Théorie générale des institutions

Première partie : Théorie générale des institutions

Il existe un ensemble de notions qui résument le politique. Dans cet ensemble on trouvera des institutions, des théories, des institutions variables : L'État, la Constitution, qui varient selon leurs idéologies. Dans la démocratie, la loi devient sacré.

Titre 1 : L’État

C’est la matrice de la nation, création de l’Homme, mode d’organisation de la société donc une institution artificielle née au XII-XIV.

L’état est constitution juridique qui crée par l’homme pour la société.

L’état est un cadre géographique sur territoire, soumis sur une puissance public.

Il est présent pour maintenir la nation.

Si l’état est sans pouvoir, ce n’est pas un état.

Chapitre 1 : La notion d’État

L’état est le support du droit publique.

L’état unitaire / l’état composé

L’état est un juridique du thème, une collectivité organisée, indépendante et souveraine.

La forme étatique permet l'épanouissement économique, politique et même identitaires d'un peuple. Cette forme étatique est présente dans le monde entier (195 États membres de l'ONU).

Section 1 : Étymologie et naissance du mot « état »

Il vient de mot latin « status » qui traduit une certaine position, être stable. Cela montre la fonction et la puissance dont l'État fait doit faire preuve. Pour les Romains: «status rei romanaé» «Res publiae»: la chose publique.

 17ème siècle en France, c’est Richelieu (ministre) qui utilise, le mot «estat» se transforme en «État»

« L’état est ce qui fait que la société est debout » de Jean Marc SAUVE.

Hegel considérait l’état comme le lieu de convergence de tous les côtés concrets de la vie.

Schmitt définit l’état comme étant l’unité politique d’un peuple.

Malberg dit que l’état est la personnification juridique de la nation -> statut juridique de la nation. Il détient une puissance exclusive et souveraine.

Maurice Horiot : L’état n’est pas un pouvoir mais état est le pouvoir.

L’état a 2 caractéristiques fondamentales :

• souveraineté de l’état des les sens que son pouvoir ne relève d’aucun autre pouvoir, puissance.
• personnalité morale dont bénéficie l’état : L’état est un institution et l’état est une personne morale de droit public souveraine sur territoire république, identité abstraite et distincte des éléments qui la composent -> l’état n’est pas limité par la morte naturelle : il reste tandis que les Hommes partent.

Conséquence :

L’état est doté de la personnalité juridique ( il peut devenir propriétaire…) ce qui lui permet d’être titulaire d’une responsabilité ( arrêt Blanco en 1873 ).

C’est une collectivité organisée qui repose sur une distinction gouvernant / gouverné, sur l’existence d’organes de l’état et sur les règles déterminant les relations entre ces organes et les gouvernés.

Il a une sécurité juridique est une notion fondamentale de droit protégée par l’état -> pérennise le respect vis à vis de la population et des autres états.

L’égalité juridique des états est un fondement du droit international ( le Liban est l’égal de USA ) -> la réalité est tout autre.

Il est le support du pouvoir car il permet de fonder le pouvoir en dehors de la personne des gouvernants, le pouvoir est exercé au nom de l’état.

Section 2 : Les différents théories de l’état

Machiavel considère que Dans « Le Prince » (1513), Machiavel se concentre sur le prince et comment peut-il conserver son pouvoir. Tout les moyens sont bons qu'ils soit justes ou mauvais. Il faut user des lois et de la force -> être un lion et un renard, c'est à dire, faire peur aux autres et connaître les filets. Il propose au Prince de « bien savoir masquer cette nature : être simulateur et dissimulateur » dans le but de garder absolument le pouvoir.

Jean Baudin théoricien du droit de Toulouse, dans «Les six livres de la République » (1515), il essaie de décrire les différentes formes d'états en fonction du nombre de ceux qui exercent le pouvoir:
C'est une personne morale, souveraine sur un territoire donné. L'État échappe donc à la précarité humaine. Ce statut de personne morale assure la pérennité de l'État. Juridiquement les États sont égaux entre eux.

1 seul → État monarchique « monos » signifie 1 et « archie » signifie pouvoir

1 élite → oligarchie « oligoi » signifiant les meilleurs

les + riches → aristocratie « aristos » signifie riche et « kratos » signifie pouvoir

la population → popularis/populus

Il ne faut pas être trop catégorique : ce n'est pas parce que c'est une démocratie que cela est bien et ce n'est pas parce qu'il s'agit d'un régime autoritaire qu'il est mauvais. Ce n'est pas la forme qui est déterminante mais la qualité du gouvernement. 

Hobbes : Dans « Le Léviathan, 1651 » il reprend les différents formes d’état de Bodin mais il a une idée précise de ce qu’est d’état « l'état est tout, l'individu n'est rien » -> l'Homme est un loup pour l'Homme. Il faut que le peuple cède sa souveraineté à une institution pour faire régner l'ordre donc l'état doit être absolu. C'est un pouvoir qui s'exerce sans tenir compte de l'individu.

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