Compétences attendues dans le module DOUANE ET TRANSIT dans le diplôme Technicien spécialisé

ROYAUME DU MAROC

MODULE24 : DOUANE ET TRANSIT

SECTEUR : TERTIAIRE

SPÉCIALITÉ : TSC

NIVEAU : TECHNICIEN SPECIALISE

MODULE 24 DOUANE ET TRANSIT

DUREE : 90H

OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER NIVEAU

DE COMPORTEMENT

COMPORTEMENT ATTENDU

Pour démontrer sa compétence, le stagiaire doit maîtriser les procédures de transport et de dédouanement des marchandises à l’import et à l’export selon les conditions, critères et les précisions qui suivent.

CONDIONS D’EVALUATION

• Individuellement

• A partir d’étude de cas et de simulation

• A partir de données de la réalité marocaine

CRITERES GENERAUX DE PERFORMANCE :

• Utilisation de la réglementation en vigueur ;

• Choix du mode de transport approprié

• Respect des consignes et du temps alloué au dédouanement ;

• Respect des règles d’utilisation de l’équipement et du matériel informatique(DUM).

PRECISIONS SUR LE COMPORTEMENT ATTENDU

A- décrire l’organisation internationale des différents modes de transport international

B- choisir un mode de transport

CRITERES PARTICULIERES DE PERFORMANCE

• connaissance des conventions qui régisse le transport

• partage des responsabilités entre les de parti

• définition des différents modes de transport

• connaissance des avantages et inconvénient des différents modes de transport

• prise en compte des critères de choix du mode de transport

PRECISIONS SUR LE COMPORTEMENT ATTENDU

C- Savoir couvrir le risque lié au transport

D- Déterminer le rôle de la douane

E- connaître Les régimes douaniers

F- établir la déclaration unique des marchandises

G- connaître Les différents circuits dédouanement

F- comprendre le mode de calcul des droits taxes applicables

G- choisir le transitaire CRITERES PARTICULIERS DE PERFORMANCE

• connaissance des différentes polices d’assurance

• choix d’une police d’assurance

• connaissance des rôles :

fiscal, économique, protectionniste…..

• Distinction des différentes catégories de régimes douaniers

• adaptation de la déclaration au régime douanier

• précision des déclarants en douane

• application du mode d’utilisation de la DUM

• distinction des différents circuits :

. Circuit dans le cadre d’une MAC par cré d’enlèvement.

. Circuit dans le cadre d’une MAC par cré d’enlèvement.

. Circuit dans le cadre d’une exportation simple

. Circuit sous l’un des régimes économiques douane.

• détermination des droits et taxes :

. à l’import

. a l’export

• paiement des droits et taxes

• Utilité des transitaires

. Rôle et fonction des transitaires

. Rémunération du transitaire

. Choix du transitaire

OBJECTIF OPERATIONNEL DE SECOND NIVEAU

LE STAGIAIRE DOIT MAITRISER LES SAVOIRS, SAVOIR-FAIRE, SAVOIR- PERCEVOIR SAVOIR-ETRE

JUGES PREALABLES AUX APPRENTISSAGES DIRECTEMENT REQUIS POUR L’ATTEINTE L’OBJECTIF

DE PREMIER NIVEAU, TELS QUE :

1. Connaître l’importance de la logistique en matières de transaction import/export

2. connaître les différents risques

3. connaître l’utilité de l’emballage,/conditionnement….

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