Le système politique démocratique

Partie 1 : le système politique démocratique.

On verra :

- Les composantes d’un régime démocratique.

- Comment s’organise la compétition politique en démocratie.

- Quelle est la contribution des organisations politiques au fonctionnement de la démocratie.

Chapitre 1 : les composantes institutionnelles des régimes politiques démocratiques.

I) Qu’est-ce qu’un régime démocratique.

Lincoln « du peuple, par le peuple, pour le peuple ». Pour Lincoln la démocratie c’est le gouvernement du peuple, par le peuple, pour le peuple.

A) Les composantes de la démocratie.

De nos jours, ce sont des démocraties représentatives où les représentants servent à gouverner. Ces représentants ont un rôle dans les institutions, dans le gouvernement pour légiférer.

Les représentants sont élus par le peuple dans celui-ci. Un pays est reconnu démocratique avec :

- Un système d’élection libre.

- Liberté individuelle assurée (liberté d’opinion, de parole, de circulation)

- Liberté des médias

- Droit de l’opposition respecté (politique)

- Syndicat autorisé. (syndicat= foyer de résistance)

B) Les règles constitutionnelles.

L’état de droit est un état dans lequel la loi est l’émanation du peuple. Les citoyens, les pouvoirs politique, toutes les institutions de l’état ainsi que les entreprises, tous doivent se soumettre aux lois car la loi est l’émanation de la volonté général donc nul ne peut s’y soustraire.

C’est dans la constitution que sont définies toutes les règles qui définisse l’état de droit. Donc la constitution pose les principes du droit, des grands principes qui régissent le pays (liberté d’expression…). La constitution définie les institutions qui organise le pouvoir du pays. Le président de la république est le gérant du respect de la constitution. C’est le conseil constitutionnel qui va vérifier la constitutionnalité des lois. Ceci implique le respect de la hiérarchie des normes (doc 3 p13) ainsi que le contrôle de la constitutionnalité des lois par le conseil constitutionnel.

Constitution : loi fondamentale, deux principes :

- Les principes de fonctionnement des institutions.

- Droit fondamentaux des citoyens. (le président veille à ce que tout le monde respecte la constitution).

II) Le principe de la séparation des pouvoirs et ses différentes formes.

Les 3 pouvoirs : tout état met en place 3 pouvoirs qui se complètent. (Législatif, exécutif, judicaire.) Exécutif: gouvernement politique, législatif: pouvoir de faire la loi et judiciaire: pouvoir de la justice.

Ces 3 pouvoirs doit être distinct les uns des autres. (Confère Montesquieu, p 12 doc1) car toutes personnes en institutions détonnant des pouvoirs est susceptible d’en abuser. Montesquieu préconise la séparation des 3 pouvoirs pour éviter un régime despotique. Toutes les démocraties du monde ont adopté ce principe de l’organisation des institutions.

Les régimes politiques existant ou ayant existé sont variés :

- Régime démocratique : « autoritaire » dictatoriaux.

- Régime république : parlementaire ou présidentielle

- Régime monarchie : absolue ou constitutionnelle.

République : c’est un régime où on a un président et un gouvernement ; opposition à la monarchie.

A) Le régime présidentiel

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