Le cadre des échanges internationaux

Chapitre 3 : Le cadre des échanges internationaux

L’essor des échanges constituent une donnée fondamental pour la croissance économique que les pays concernés sois ou non à un stade avancé de d’industrialisation, le GATT ( accord général sur les tarif douanier et le commerce ) il s’est donné pour de but de favoriser le commerce international, dans un cadre multilatéral, les négociation du GATT ou les round, on révélé le comportement protectionnistes de certains block de pays

1) Le GATT

A) Principes de fonctionnement

A l’origine en 1947, le GATT était un accord entre 25 pays qui s’entendent sur des objectifs précis, des cycles successif de rencontre ont transformé les participant en membres d’une institution majeur sur le plan l’international, LOMC doté pouvoir plus étendue

l’accord signé en 47 ne constituent pas un règlement du commerce international, mais plutôt en un objectif à atteindre, l’objectif du GATT est ‘’ assuré la sécurité et la prévisibilité de l’environnement commercial à l’international pour les milieux d’affaires est un processus continu de libéralisation du commerce qui soit propice au développement de l’investissement à la création d’emploi et a l’expansion des échanges, le système du commerce multilatéral contribue ainsi à la croissance économique et au développement au niveau mondial

Les pays contractant s’engagent à réduire les barrières à l’importation et les aides non justifié à l’exportation

3 catégories de principes constituent le fondement de l’accord 

1) Traitement national et réciprocité

La clause de la nation la plus favorisé implique que 1 pays ne peut appliquer à un seul de ces partenaires commerciaux un traitement de faveur, si un tel avantage est consenti il doit être étendu à tous les pays membres du GATT

2) Condition d’ouverture au marché intérieure (cette catégorie de principes renvoi au fait que le GATT admet l’existence de droit de douanes) ces derniers sont en principe la seul protection autorisé. Ne pas établir de discrimination entre les producteurs nationaux et les exportateurs

3) Condition d’accès aux marchés extérieurs (le GATT récuse la pratique du dumping, c’est-à-dire de ne pas vendre un bien exporté à un prix inférieur pratiqué sur le marché domestiques. Dans la même perspective, le GATT règlemente les aides fiscales à l’exportation celle-ci sont interdites pour les produits manufacturé et l’lorsqu’elles sont avérées elles conduisent à l’installation de la mesures de rétorsion.)

B) Libre échange et règlementation

Contrairement à ce qu’on imagine le texte du GATT ne cherchent a instauré le libre-échange, dès son origine cette organisation a prévue des clauses visant protéger les pays ou les secteurs les plus vulnérable du commerce international. L’accord initial se caractérise par une grande prudence, ils ne cherchent pas à supprimer brutalement toute barrières douanières mais d’adapter progressivement le commerce mondial aux possibilités des pays participants.

Dans cette perspectives une nation est autorisé à établir une protection vis-à-vis des exportateurs étrangers dans des circonstances graves l’orque les conditions du commerce international se modifient brutalement et celles-ci menacent les producteurs nationaux, de même un déficit important de la balance de paiement justifie que des mesures soit adopter pour les importations.

Ils existent d’autres exceptions aux principes de la nation la plus favorisé, c’est le cas des zones de commerce régional, lorsque des pays se regroupent pour constituer une zone de libre échange ou une union douanière le principe de la nation la plus favorisé est violé

Les pays membres de la zone font disparaitre les droits de douanes entre eux et n’étendent pas cette disposition à l’ensemble de leurs coéchangistes.

Le GATT permet la possibilité de crée de t’elle zone aux conditions que c’est accord ne conduisent pas à une augmentation des barrières tarifaires contre les non participants, d’autre part les pays en développement ont la possibilité de relevé leurs droits de douanes pour protéger les industries naissantes.

Comme on le voit certains dispositifs du GATT ne conduisent pas à la libéralisation.

Ils existent également des produit bénéficient de règles exceptionnelles.

Les services : ils étaient au départ exclus du GATT, depuis, les négociations qui ont eu lieu dans le cadre de l’Uruguay Round à partir de 1986, ont étendu aux services les principes du GATT. C’est un des points sur lequel butent les négociations. L’enjeu est de taille puisque la part des services

Les produits agricoles, les règles qui s’applique au commerce international des produits de l’agriculture sont très éloignées des principes du GATT, les problèmes relatif à ce secteur sont très ancien, des 1949 le congrès des USA est à l’origine d’une législation introduisant une restriction aux importations des produits laitiers, les états unies n’ont pas données suite aux demandes d’abrogation de cette

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