Apprendre la jurisprudence

QCM 25 Questions, 20 minutes, 4propositions de réponses dont 3 Bonnes possible.

Apprendre la jurisprudence

Introduction

- Résolution 2043 (2012) sur la situation au Moyen-Orient, adoptée par le Conseil de sécurité des Nations

Unies le 21 avril 2012 - S/RES/2043 (2012)

(Résolution 1973 (2011) sur la situation en Jamahiriya arabe libyenne, adoptée par le Conseil de sécurité des Nations Unies le 17 mars

2011 - S/RES/1973 (2011))

(Cour internationale de justice (« C.I.J. »), Avis consultatif du 22 juillet 2010, Conformité au droit international de la déclaration

D’indépendance relative au Kosovo)

(Affaire République de Géorgie c./ Fédération de Russie)

- Des relations interétatiques et des relations transnationales

- Droit des relations interétatiques, droit des organisations intergouvernementales et droit des relations

transnationales

- La vision réaliste, l’approche fonctionnaliste et la doctrine marxiste

INTRODUCTION

- Essai de définition de la notion de « relations internationales »

L’expression semble suffire à elle-même, en ce sens, les relations internationales seraient l’ensemble des relations qui se nouent entre différents acteurs. Principalement des états (primaires) des organisations internationales (ou inter gouvernementales) et les individus au sens large dès lors que ces relations dépassent ou se déroulent dans un cadre plus vaste, plus large que celui de l’ordre juridique d’un seul état.

Cette matière implique donc nécessairement le franchissement de frontières, il apparait alors ici une ambigüité. Quel est l’objet de ces relations ? Politiques ? Economiques ? Il est difficile de distinguer cette matière d’autres disciplines assez proches : Le droit international public, le Droit international économique ou bien encore le droit du commerce international. Les relations internationales ne sont pas non plus l’histoire de ces relations.

Les relations doivent également être distinguées d’autres notions : Ce ne sont pas des relations économique internationales ni diplomatique et consulaire et ce n’est pas non plus l’étude de la société, la communauté internationale.

Définition : Les relations internationales peuvent être définies comme des rapports et les flux sociaux de toute nature qui traversent les frontières échappant ainsi à l'emprise d’un pouvoir étatique unique ou auquel participent des acteurs qui se rattachent à des sociétés étatiques différentes. C’est le critère de la localisation (précisément politique) qui permet de déterminer si tel ou tel événement, fait, rapport, tel ou tel flux social relève ou non de la matière, des relations internationales.

- Un objet fonction de l’histoire

L’objet des relations internationales est étroitement lié à l’évolution historique

-Dans une première période les relations inter n’ont été que des relations de voisinages.

Les acteurs étaient le prince, le soldat et diplomate. Au delà de ces figures emblématiques, les individus et les particuliers, on trouvé un intérêt dans ces relation inter (voyageurs, marchands, banquiers.)

En s’intensifiant et en se diversifiant, les relations internationales sont devenues peu a peu permanentes avec l’établissement d’ambassades, lesquelles étaient permanente a partir du 16ème siècle.

-2eme période : Conduite à l’ origine par les princes, conduite ensuite par les états, préoccupées par un souci de sécurité.

Tout d’abord le principal souci des organisations étatiques étaient d’assurer la sécurité des frontières, ensuite les princes et les états ont cherché à assurer la sécurité de leur approvisionnement et dans le sens inverse de leurs débouchés pour enfin garantir (3eme soucis) la sécurité des sujets (plus tard des citoyens) des lors que ceux si séjournaient à l’étranger.

-3eme période (depuis fin19ème) le souci de sécurité ne constitue plus a lui seul l‘axe des relations internationales, en effet, c’est a cette époque qu’apparait l’idée d’une solidarité internationale : L’idée d’une communauté des hommes et des états tout en se démultipliant les relations internationales se sont transformées : C’est la création d’institutions collectives permanentes (Organisations Internationales)

La création des ces organisations a bouleversé le paysage de ces relations inter. Certains auteurs, pour évoquer ce bouleversement, ont considéré ce passage dit à une société relationnelle à une société institutionnelle.

A chaque type de société correspond un droit particulier, un type d’analyse.

- L’analyse « relationnelle » et l’analyse « institutionnelle »

Qu’est ce que l’analyse relationnelle ? Elle a toujours été considérée comme suffisante, elle suffisait lorsque les relations inter ne concernaient que les seuls états dans un souci de sécurité.

L’analyse relationnelle permettait d’étudier les rapports entre des entités également souveraines entendues comme des rapports de bons voisinage, ou de concurrence ou dans le pire des cas des rapports de conflits armés entre eux.

La multiplication des rapports internationaux, l’apparition et le développement des Organisations Internationales a rendu nécessaire une autre analyse.

C’est l’analyse (ou approche) institutionnelle des relations inter.

Ces deux approches sont complémentaires, et pour rendre compte de la réalité, il faut avoir à l’esprit les deux. Un fait international peut être traité avec ces deux approches (Le cas de la Syrie : Russie qui défend celle-ci => relationnelles et institutionnelle avec L’ONU)

La tendance est aujourd'hui à l’institutionnalisation croissante des relations internationales, surtout depuis la charte de l’ONU à San Francisco. Ce système ONUSIEN, c’est l’ONU plus

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