Les échanges Internationaux

LES ECHANGES INTERNATIONAUX ET LES SYSTEMES PRODUCTIFS.

A- le GATT et l’Organisation mondiale du commerce.

L’OMC a été controversée mais a énormément participé à la croissance mondiale et crée un système commercial international prospère. (Pascal LAMY)

A la différence d’ATTAC France, qui voit l’OMC comme une gigantesque chambre de commerce.

Le PIB mondial est en légère augmentation. On observe une augmentation plus rapide des exportations que de la richesse, particulièrement une augmentation très rapide des biens manufacturés.

Car toute l’œuvre du GATT a été accès sur les produits industriels.

Chaque année il y a une augmentation beaucoup plus importante des exportations que de la richesse.

De même, la récession du PIB à partir de 2008, entraîne la chute des exportations de manière démultipliée. Les échanges depuis 2008 ont diminués de 10%.

Le GATT ( General agreement on trade and tariffs)

La régulation du commerce international date de la fin de la 2nde guerre mondiale. Même si avant cette guerre, fin du XIXème siècle à début du XXème, la révolution industrielle avait permis une première mondialisation. ( BERGER).

Après la guerre, il y avait par réaction un repli des pays sur eux-mêmes.

La crise de 1929 fait basculer le monde dans un système protectionniste qui aggrave la crise.

Aujourd’hui, avec la crise de 2008, il n’y a pas de protectionnisme à proprement dit, mais un caché qui le fait par des normes à l’importation notamment.

Avec le GATT, on a voulu crée un système régulant le commerce international, qui date de 1941.

Il y a les 3 conférences qui s’enchaînent. De 1947 à 1948, on procède à une formation internationale dédiée au commerce, ce qu’on a appelé OIC.

Mais les Etats-Unis trouvaient ce projet trop dirigiste à leur goût, pas assez libéral, donc ils signet le traité mais ne le ratifient pas.

1er Janvier 1948, rentre en œuvre ne partie de l’OIC :

- principe de non-discrimination

- pas de restrictions quantitatives, pas de quotas.

- Principe des concessions tarifaires, on prévoit des conférences tarifaires périodiques pour baisser le niveau des taxes d’importations.

Le GATT n’a pas encore un statut international, mais on garde quelques principes. Mais au fur et à mesure, beaucoup d’états entrent dans l’organisation 1972 : 83, 1993 : 114, 2012 : 152.

Il y a eu 8 cycles de négociations :

- 1er cycle : baisse de 19% les droits de douanes

- 2ème : 2% de plus

… au final, on en est resté au cycle d’Uruguay qui a fini par baisser encore de 40% les droits de douanes.

Le GATT a des faiblesses : au départ ne concerne que les bien matériels en délaissant les services.

« La clause de la nation la plus favorisée » : les états membres conviennent à s’octroyer mutuellement le bénéfice de tous les avantages : si on baisse les taxes d’importation d’un état, on doit le faire pour tous. On ne peut pas favorise qu’un état.

« la clause du traitement national » : prévoit l’égalité de traitement entre les produits importés et les produits nationaux.

Cette clause pose des problèmes car est très controversée. Certains états appliquent des mesures tarifaires ou non tarifaires exceptionnelles.

Ex : France sous Mitterrand dans les années 80, avec la montée du magnétoscope, il fallait que tous les magnétoscopes étrangers passent par Poitiers pour être dédouané C’est une mesure non tarifaire.

Alors que le GATT n’agit que sur les barrières tarifaires.

En Europe, ce traitement est controversé notamment à cause des OGM qui n’acceptent pas le maïs OGM. Les Etats-Unis ont donc porté l’affaire devant l’OMC qui leur a donné raison. Ils ne sont pas d’accord également avec la subvention des films européens.

« le principe de la protection douanière exclusive » : droit de protéger avec des taxes à l’importation ou des subventions à l’exportation, mais elles doivent être totalement transparentes et doivent figurer sur les prix. Sans dumping ( tarif plus bas que celui de la production).

Il y a obligation pour tous les états membres de participer aux cycles de négociation. Aujourd’hui c’est le cycle DOHA qui est bloqué.

Les exceptions :

• au profit des pays en voie de développement.

A l’origine, à la conférence de la Havane, la question du développement ne se posait pas vraiment, la colonisation étant encore d’actualité.

C’est surtout à partir des années 60, que la question a été soulevée, quand de nouveaux pays qui n’étaient plus colonisés, se sont retrouvé exposés à la grande concurrence commerciale des membres du GATT.

On a crée le CNUCED, qui a l’époque a été crée contre les principes du GATT, en 1964, pour les pays en développement. Il y a une lutte entre les pays libéraux, et les pays en voie de développement qui se sentent trop exposés pour se développer à la concurrence internationale.

26 Novembre 1964, entrée en vigueur en 1966, on reconnaît le principe de « non-réciprocité ». Un état du Nord peut s’il le souhaite peut accorder des droits de douane préférentiels pour les pays du Sud sans les appliquer à tous les autres. Par exemple la France peut supprimer les droits de douanes pour les anciennes colonies françaises sans faire autant pour les autres pays.

1969, on franchit un pas de plus avec la mise en place par les pays développés, au profit des pays en voie de développement d’un principe généralisé pour baisser les droits de douanes de tous les pays pour tous les pays en voie de développement. Qui n’est pas une réussite.

On a aussi crée un système pour permettre aux pays en développement

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