Cours Droit Des Biens

On entend par droit des biens, l'ensemble des règles ayant pour objet les rapports juridiques qui unissent les personnes aux biens. Le droit des biens, dans ce sens, est l'autre grande partie du droit privé car on pourrait opposer le droit des personnes et le droit des biens.

Si on regarde le plan du code civil, le titre premier s'appel « des personnes » le deuxieme « des biens et des differentes modification des propriétés » et le troisieme « des différentes manieres dont on acquiere la propriété ».

Du point de vue du code civil, tout ce qui ne concerne pas les personnes concerne le droit des biens.

Le droit des biens implique de se demander qu'est ce qu'un bien ?

Très generalement, on peut dire qu'un bien c'est une chose appropriée par une personne, qui fait l'objet d'un droit de propriété.

=> le droit des biens c'est d'abord l'étude de la notion de biens. Le droit des biens c'est aussi l'étude des rapports entre les personnes et les biens.

Qu'est qu'un bien ?

Quels sont les rapports juridiques qui s'etablissent entre une personne et un bien ?

Quel est aujourd'hui le droit des biens ?

1-Qu'est ce qu'un bien ?

Le code civil ne défini la notion de biens. On peut proposer des classifications generales des biens.

La mission de definition du bien, revient de la doctrine.

Pb d'appropriétion.

Certaines chose ne sont pas appropriable et d'aures ne sont pas très biens.

La notion de bien au sens juridiques condionné en grande partie par deux sens :

1.Les richesses corporelles : tout ce qui est perceptible

2.Les richesses incorporelles : richesses nés de l'esprit des sujets

Dans les richesses incorporelles il y a 2 types :

-Les richesses incorporelles a-juridique : chose qui ont de la valeur, qui est possible de s'approprier mais qui n'ont pas besoin d'un systeme juridique pour acquerir de la valeur, qui ne naissent pas directement du commerce juridique.

-Les richesses incorporelles juridique : Ce sont des choses qui naissent dans un systeme juridique développé qui apparaissent lorsque les besoins primaires des individus sont assouvis. Par exemple les choses nés de la création humaine (les productions intellectuelles comme les logiciels, les oeuvres, les musiques.

Un bien c'est toutes les choses materielle ou immaterielle, juridique ou non juridique qui est apte à l'appropriation et qui confere une richesse a son proprietaire.

2-Comment les sujets de droit etablissent-ils des rapports à l'égard de leur tiers ?

Le droit des biens distingue droit personnel et droit réel.

Les prérogatives qu'ont les sujets de droit :

-les droits personnels

-les droits qui permettent d'obtenir qqlch d'un bien. Droit réel.

A) La présentation classique de la distinction droit réel/droit personnel

Cette distinction date de longtemps et on l'a trouvée dans les manuels de droit romain.

Cette distinction oppose 2 catégories de droit : droit personnel ou droit de créance ou obligation qui lie 2 personnes et qui permet d'obtenir de cette personne, l'éxécution d'une obligation que l'on appel créance. Du côté du créancier c'est une créance et du côté du débiteur c'est une dette.

A l'opposé, le droit réel met en relation une personne et une chose.

Les droits personnels peuvent supposer n'importe quel type d'obligation. Au contraire, le droit réel serait limité dans le nb et selon l'article 543 du code civil « on peut avoir sur les biens ou un droit de propriété ou un simple droit de jouissance ou seulement des services fonciers ... ».

Il est classique de distinguer 2 types de droit réel :

1)Droits réels principaux

Ils permettent a leur titulaire directement de profiter des utilitées de la chose c'est à dire d'utiliser, de jouir de la chose. ex : la propriété. Ce droit de propriété peut etre imputé d'une ou plusieurs partiesde ses prerogatives qui donnent naissance à des droits accessoires : l'usufruit, la servitude, sureté réelle.

2)Droits réels accessoires

Ces droits réels ne permettent pas de jouir d'une chose directement et permettent simplement de s'en réserver la valeur si le débiteur n'honore pas une dette. Ex : l'hypothèque.

Droit de gage général : Le créance peut se payer sur tout les biens de son débiteur. Si on ne paye, tout les biens peuvent servir pour etre payé. Si jamais il y a plusieurs créanciers, il y a concurrence, alors on va s'assurer de prendre une sureté.

Sureté sur un immeuble : hypothèque.

Ex : un prêt. Droit personnel dans la theorie classique.

B) La contestation de la distinction droit réel/droit personnel

3 tentatives de remise en cause :

1)La théorie personnaliste. Initié par un grand savant du 20 e siecle, Planiol. Il dit que les droits ne relie que des personnes, un droit est un droit interpersonnel. Il dit qu'un droit réel, la propriété par exemple, relie moi et une personne. Un droit reel c'est un droit qui oblige tout le monde à ne pas s'interférer. => Obligation passive universelle. Les droits reels obligent tout le monde et les droits personnels une seule personne.

2)La thèse réaliste. C'est l'opposé. Pour les réalistes, le droit réel porte sur une chose determiné et le droit personnel porte sur un ensemble de chose qui sont dans le patrimoine.

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