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Régimes politiques étrangers

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Par   •  15 Mars 2019  •  Cours  •  19 781 Mots (80 Pages)  •  633 Vues

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Régimes politiques étrangers

Introduction

La classification des régimes se fait sur la théorie de la séparation des pouvoirs.

 Technique constitutionnelle contre le despotisme et pour préserver la liberté : théorisé par Locke qui a théorisé 3 pouvoirs ds l’Etat :

Législatif

Exécutif

Fédératif

Puis, Montesquieu a fait évoluer cette théorie en remplaçant le pouvoir fédératif par un pouvoir dit judiciaire.

Il théorise un gouvernement modéré dans le but d’atteindre la liberté humaine.

«Pour que l’on ne puisse abuser du pouvoir, Il faut que par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir. » car « tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser ».

Pour Montesquieu, le juge est « La bouche qui prononce les paroles de la loi ».

Séparation souple ou stricte de l’exécutif et du législatif

 Parlementaire : séparation souple, avec des champs d’action communs entre les 2 pouvoirs.

Moyens d’action réciproque. L’assemblée peut engager la responsabilité politique du gouvernement et réciproquement, l’exécutif peut dissoudre le législatif.

Equilibre entre les différents pouvoirs.

 Présidentiel : séparation stricte des pouvoirs : chaque organe est cantonné strictement ds sa fonction.

Pas de moyens d’actions réciproques.

Indépendance / isolement

 équilibre des pouvoirs.

Le régime politique des USA

Introduction :

 Régime présidentiel

1607 : Colons anglais s’installent sur la côte ouest nord des USA ; qui étaient titulaires de concessions accordées par charte royale : les terres ne leurs appartenaient pas, elles appartenaient à la cour britannique. Se sont alors formées les 13 colonies de la couronne.

Elles se sont réunies en confédération car le temps était difficile (avec les indiens rivalités etc…).

Guerre d’indépendance le 4 Juillet 1776.

Passage de l’Etat confédéral (association d’Etats souverains ; décisions à l’unanimité) à l’Etat fédéral (on fait un Etat ; abandon de la souveraineté de chacun au bénéfice de l’Etat fédéral).

Cela a été assez agité et cela s’est fait grâce au charisme des Pères Fondateurs. Grâce à eux, le 17 sept 1787, la Constitution a été adoptée durant la convention de Philadelphie est rentrée en vigueur en 1789.

Benjamin Franklin était écrivain et a participé à l’élaboration de la Constitution avec Hamilton, Madison etc…

Constitution écrite en vigueur la + ancienne, celle de 1787 aux USA. Elle a été modifiée (abolition esclavage en 1865, Droit de vote des noirs en 1870…) mais jamais supprimée.

Les Pères Fondateurs se sont inspirés du régime britannique MAIS en le transposant dans un régime qualifié de Républicain et Fédéral.

Ils se sont inspirés de la séparation des pouvoirs à l’anglaise avec l’idée de cloisonner les pouvoirs afin de se neutraliser réciproquement « check and balances ».

Les Etats-unis sont l’archétypes du régime parlementaire.

Section 1 : Le système Constitutionnel américain

Dans le système institutionnel Américain l’exécutif et législatif existent indépendamment l’un de l’autre et aucun des deux ne peut mettre fin à l’existence de l’autre. Chacun des deux peut se cantonner à sa fonction.

Mais dans la pratique, il existe des collaborations entre les organes qui vont disposer de moyens d’influences l’un sur l’autre.

Paragraphe 1 : Des organes constitutionnellement indépendants les uns des autres

Le président des USA

Pour être candidat, il faut être né citoyen américain. Il faut avoir résidé au moins 14 ans aux USA et être âgé d’au moins 35 ans.

Le président est élu pour 4 ans et rééligible une seule fois.

La procédure est coûteuse et se décompose en deux phases : Désignation des candidats puis élections.

La désignation des candidats

Les partis politiques ont un rôle considérables .

Dans chaque Etats, il va revenir aux partis de choisir les délégués de la convention nationale au parti.

Ces derniers, pour chaque parti, désigneront le ticket présidentiel (le candidat à la présidence + à la vice-présidence).

Mike Pence est aujourd’hui le vice-président de Trump.

Comment sont désignés ces délégués aux conventions nationales des partis ?

Les modalités diffèrent d’un Etat à l’autre. Les délégués sont désignés par les politiques locaux (par les élus) = système du caucus.

Les caucus sont des assemblées de quartier menées par le chef du parti local. C’est ouvert aux sympathisants du parti qui sont enregistrés. Ce vote se fait à main levée (critiqué car tout le monde sait pour qui tu votes). On peut même acheter les gens qui votent…

Le système alternatif est celui des primaires

*ouvert : tous les électeurs peuvent s’inscrire et voter pour n’importe quel parti.

*fermé = électeurs qui se déclarent officiellement membres du parti.

Les

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