Régime d'obligation

La 1ère hypothèse qu’on va envisager c’est la défaillance de la condition. 

Alors ici dans une autre exemple c’est au 1er décès on constate que c’est le donateur qui décède et effectivement la condition résolutoire qui était le prédécès donataire où c’est pas réalisé. Alors quand vous avez une condition résolutoire tout à l’heure, quand on avait une condition suspensive c’était la défaillance qui a posé un problème. La défaillance de la condition résolutoire c’est l’inverse. On a passé un contrat sous condition résolutoire et ce contrat a été presque normal mais entre temps tous est exécuté normalement. Les choses du coup sont très simples. Votre obligation quelque sous condition résolutoire devient une obligation pure et simple. Elle est définitivement consultée.

On va reprendre l’exemple de tout à l’heure. On vous a donné un bien sous condition résolutoire de votre prédécès. On l’avait dit, si jamais vous prédécédéz le bien retourna au donataire et si le donataire meurt, le bien est définitivement à vous. Si vous l’avez vendu avant, celui qui vous l’a acheté, il l’a acheté sous condition résolutoire puisque vous n’avez pas procède plus que vous aviez et bien lui il va garder définitivement le bien. Lui c’est, vous auriez si vous étiez resté propriétaire, vous auriez été définitivement propriétaire. Et celui a qui nous avons vendu notre droit doit sur sa tête son consolidé c’est la solution la plus simple. L’obligation est définitivement conditionnelle et devient une obligation pure et simple. Il n’y a plus de risque de voir disparaître les droits nés de cette obligation conditionnelle.

Alors, reste a savoir/identifier quand est-ce que la défaillance de la condition devient certaine ? Quand est-ce qu’on est sur qu’elle ne se réalisera pas ?

Dans mon exemple, dites-vous bien que la question va se poser exactement des les mêmes termes que la condition suspensive dans d’autres hypothèses quand on a un évènement dont on peut se demander s’il se réalisera un jeu. Donc du coup on se retrouve avec le même débat sur « est-ce qu’il faut fermer dans un délai ou pas ? ». 

Est-ce qu’il faut dire qu’il y a une condition résolutoire dans tous les 3, 4, 5, 10 ans ?

Dans mon hypothèse, ca se pose pas mais il y aura des conditions résolutoires pour lesquelles on pourrait avoir le même perpétuité que la condition suspensive par temps on aura la même difficulté et il faudra dans la même façon les enfermer dans un délai parce que on a toujours pas des dispositions dans le code civil. Ça c’est l’hypothèse la plus simple.

2) La réalisation de la condition

Alors si je continue à affiner ma métaphore, ca veut dire la (un mot petademoclas) allez tomber sur la tète des cocontractants. Ils espéraient  que cette condition ne se réalisera pas, ils espéraient quelle serait défaillante et bien bon de chance, elle se réalise. La encore, le faits au départ sont relativement simples à comprendre, c’est sa mise en oeuvre qui va nous poser des difficultés. Souvenez ce qui a été la résolution. La ralentissement (not sure) rétroactive du contrat. Vous avez un résolutoire/une résolution, c’est la même chose. La réalisation d’une condition résolutoire va emporter extension de l’obligation et plus encore ca va emporter une résolution  d’une obligation cad une plus grande bonheur de monnaie (4 :00) ralentissement rétroactive d’une obligation. Ca signifie qui signe. Non seulement une obligation n’existe plus mais encore elle est sensée de n’avoir jamais existé par le jeu d’une fiction juridique. Vous avez une obligation s’est exécutée pendant 5, 10, 15, 20, 25 ans et au bout de 25 ans on dit mais elle est sensé de n’avoir jamais existe. C’était évidemment une fiction qui fait qu’elle n’avait jamais existe.

C’est l’article 1304-7 qui prévoit cette rétroactivité d ‘une façon claire qui est une réécriture de l’ancienne → 1183. Alors, pourquoi c’est complique ? C’est plus compliqué que l’ancienne rétroactivité de la condition suspensive. Tout simplement parce que quand vous avez une condition suspensive, l’obligation n’est pas la même. Il peut se passer des choses, avoir des actes conservatoires, peut avoir un paiement indu qu’on va rétroactivement valider. Mais théoriquement quand on est en présence d’une condition suspensive pendant la période d’incertitude, il se passe que très peu de choses puisque on attend la réalisation pour savoir si l’obligation va naitre. A l’inverse, quand vous avez une condition résolutoire, c’est complètement diffèrent pendant toute la période d’incertitude il y a exécution. Et c’est toute cette exécution qu’il convient d’effacer pour remettre les parties en l’état antérieur. La rétroactivité de la condition résolutoire, bah vous dites simplement, ca fiat 20 ans qu’on exécute ce contrat. Qu’est ce qui s’est passé ?

L’inconvénient majeur de la condition résolutoire est c’est ce qui s’explique qu’on est relativement en pratique. Vous passez un contrat mais vous me dites potentiellement tous qu’on va faire pendant ce contrat → risque d’être rétroactivement (mot 6 50) donnant lieu à ce fameux jeu de restitution. Alors si maintenant je raisonne sur un exemple :

Le bien a été donné. Le donataire est joue comme un propriétaire. Il a plus de transformer, il a plus de vendre, il a plus de mettre en location, il a plus l’hypothéqué. Tous ça va rétroactivement disparaître. Il a plus de vendre → l’acquéreur sera le propriétaire. Il a plus de mettre en location → le bail va rétroactivement être relientique. Il a plus l’hypothèque → mais l’hypothèque va tomber. Et il va pouvoir faire des améliorations ce qui va poser une difficulté, c’est que le donateur va récupérer un bien à améliorer.

Cad imaginez, on vous a donne un terrain jusqu’au foncier, vous avez construit une maison, une piscine, un garage, et un jour la réalisation d’une condition suspensive, le donateur reprend son bien effectivement et vous êtes oblige de lui retransmettre le meuble tous ce qui est en dessus. Cad le donateur reprend le terrain avec la maison, avec le garage, avec la piscine. Mais attention il va devoir indemniser les améliorations des héritiers des donataires. Donc on soit en compte que cette rétroactivité, elle peut poser des problèmes.

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