Les frais accessoires

Les frais accessoires tel que le transport sur les vente, l’assurance, les frais de manutention peuvent être payés par le vendeur il va facturé forfaitairement a l’acheteur une partie de ses charges.

Ces frais s’enregistre hors taxe au compte 785 : port et frais accessoires facturés

Exple : l’entreprise A adresse une facture a son client le 25/02

Marchandises: 20 unités a 50e -> 1000e -50e remise 5%

net commerciale 950e

port forfaitaire 75e

Assurance 9e (pas inclus)

TVA : (950+75°x 20% =205e

NET A PAYER : 1259e

Cette facture s’enregistre de la façon suivante sur A

(tableau cahier)

B) Les frais accessoires d’achat

Selon le PCG, le cout d’acquisition ou le cout de production d’un stock doit inclure les frais de transport ou de manutention , en réalité deux situations peuvent se présenter :

1- L’achat principale concerne un bien non stocké :

dans ce cas, les frais accessoires sont en principe inscrit au compte 6162 (= autre charge externe)

EXPLE : le 27/02 L’entreprise B réceptionne ses achats non stockés et la facture du fournisseur A.

( tableau cahier)

2- L’achat principale concerne un bien stocké , lorsque les frais accessoires peuvent être attaché avec certitude a une catégorie de marchandise, de matière ou d’approvisionnement, l’entreprise doit les ajoutés au prix d’achat et comptabilisé l’ensemble au débit du compte d’achat concerné.

EXPLE: La facture précédente concerne les marchandises d’achat stocké

(TABLEAU CAHIER)

9) Les avances et acompte sur achats et ventes

Les avances et acomptes sur les biens

Chez le fournisseur : les avances et acomptes reçues sur les ventes de biens

Le fais générateur et l’exigibilité de l’Etat pour les livraison, les avances et les acomptes ne sont pas soumissent a la tva.

Celle ci ne sera enregistrer que lors de l’établissement de la facture c’est a dire après la livraison des biens

EXPLE: L’entreprise A reçoit le 5 octobre une commande de son client B portant sur des marchandises pour un montant de 6000euro hors taxe (TVA :20%)

La commande est accompagné d’un cheque d’acompte de 20% soit 1200euro.

Les marchandises et la facture son expédié le 25 octobre, les écritures sont les suivantes : (tableau voir cahier)

2- Chez le client : les avances et acomptes versées sur les achats de bien.

Les avances et acomptes sur les biens n’étant pas soumises a la TVA chez le fournisseur il ne le sont pas non plus chez le client.

EXPLE : L’entreprise B envoie le chèque de règlement de l’acompte le 4 octobre et reçoit la marchandise accompagné de la facture le 25octobre (tableau sur cahier)

B- Les avances et acomptes sur les prestations de services

1- chez le fournisseur : les avances et acomptes reçue sur prestation de service

L’encaissement entraine les digibilité immédiate de

EXPLE: L’entreprise C perçoit le 10 février un acompte de 598euro a valoir sur une prestation de service a effectué dans le mois.

Le 28 février, elle adresse a son client D sa facture pour un montant de 2000Hors taxe (TVA:20%)

La facture porte la mention « TVA sur les débits ».

L’acompte est considéré comme contenant de la TVA celle ci s’élève alors a = 598/1,2=99,67e

(tableau cahier)

2- Chez le client: les avances et acomptes versés sur prestation de service

Le paiement de l’acompte est considéré comme paiement de la tva et entraine la déduction immédiate de celle ci.

Exple: l’entreprise D fait procédé a l’entretien de ses locaux (acomptes et factures inchangés)

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