Cours: Identification de la règle de droit

introduction au droit privé

Cours 1

Chapitre 1:Identification de la règle de droit

Définition tautologique du droit :

Ensemble de règles juridique qui régissent la vie en société = Ensemble de règles de vie en société.

la règle juridique entre autres règles :

Règles juridiques=règles de vie en société.

=le droit s'intéresse aux relations sociales donc droit proche de la morale étique ,la religion

=droit n'équivaut pas a des règles scientifiques

1.Règles scientifique et son rapport au droit .

Science =règles peut recouvrir plusieurs acceptions**sens

Dans le domaine scientifique les règles peuvent être des:

-Constats (gravité ,poussée d'Archimède …)expressions de phénomènes observés avec un point de vue objectif ,neutre

-Postulats ,théorèmes =prédictive ,consacre la vision de celui qui l'énonce (règles de programmation...)

Liens entre les sciences et le juridique :

Une règle scientifique devient un recourt une alternative pour formuler la règle.

==Problème: règles scientifique pas toujours objectives (Exemple : hypothèse du réchauffement climatique )

2.La règle moral ou éthique

La moral est une référence abstraite.

L'éthique sont des principes d'action ,une norme comportementale.

Les règles ne sont pas équivalentes au droit car elles ne s'imposent pas et ne sont sanctionnées en cas de non respect.

Elles peuvent se saisir d'un fait social et l'accompagner.

Une évolution de la morale peut conduire a de nouvelles règles de droit

Ex: Famille recomposé

Mais contre exemple c'est parfois l'inverse: loi abolissant la peine de mort =règle de droit devenue règle morale.

==Évolution des mœurs .démission entre droit et morale

Mais le droit obéit a la logique de paix sociale sans accord avec la morale

Ex: l'arrêt « perruche « 17novembre1989 cour de cassation

souvent le fondement de la règle de la règle de droit est la règle morale

Bon mœurs

Le droit accompagne l'éthique =révision des lois = questionnement éthique

Le droit est impacté par l'évolution morale =le droit est modifié

Ex: égalité homme -femmes dans un couple

conseil d'état 1995 « commune de Monsant sur orge « 

le maire (police municipal) valide un arrêté interdisant la manifestation festive de lancer de nain car atteinte à la dignité humaine

Or le nain est consentant et rémunéré

Dignité humaine =principe à valeur constitutionnel 1994

3)Le commandement religieux

Commandement venant de dieu ,pour le salut de l'être humain.

Chiisme en 1905= séparation église/état == état laïque

La règle de droit s'éloigne des règles religieuse mais les règles religieuses s'apparentent à la morale

La règle religieuse est propre à la conscience de chaque .Dans un état laïque la règle religieuse est cantonné a chacun .Les règles de droits sont parfois contradictoires aux règles religieuses.

L'imperméabilité des droits aux règles religieuses est si elles sont intégrés aux règles éthique (mais pas ds touts les états ) = règles religieuse =règles de droit

Mais les règles religieuse d'autre pays peuvent être reconnus

Ex: mariage a l'église

4)Droit, justice et équité

Le droit n'est pas toujours au service de la justice.

Le droit fait aussi appel à l'idéal de la justice code civil art 1135 appel équité.

Art 700 du NCPC =Juge peut condamné une partie à payer lorsqu'il parait équitable de laisser des frais à la charge d'une autre partie (=équité).

Les magistrats peuvent statuer en équité ,délais pour le débiteur qui ne peut pas payer.

Art 12 du NCPC le juge statut en tant que

Amiable compositeur (si les partis st OK équité )= Le juge ne se réfère alors plus en droit mais en équité.

5)Droit et économie

Le droit commercial s'intéresse à l'économie et permet une certaine forme d'économie .

Car il permet une certaine forme d'économie

Ex:le droit à la propriété

Le droit donc sous jacent l'économie (surtt libéral

Le droit peut donc aussi diriger l'économie

Ainsi l'économie se melle des outils du droit

6)Le non droit

Ce qui n'es pas régit par le droit

-ce qui ne rentre pas ds le champs du droit

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