Etat-Nation, la notion d'Etat.

Etat-Nation

1. La notion d’Etat

Qu’est ce qu’un état ?

D’un point de vu juridique c’est un groupement humain qui est fixé sur un territoire déterminé, et sur lequel s’exerce une autorité politique exclusive. —> population, Nation et le pouvoir de contraintes

        A) Les éléments constitutifs de l’Etat

                1) La population ou la Nation

        La population c’est le groupe d’individu qui constitue la substance humaine de l’Etat, ces individus sont lies par des caractéristiques communes et c’est parce-qu’ils sont lies qu’ils forment une Nation et cette nation ce distingue des autres communauté d’humain

        Nation, notion complexe, 2 conceptions de la Nation :

• Conception objective : on l’a trouve notamment dans la pensée de Fichte, et selon cet auteur, la nation est e produit d’éléments subjectifs comme la religion, la langue, l’ethnologie .. Sous le régime Nazi elle a eu des conséquences (si on était en dehors des éléments on était tué)
• Conception subjective : chez les Français, Renan, opposé de la première conception, on appartient a une nation quand on possède le vouloir de vivre ensemble (c’est une mentalité qui fait que nous somme dans la nation), cette conception est plus légitime

        Nation : elle a précède l’existence des états, état italien se constitue au XIXe mais nation bien avant // A un moment donné la nation existe et l’état né il y a coïncidence entre les deux —> Etat-Nation, naissance du terme // C’est l’identification d’un état et d’une nation

        Quand on quitte l’Europe identification entre les deux est compliquée, il y a des nations sans Etats (Palestine, il y a des élément de vouloir vivre ensemble, un territoire, un pouvoir mais l’état ne se constitue pas) il y a aussi des états multinationaux, plusieurs nations au sein d’un état (Tchécoslovaquie, Yougoslavie)

        Crise de l’Etat Nation qui apparait dans les pays avec des revendications indépendantiste (Catalogne en Espagne, élection // Ecosse)

                2) Le territoire

La population, réside sur un territoire, c’est a dire sur une emprise géographique délimité par des frontières.

• Terrestre, toutes les terres emergées sur lequel réside la population, métropoles, territoire d’outre mers
• Maritime, mer territoriale, l’etat ne s’arrete pas a ses cotes, fait 22 kilomètres depuis les cotes, dans cette zone seules les bateaux du pays peuvent y naviguer
• aérien, tout ce qu'il y a au dessus du territoire

                3) Le pouvoir de contraintes

        Element constitutif tres important qui renvoie a la formule de Weber, l’état a le monopole de la violence légitime. L’état peut imposer a sa population le respect des règles qu’il a édicté sur le territoire, les individus ne le peuvent pas. Il peut aussi recourir a la contrainte.

        Quand on a ces trois éléments nous avons un état mais il faut nuancer (Kosovo, il a une population, un territoire mais pas un pouvoir interne)

        B) Les caractère de l’Etat

                1) La personnalité morale

        L’Etat est une personne morale, il a une personnalité (droit et devoir) il est pas physique. L’idée de personnaliser l’état est lui permettre d’exister sans personnes politiques derriere.

                2) La souveraineté 

Il n’a pas de supérieur sur le plan juridique, tous les états sont égaux sur le plan international.

        Le premier théoricien est français, Bodin 1576, les 6 livres de la République, c’est le premier a donner une définition de la souveraineté : En 1576 l’état français commence a se former, il y a le roi et le pape qui commande, crise politico religieuse

        La souveraineté pour Bodin, c’est le droit de gouvernement de plusieurs menages, et de ce qui leur est commun avec puissance souveraines.

        Cette puissance souveraine a trois qualités : Absolu, indivisible et perpétuelle

• Absolue : l’état peut tout faire sur son territoire, seul l’état peut limiter sa souveraineté
• Indivisible : unique, l’état est le seul souverain
• Perpétuelle : elle existe au de la de ceux qui gouvernent

L’état n’a pas d’égal dans l’ordre juridique : souveraineté interne

Il n’a pas de supérieur dans l’ordre juridique internationale : souveraineté externe. Il peut donc imposer des prescription sur le territoire.

        La souveraineté externe : celle qu’il exerce avec les autres états, tous les états sont égaux car ils sont tous souverain , cette souveraineté s’applique sous l’indépendance de l’état, aucun autres états ne peut en principe lui imposer une contraintes qu’il n’a pas voulu. Il peut y avoir des transferts de souveraineté dans le cadre de l’UE mais ils n’ont pas ete impose. Elle fait la marque de l’état et l’individualise.

Il a un territoire et un pouvoir publique dessus. Ce qui va individualiser l’état est la souveraineté, il n’y a pas d’états sans la souveraineté.

II. Organisation de l’Etats

        A. Etats unitaire

        Etat qui dispose d’un centre unique d’impulsion politique avec un seul parlement, une seule organisation juridictionnelle … Deux manière d’organiser l’état, soit centraliser ou soit décentralisé

                1. Etat unitaire centralisé

        Un état unitaire centralise concentre l’ensemble des pouvoirs politique dans les mains du gouvernement, plus spécifiquement, partout sur le territoire de l’Etat, le pouvoir s’exerce sous le nom de l’Etat et sous son autorité. Cependant comme le disait Napoleon III on peut gouverner de loin mais on administre bien que de pres. On va recourir a une forme de l’organisation unitaire centralisé.

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