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Le President Des etats UNIS - Constitution

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Par   •  26 Octobre 2013  •  974 Mots (4 Pages)  •  1 101 Vues

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Article 2 Section 2,3,4

The President

Introduction

L’article II traite de la branche exécutive du gouvernement fédéral des USA. L’exécutif est dirigé par le Président, par conséquent souvent, on le dénomme également la Présidence. Depuis l’élection du 6 novembre 2012, Barack Obama a été réélu Président; il est le 44° depuis 1789.

Les Pères Fondateurs avaient prévu mettre en deuxième dans la liste et la hiérarchie des branches l’exécutif et le Président; reflétant la partie inférieure cela avait pour but de jouer par rapport à la branche législative (congrès). Pourtant, avec le temps, à la suite de circonstances historiques (guerre, crise éco...) et de l’ambition de plusieurs Présidents, cette branche a vu ses pouvoirs croitre au point même de faire partie du Congrès, voire même être parfois, la branche prééminente dans le système fédéral.

La Section 1 se focalise sur l’élection du Président et du Vice Président et des conditions d’éligibilité. Les pouvoirs et les fonctions sont traités dans les sections 2, 3 et 4. A la tête de l’exécutif, le rôle du Président est principalement d’appliquer la loi présente dans la Constitution et approuvée par le Congrès.

Pourtant, le Président est aussi impliqué dans la procédure législative et possède des pouvoirs implicites.

Article II, Section 2

Cette section énumère les pouvoirs exécutifs explicites du Président, c’est-à-dire ceux qui sont expressément ou explicitement accordé par lui/elle par la Constitution.

- «Le président sera commandant en chef de l'armée et de la marine des États-Unis, et de la milice des divers États quand celle-ci sera appelée au service actif des États-Unis.» Les pères fondateurs ont choisit de placer un civil à la tête de l’Armée et de la Marine plutôt qu’un membre de l’armée. Pourtant, le Président ne peut pas déclarer la guerre, C’est le Congrès qui le fait.

«Il aura le pouvoir d'accorder des sursis et des grâces pour crimes contre les États-Unis, sauf dans les cas d'impeachment»

«Il aura le pouvoir, sur l'avis et avec le consentement du Sénat, de conclure des traités, sous réserve de l'approbation des deux tiers des sénateurs présents.» Le Président est considéré comme le Chef de la politique étrangère et peut donc être à l’initiative de la rédaction et de la signature des traités qui a alors besoin de l’approbation des ⅔ du Sénat.

«et il présentera au Sénat et, sur l'avis conforme de ce dernier, nommera les ambassadeurs, les autres ministres et les consuls, les juges de la Cour suprême, et tous les autres fonctionnaires des États-Unis (...) qui seront établis par la loi;» C’est le pouvoir de désignation du Président, il/elle peut nommer les Ambassadeurs, les juges de la Cour suprême, les juges fédéraux ainsi que les membres de l’Administration, encore avec le consentement du Sénat. Quand le Sénat est en vacances, le Président a le pouvoir de prendre temporairement des nominations d’intersession (recess appointments) tout seul.

Article II, Section 3

Cette section développe le rôle que le Président joue dans la procédure d’élaboration

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