Répartition institutions ministérielle : Louis XIV

Répartition institutions ministérielle : Louis XIV

Examen : 3h commentaire de texte (1789-1815) à lire le texte, utiliser les éléments du cours pour expliquer le texte, avoir esprit critique sur le texte.

Référence Biblio :

- L’histoire des institutions de l’époque franc à la révolution de Jean Louis Harvel

- L’histoire des institutions de Martial Mathieu

- Histoire constitutionnelle de la France de Marcel Morabito

- (Voir support cours)

Histoire Des Institutions Publiques

En 1715, la mort de louis XIV, ce siècle va se terminer par un bouleversement complet voulant détruire toute les institution et droit : la révolution française. On ne proclame pas la 1ere république en 1789. La déclaration des droits de l’homme à été déclaré dans le cadre d’une monarchie constitutionnelle, la république va donc se proclamer propriétaires de ces déclarations fondés sous une monarchie. Mais comment est on passé d’une monarchie à des idées révolutionnaires.

PREMIERE PARTIE

LE SIECLE DES LUMIERES (XVIIIème siècle):

D’UNE MONARCHIE ABSOLUTISTE TRIOMPHANTE A SA CONTESTATION PRE-REVOLUTIONNAIRE.

CHAPITRE 1 : Le triomphe apparent d’une monarchie absolutiste et administrative.

Une monarchie absolutiste est un système politique ou le roi ne partage pas son pouvoir, c’est la négation de notre système politique actuelle : La “démocratie”. Pour autant, cette monarchie absolue n’est pas une dictature ou une tyrannie, en effet, la justification des pleins pouvoirs du Roi est que le Roi doit chercher l’intérêt général du Royaume (en théorie).

Une monarchie administrative, c’est parce que louis XVI met en place des mécanismes administratifs qui permettent au rouages central de diriger l’ensemble du pays (provinces). Le symbole le plus fort de ce système est représenté par les intendant de provinces, repris au début du 19eme siècle par Napoléon (1799) lors de la réorganisation administrative de la France, il les appelra les préfets et les mettra à la tête de chaque région. Ciomme les intendant des l’ancien régime avait des délégués, ces prefets avait des sous-ptéfets. Cette structure est toujours en place à notre époque, les préfets n’ayant pas les même pouvoirs qu’à l’époque Napoléonienne.

Derrière les apparences, il y a une fragilisation et une critique très forte qui va faire éclater ce système en 1789.

Section I – Une monarchie incarnée par la dynastie capétienne des Bourbons, à la vitalité retrouvée.

Le régime monarchique Français commence au Veme siècle avec le premier roi de france : Clovis, roi en 481. Cette monarchie d’ancien régime s’achève donc en 1789, mais sur cette longue période, se succède trois dynasties royales : on parle de “race” royal.

La première dynastie royale est celle des Mérovingiens (nom du grand-père de clovis), elle va durée jusqu’en 751.

La deuxième dynastie royale est celle des Carolingiens (Charlemagne le plus célèbre), cette dynastie commence donc en 751 par le père de Charlemagne : Pépin Le Bref. Ils vont duré jusqu’au

La troisième dynastie royal est celle des Capétiens, Hugue Capet, Roi en 987. Tous les Rois de France jusqu’à Louis XVI sont des descendant des Capet. Dans cette dynastie capétienne, il y a plusieurs branche qui vont se succeder, en particulier à la fin du 16eme siècle, en 1589, Henri de Navard, Roi sous le nom de Henri IV. Ce Roi appartient à la dynastie des Bourbons.

A la fin, du règne de Louis XIV, on avait craint que cette dynastie s’éteigne, à l’issue d’un règne particulierement long, Louis XIV avait vu mourir ses fils, ses petits fils, sauf un, futur Roi d’espagne, et également ses arrières-petits fils sauf un enfant de 3 ans, ainsi avant l’année 1710 la vitalité des bourbons est fragile, jusqu’à l’arrivé de cet enfant qui prendra la place de Roi sous le nom de Louis XV.

La dynastie capetienne dure longtemps car sa stabilitée est garantie par une institution : Les Lois Fondamentales, qui sont les lois de dévolution du pouvoir politique. La monarchie dépasse un certains nombres de crises politique majeur (guerre de religion, fragilité de la vitalité) grâce à ces Lois.

I- Les lois fondamentales de dévolution de la Couronne de France.

1. Le concept de la loi fondamentale et d’indisponibilité de la Couronne de France.

Ce sont des règles politiques qui encadrent la dévolution du pouvoir suprême au Roi et qui limite également en parti le pouvoir du Roi, ces lois fondamental sont des règles coutumières (c’est une norme juridique apparu spontanément dans la pratique de façon nom écrite et cette coutume en droit à une force obligatoire, c’est le résultat de la multiplication des précèdent qui ont été résolu de façon identique dans le temps), il y a donc deux sortes de coutumes : des coutumes en droit civile mais également des coutumes politiques, les lois fondamentales sont des coutumes politiques.

Les Lois fondamentales sont donc des règles politiques, coutumières, elles s’appliquent donc à tous et donc également au Roi : il n’a pas la possibilité de déroger. Même à un Roi aussi puissant que Louis XIV, ces dispositions modifiant une Lois fondamentales dans son testament, ce dernier sera annulé lors de sa mort.

On c’est rendu compte, au cours du Moyen-âge que le caractère purement coutumier n’était pas suffisant car certaines lois fondamentales vont être contesté par des Rois étranger liés au monarchies française par des liens familiaux, notamment au 14emes siècles ou le Roi Edouard III est un petit-fils du roi de France Philipe Lebelle, Edouard III revendique le pouvoir royal en dénonçant le principe de masculinité en affirmant que ce dernier n’était pas une loi fondamentale.

Comme le caractère obligatoire basé sur la coutume n’est pas suffisant, les juristes français imaginent une nouvelle loi fondamentales, qui considère que toutes les autres lois fondamentales sont obligatoires. Cette nouvelle loi fondamental s’appelle le principe d’indisponibilité de la Couronne, cela signifie que le pouvoir royal n’est pas la propriété du Roi, cela étant, il ne

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