La Justice
Dissertations Gratuits : La Justice. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar angel974 • 30 Mars 2014 • 798 Mots (4 Pages) • 715 Vues
Introduction
La justice est principe moral de la vie sociale fondé sur la reconnaissance et le respect du droit des autres qui peut être l’équité (un sentiment de justice naturelle et spontanée, fondée sur la reconnaissance des droits de chacun)
ou la loi.
La justice est aussi le pouvoir d’agir pour faire reconnaitre et respecter ces droits (ex : rendre la justice)
La justice selon Ricoeur
La réflexion de Ricœur sur la justice peut paraître circonstancielle et périphérique. Ricoeur ne veut pas voir la justice comme une institution qui fait appliquée les lois au cas sans tenir compte des spécificités des cas en questions, qu’afin que cette justice soit réellement juste en appliquant un jugement qui assure une parfaite paix sociale, (ce qui n’est pas encore le cas vue qu’on a recours à la violence). Et que l’amour et la grâce (le pardon) sont les 2 éléments manquant.
J’ai cherché à savoir, quelles sont les évolutions de l’institution judiciaire ?
Pour répondre à cette problématique, dans une première partie je vais vous parler sur la justice de l’ancien régime, puis son organisation et son fonctionnement
Ensuite Je parlerais de la justice moderne
Définition de l’institution judiciaire
On dénomme institutions judiciaires l’ensemble des organes chargés de rendre la justice, c’est à dire de trancher les litiges en appliquant les règles de droit.
I – LA JUSTICE DE L’ANCIEN REGIME
L’ancien régime recouvre la période antérieur à la révolution française de 1789
La justice de l’ancien régime se caractérise par la diversité et la multiplicité des juridictions
Juridictions : Pouvoir de juger, Instance, Tribunal
Voyons tout d’abord l’organisation de la justice, c'est-à-dire quelles étaient ces juridictions, puis le fonctionnement de la justice.
a) L’organisation de la justice sous l’ancien régime
Il existait un grand nombre de juridiction sous l’ancien régime
Au premier degré :
La juridiction civile de droit commun est le tribunal de grande instance.
Juridiction de droit commun : Tribunal qui a compétence pour tous les litiges, sauf si un texte de loi qui la retire.
Juridiction civile : Tribunal dans lequel sont jugées les affaires relatives aux intérêts privés.
- Tribunal de grande instance : Juridiction de droit commun chargée de juger les affaires civiles ordinaires portant sur des sommes supérieures à 7 600 euros ou qui ne sont pas attribuées à d'autres juridictions. Le tribunal de grande instance est également seul compétent pour certaines affaires énumérées par la loi, quel que soit le montant : état civil, divorce, autorité parentale, adoption, succession ...
Les juridictions pénales de droit commun sont le tribunal de police, le tribunal correctionnel et la cour d’assises
Juridiction pénales
...