Chapitre 9: La Formation Du Contrat Entre Partenaire Privée

Chapitre 9 : la formation du contrat entre partenaire privée

Ceci est visé a l’article 1101 du code civile qui le determine par une convention ou une ou plusieurs personne s’obigent envers une ou plusieurs autre à donné à faire ou pas faire quelque chose.

1. Le principe fondateurs du droit des contrats

A – De la liberté contractuelle à l’autonomie des volontés

Lors de la formation du contrat on peut observer que la liberté contractuelle dérive de l’autonomie de la volonté ainsi l’homme qui est libre par nature peut avoir le choix ou non de contractée alors il ne seras soumis que aux obligations qu’il auras voulus.

Le contenu de la liberté contractuelle

Les limites

La liberté de contracter

Certains contrats sont interdit

Ex : une societé ne peut pas préter d’argent a ces associés, certain contrats sont obligatoires, l’assurance automobile

Le libre choix du cocontractant

Le libre choix ne doit pas etre une discrimination illicite.

Ex : le refus de vente au consommateur est interdit

La libre détermination du contenu du combat

Des disposition contraires à l’ordre public et aux bonnes moeurs ne peuvent pas etre intégrés au contrats

La volonté suffit à conclure le contrat tout formalisme est superflux et entrave la souvraineté de la volonté. Meme le juge n’auras qu’un controle partiel sur un contrat régulierment formé. Le droit des contrats est donc fortement marqués par le principe du consentualisme.

Pour des motifs divers notament pour la protection de la partie la plus faible, on observent un recul de la liberté contractuelle et un developpement du formalisme ainsi de nombreux contrats doivent maintenant etre conclus par écrit.

B- Autres principes du droit des contrats ; la bonne foi

L’article 1134 ali. 3 dispose ; < les conventions doivent etre exécuter de bonne foi> en droit francais la bonne foi se présume jusqu’a preuve du contraire. C’est aussi avoir un comportement loyale vis vis de sont partenaire et ne pas l’amener à contracter contre son gré.

2. La négociation du contrat

A-Les partie à la négociation

Le contrat peut etre négocie par les parties elle memes elles peuvent aussi se faire représenté elles on alors recours a la technique du mandat.

Le mandat est un actes par lesquel une personne donne à une autre le pouvoir de faire quelque chose en son nom.

Les parties ou contrats de mandat

Les obligations

Le mandat

Donner au mandataire les moyens d’executer sa mission

Verser des honorraires au madataire

Engager sa responsabilité vis a vis des tiers

Le mandataire

Exercer la mission confiée dans le mandat

Respecter les limites des pourboirs qui lui sont confiés

B- le processus de négociation

1- Les pourpalés, selon la complexité du contrat une période plus ou moin longue de discution peut précéder la rédaction d’un contrat se sont les pourparlés. Le principe qui s’appliquent a la formation du contrat s’applique aussi au pourparlés : -la liberté contractuelle, -la bonne foi.

-Les pourparlés nne peuvent pas etre romput abusivement sans raison valable, après avoir laissé espérer une issue favorable, lorsque le partenaire a eté amenera faire des dépense ou lorsque la période a durée trop longtemps

-aucun contrat n’ayant été conclus, on ne peut pas appliqué le régime de la responsabilité contractuelle on seras dans l’obligation de prouver une faute pour appliqué la responsabilité délictuelle

2- Les avant contrats ; ce sont des contrats préparatoire au contrat définitif. Ils peuvent prendre des formes aux conséquence juridique spécifique

Formes principales

Régime juridique

Promesses de contrats

Unilatéral ; avant que l’une des parties, l’autre parties libre de ne pas donner suite ...

La plus fréquente est <la promesse de vote>. Synallagmatique ; dans ce cas les 2 parties sont engagées, elle veut vente. On les trouve notamment en droit immobilier.

Pacte de préférence

Une partie promet à une autre, qui l’accepte de lui proposer en priorité la conclusion d’un contrat.

L’offre

Acte juridique unilatéral (d’un coté)d’une des parties qui propose les termes du contrat à venir valable pour une durée déterminée. Prend la forme d’un devis ou d’une facture professionnel.

3- La formation du contrat

A- Les conditions de formation du contrat

1- Le consentement

Le consentement est formé par la rencontre de l’offre et de l’acceptation, mais elle n’est pas suffisante, il faut que le consentement présente certaine qualités c’est a dire qu’il doit etre intégre.

L’offre est une déclaration de volonté par laquel une partie manifestent sont intention de se tenir lié si l’autre partie acceptent. Elle doit etre ferme et précise.

L’acceptation est l’acte de volonté par laquel le destinataire d’une offre acquiesce aux proposition qui lui sont faite. Elle est express ou tacite.

Le consentement doit etre integre, il ne peut engager celui qui a émit que si il est libre et éclairé mais surtout il doit etre exempt de vices

Définitions

Conclusions

L’erreur

Une croyance fausse portent sur un des termes du contrat

L’erreur

...