Les Institutions Européennes

INSTITUTION EUROPEENNE

L’Union Européenne

L’Union Européenne, soit l’Europe des 28.

Point de départ de la construction européenne est le 9 mai 1950, déclaration Schuman. Schuman a proposé aux européens de mettre en commun le charbon et l’acier, après la 2nd guerre mondiale pour empêcher un nouvel affrontement entre la France et l’Allemagne. L’inspirateur de cette déclaration est un autre français qui est Jean Monnet.

Robert Schuman lance l’appel qui va se traduire par un traité qui va prendre le nom de CECA, c’est le traité de paris signé le 18 avril 1951.

Vont signer la France, l’Allemagne (fédéral), l’Italie, la Belgique, la Hollande et le Luxembourg. Ce sont les 6 pays qui vont répondre oui à cet appel et vont crée la première communauté européenne qui s’appelle la communauté du charbon et de l’acier dont le siège se trouvera à Bruxelles. Le siège du parlement européen se trouvera à Strasbourg.

Les français lance en 1952 une 2ème communauté européenne qui va avoir moins de succès, va être une échec, c’est la CED ; Communauté Européenne de Défense. C’est une armée européenne soit un réarmement de l’Allemagne. La France refuse de ratifier ce traité.

1954, deux parties politiques vont s’unir pour empêcher la création d’une armée européenne qui sont le parti communiste français et les Gaullistes. Depuis cet échec toujours pas d’armée européenne.

1957, création de deux nouvelles communautés européennes.

La CEE (communauté économique européenne) voit le jour le 25 mars 1957.

Lors du traité de Rome, création de l’EURATOM (la communauté)

La CEE repose sur 4 libertés fondamentales : libre circulation des marchandises (même taxes sur produit similaires), libre circulation des hommes (possibilité de s’installer dans un autre pays européen), libre circulation des services et libre circulation des capitaux. La CEE doit être mis en application à partir de janvier 1959, seulement De Gaulle est au pouvoir qui avait montré de la réticence face à cette construction européenne.

Dès janvier 1959, mise en application de la CEE, création de la PAC (Politique Agricole Commune) ⇔ mécanisation de l’agriculture. A partir de ces années là création de réseaux de transports européens.

Il y a un pays qui veut devenir le 7ème membre qui n’est autre que la Grande Bretagne. La France met son veto, De Gaulle refuse son entrée dans les communautés européennes du au fait qu’ils sont trop proches de USA.

Pour faire partie de l’Europe, il faut être situé géographiquement en Europe, il faut être un Etat démocratique, il faut être un Etat de droit et il faut avoir un développement économique qui ne soit pas trop éloigné de celle de la communauté européenne.

1963, les anglais ont la porte fermée la De Gaulle, 1965 graves crises au sein de l’Europe car De Gaulle s’opposent à un principe proposé par certains Etats européens.

Jusqu’en 1965, les décisions concernant l’Europe devaient être prise à l’unanimité. Certains proposent un vote à la majorité, qui enlève le droit de veto de chaque Etat.

1966, compromis de Luxembourg, signé, vote à la majorité sauf si un Etat estime que ses intérêts fondamentaux sont en jeux.

De Gaulle remplacé par Pompidou en 1969.

En 1973, on passe de 6 Etats à 9, il y a la Grande Bretagne, l’Irlande et le Danemark.

En 1981, on passe de 9 à 10 avec l’arrivée de la Grèce.

En 1986, on passe à 12, deux anciennes dictatures qui nous rejoignent, l’Espagne et le Portugal.

Le 9 novembre 1989, événement à Berlin, chute du mur, qui va avoir des conséquences très importantes sur la construction européenne.

Mitterrand va voir les dirigeant Est allemand et dit « j’aime tellement les allemands que je veux 2 Allemagne », c’est à dire qu’il ne veut pas qu’il s’unisse.

Depuis 1986, on ne parle plus de Communauté Européenne mais d’Union Européenne.

Le 31 décembre 1991, fin de l’URSS.

Traité de Maastricht en 1992, Mitterrand accepte la réunification de l’Allemagne et demande donc l’abandon de leur monnaie (très important pour eux), et impose l’Euro.

Les allemands vont poser quelques barrières quand à l’abandon de leur monnaie.

Ce traité va créer l’Euro, une monnaie commune. Il faut alors respecter certaines conditions, le déficit public ne doit pas être inférieur à 3% du PIB, et la dette publique à 60% du PIB.

En 1995, on passe de 12 à 15, l’Autriche, la Suède et la Finlande.

C’est en 2004 que l’on passe de 15 à 25 en acceptant de nombreux pays de l’Est. Entre dans l’Union Européenne, la Pologne, l’Estonie, la Lituanie, la Lettonie, la Hongrie, la République tchèque, la Slovaquie, Malte, Chypre et la Slovénie.

Les européens décide de réfléchir à un nouveau mode de fonctionnement, ils décident de doter l’Europe d’une constitution. Cette constitution sera rédigée par Valérie Giscard d’Estain. Tous les médias sauf Marianne font campagne pour le OUI à cette constitution. Mais elle ne sera jamais appliquée car deux pays vont refuser sa ratification ; la France et la Hollande.

En 2007, on passe de 25 à 27, la Roumanie et la Bulgarie. Il y a un nouveau président de la République française, Nicolas Sarkozy, il va reprendre ce qui a été abandonné en 2005, il va faire en sorte que les 27 Etats signent un nouveau traité.

Le traité de Lisbonne est constitué à 95% du traité refusé précédemment par les Français. Ce traité ne va pas être soumis au référendum, c’est le parlement qui va l’adopter.

Tous les Etats l’adopte sauf un qui vote non, l’Irlande. Car dans le traité de Lisbonne il était dit que le nombre de commissaire allait être diminué.

En 2010, crise de la dette souveraine des Etats, un certain nombre d’Etats ont mentis sur leur compte. Les Pigs sont les pays qui se retrouvent dans cette situation, Portugal, l’Irlande, la Grèce et l’Espagne. Il a fallu aider les banques, les pays en difficulté, leur prêter de l’argent. On voudrait

...