Cours Sur Les mécanismes, les fondements juridiques du droit européen

Prologue :

Ce cours va plus porter sur les mécanismes, les fondements juridiques du droit européen. On va réfléchir à l'Europe d'un point de vue juridique. L’Europe est en crise, puisqu'elle a grandie trop vite, on a une crise de foie qui est même capable de faire disparaître l'UE. Il y a un vrai danger, l'Europe est tellement évidente, tellement de vraie besoins, culturelle, militaires économique et tellement d'envie, l'Europe ne disparaîtra jamais. Il y a une nécessité européenne, il y a une évidence européenne. Si l'UE disparaît dans ce qu'elle existe aujourd'hui pas sûre qu'elle rejaillisse tel qu'elle est, et pas forcément pour mieux.

On peut critiquer l'Union européenne mais avant de la critiquer rappelons nous tjrs les avancées incontestables et fondamentales de l'Union européenne.

Grâce à l'Union tout circule, les gens, les marchandises, l'argent, les services, ... A un moment l'Europe était morcelée, aujourd'hui tout circule et cela fait du bien. Ceci semble évident à l'heure actuelle, cependant cela à fluidifier les relations européennes.

Avantage autre qui est l'égalité, la non discrimination, égalité entre hommes-femmes, entre vieux-jeunes, français-espagnols,... Cette égalité est poussée par l'UE.

L'Europe permet de renforcer ses droits, notamment les droits des consommateurs et tant que citoyen.

L’Union pousse aussi à penser au développement durable. En France 97% des rivières sont polluées, c'est grâce à l'Europe que l'on interdit de jeter les eaux usées dans la mer tel que la Grèce, les poissons, et tous ce qui concernent alors l'environnement. Comme le protocole de Kyoto avec les gaz à effet de serre. C'est l'Europe qui oblige à aller chercher des énergies alternatives.

C'est elle qui a poussée la directive REACH qui vise à répertorier tous les produits toxiques qui nous environnent. L'Europe oblige alors les entreprises qui utilisent des produits toxiques à remplacer si nécessaire. Décret du 5 mai 2009 en France pour autoriser le recyclages des produits faiblement radioactives. L'Europe c'est aussi grâce aux aides de l'Europe pour l'agriculture et la pêche, pour se reconvertir, pour se moderniser, qui oblige a changer certains pesticides car trop polluant... En France si on a encore des agriculteurs, c'est grâce à l'Europe. On a des aides économique importante. On a des contraintes qui obligent les administrations à changer, qui obligent les producteurs a être plus respectueux au niveau des consommateurs,...

L'Europe c'est l'Euro, c'est la capacité d'aller sans ce poser de questions sur le change d'argent. Cela créer une zone de solidarité financière. Sans la zone euro, plus de Portugal, plus de Grèce.

L'Europe c'est aussi des instances démocratique, avec des contrôle des États sur le fonctionnement de l'UE, respect des lois par la juge européen, par le juge national, on peut participer à tous les forums ouverts à la commission. Les citoyens peuvent alors participer. Un espace de lien, de communication beaucoup plus important en Europe qu'à l'échelle nationale. On a une Charte européenne qui va beaucoup plus loin que la CEDH. Cette charte est opérationnelle et à une valeur juridique.

L'Europe c'est la paix, la paix est une exception de l'humanité. On vit en paix en Europe depuis 60 ans alors qu'auparavant on avait pas de situation de paix en 5 ans.

C'est l'un des plus fantastique changement de l'UE, c'est d'avoir apporté un changement conceptuelle de la vie en Europe, on est plus dans un comportement d'agression, de possession, d'opposition, on est dans un système de partage, de coopération,...

Plus l'Europe nous apporte de choses et plus on se sent anti-europpéen, on se comporte comme des enfants gâtés.

Critiquer l'Union, c'est possible, si l'on critique les politiques de l'Union ou si l'on critique l'homme qui a conceptualisé. On la critique surtout sur le libéralisme économique. Il y a des critiques ponctuelles qui ne sont pas des critiques sur le système. Ce qui se passe au niveau européen, ce passe en x10 au niveau national. Avec l'UE on a une nouvelle strate de pouvoir qui est un pouvoir et tout pouvoir à ses perversions. Tout pouvoir à ses logiques, c'est fini le temps ou l'on disait « A bat l'Europe », à l'heure actuelle qui est structuré c'est l'UE.

La pratique n'est pas le texte. Rappelons qu'à l'heure actuelle il faut être 28 pour adopter un texte, sinon cela ne fonctionne pas.

Introduction : L'identité européenne :

Le désenchantement européen est un retour de bâton, d'un espoir ou d'un succès mal compris. On a par rapport à l'Union des idées, et donc on est déçu. On arrive à juger l'Europe qu'en fonction de l’État, on nous fait croire que l'Europe est une État. L'Europe ressemble à un État mais ce n'est pas un État et donc on va critiquer. L'Union n'est pas un État et l'Union ne se construit pas comme un État, il existe un décalage juridique et institutionnel d'un État. L'Union est la créature de l’État, la créature ne peut pas prendre le dessus sur le créateur.

L'Union fonctionne un peu comme un État mais pas vraiment, les gens ont leur a proposé l'Europe, la paix, l'euro, et quand il ne comprenne plus. Les gens ne comprennent plus l'Europe, donc il l'a rejette. L'Europe n'est pas en crise mais en mutation, or les gens ne sont pas capables de comprendre les choses qui leur arrivent.

I) L'UE ressemble à un État :

Effectivement dans le temps, depuis 60 ans, l'UE prend progressivement la forme, l'apparence d'un État. L'Europe était au départ hyper-technocratique et elle ressemble de plus en plus à un État. Cela permet de la rendre visible, explicite au niveau national et au niveau international. Mais l'Union sera jugé par sa ressemblance à un État. Même si elle ressemble à un État elle n'est pas un État. L'Union a tendance à devenir un confédération, elle propose un autre modèle d’État, même en Europe on ne sait pas vers quoi regardé l'Union, de

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