction ou ce défaut d"entretien ait causé la ruine. L'incendie ne ressorti pas l'art 1386. ce n'est pas une ruine.

** vice de construction ou le défaut d'entretien

Lorsque les conditions sont réunies, l'art 1386 est applicable et ne peut pas se cumuler avec l'art 1384 alinéa 1er (p. G). On dit qu'il a un caractère exclusif.

Losrque ces conditions ont réU, le proprio est présumé responsable et ne peut pas s'exonérer en prouvant son absence de faute. On dit que sa responsabilité est de plein dt. Il faudra qu'il prouve un cas de force majeure, une cause étrangère.

§II- La responsabilité du fait des animaux

Quand les animaux sont sources de danger dans un certain nb d'hypothèses. L'art 1385 Cciv dispose que le proprio d'un animal, ou celui qui s'en sert, pdt qu'il est à son usage, est responsable du dommage que l'animal a causé, soit que l'animal fut sous sa garde, soit qu'il fut égaré ou échappé.

Cet art fait peser la responsabilité apparemment sur le proprio. apparemment seulement puisqu'il faut que l'animal soit sous sa garde. Le proprio est donc responsable lorsqu'il l'a sous sa garde ou lorsque l'animal s'est échappé. Mais lorsqu'il le confie à qqun d'autre, c'est celui qui va s'en occuper qui risque d'être responsable.

Cet animal,

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