La corruption

La corruption est la perversion ou le détournement d'un processus ou d'une interaction entre une ou plusieurs personnes dans le dessein, pour le corrupteur, d'obtenir des avantages ou des prérogatives particuliers ou, pour le corrompu, d'obtenir une rétribution en échange de sa bienveillance. Elle conduit en général à l'enrichissement personnel du corrompu. C'est une pratique qui peut-être tenue pour illicite selon le domaine considéré (commerce, affaires).

Elle peut concerner toute personne bénéficiant d'un pouvoir de décision, que ce soit une personnalité politique, un fonctionnaire, un cadre d'une entreprise privée, un médecin, un arbitre ou un sportif, etc.

On distingue la corruption active de la corruption passive. La corruption active consiste à proposer de l'argent ou un service à une personne qui détient un pouvoir en échange d'un avantage indu. La corruption passive consiste à accepter cet argent. Un exemple classique est celui d'un homme politique qui reçoit de l'argent à titre personnel ou pour son parti de la part d'une entreprise de travaux public et en retour lui attribue un marché public. L'homme politique pourrait être accusé de corruption passive : il a reçu de l'argent, alors que l'entreprise peut, elle, être accusée de corruption active.

Selon Transparency International, « la corruption est l’abus de pouvoir reçu en délégation à des fins privées ».[1]

Cette définition permet d'isoler trois éléments constitutifs de la corruption :

• l’abus de pouvoir ;

• à des fins privées (donc ne profitant pas nécessairement à la personne abusant du pouvoir, mais incluant aussi bien les membres de sa proche famille ou ses amis) ;

• un pouvoir que l’on a reçu en délégation (qui peut donc émaner du secteur privé comme du secteur public).

Tranparency utilise également parfois cette définition : « abus de pouvoir au profit de l’enrichissement personnel ».

Instances européennes [modifier]

L'assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe définit la corruption comme « l'utilisation et l'abus du pouvoir public à des fins privées ».[2]

Pour la Commission des communautés européennes, « la corruption est liée à tout abus de pouvoir ou toute irrégularité commis dans un processus de décision en échange d'une incitation ou d'un avantage indu ».

La définition donnée par le Groupe multidisciplinaire sur la corruption du Conseil de l’Europe est légérement différente[réf. nécessaire] : « la corruption est une rétribution illicite ou tout autre comportement à l'égard des personnes investies de responsabilité dans le secteur public ou le secteur privé, qui contrevient aux devoirs qu'elles ont en vertu de leur statut d'agent d'État, d'employé du secteur privé, d'agent indépendant ou d'un autre rapport de cette nature et qui vise à procurer des avantages indus de quelque nature qu'ils soient, pour eux-mêmes ou pour un tiers ».

Banque mondiale [modifier]

La Banque mondiale retient la définition suivante[réf. nécessaire] pour la corruption : « Utiliser sa position de responsable d’un service public à son bénéfice personnel ».

Causes de la corruption [modifier]

Causes générales [modifier]

• Mauvaise gouvernance : cadre législatif flou, système judiciaire inadéquat, manque de transparence et de responsabilisation, manque de liberté de la presse ;

• Institutions faibles : fonctionnaires à forte autorité ayant peu de comptes à rendre, responsables officiels attirés par des rémunérations coupables et ayant des salaires faibles, facteurs culturels ayant trait au mode de contrôle dans l'administration ou à la croyance au « droit aux bénéfices » des responsables administratifs.

Équation de l’économiste Klitgaard [modifier]

Klitgaard a posé l'équation schématique suivante en ce qui concerne la corruption :

Corruption = Monopole + Pouvoir - Transparence

Caractéristiques de la corruption [modifier]

Formes [modifier]

La Banque mondiale retient les formes suivantes de corruption[3] :

• les « dessous de table » : ce sont des versements à des responsables officiels afin qu’ils agissent plus vite, de façon plus souple et plus favorable.

• La « fraude » : c'est la falsification de données, de factures, la collusion etc.

• « L’extorsion » : c'est l’argent obtenu par la coercition ou la force.

• Le « favoritisme » (« Népotisme », « Collusion ») : c'est le fait de favoriser des proches.

• Le « détournement » : c'est le vol de ressources publiques par des fonctionnaires.

Types de corruption [modifier]

La Banque mondiale retient les types suivants de corruption[réf. nécessaire] :

• La grande corruption : c'est une corruption à haut niveau où les décideurs politiques créant et appliquant les lois utilisent leur position officielle pour promouvoir leur bien-être, leur statut ou leur pouvoir personnel ;

• La petite corruption : c'est la corruption bureaucratique dans l’administration publique.

Coût [modifier]

Selon une estimation de la Banque mondiale, en 2001-2002 mille milliards de dollars auraient été détourné en pots-de-vin. Ce montant représente environ 3% des échanges de la planète pour cette même période.[réf. nécessaire]

L'ONG Transparency International a publié le 25 mars 2004 une liste des dix chefs d'État les plus corrompus.[réf. nécessaire] Mohamed Suharto aurait par exemple détourné entre 15 et 35 milliards de dollars, Ferdinand Marcos entre 5 et 10 et Mobutu Sese Seko environ 5 milliards lorsqu'il dirigeait le Zaïre. Le pays de la liste ayant le PNB le plus élevé était le Pérou avec 2 051 dollars par habitant en 2001. Au Canada, des politiciens et des hauts fonctionnaires associés à l'administration du Parti libéral du Gouvernement du

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