Qu'est ce que le droit

Qu'est ce que le droit ?

        INTRO :  

        -Pq app le droit ?

        -Commt est enseigné le droit ? Par branches (matières) : ex : droit du L, etc.. Enseignemt divisé en droit public (constit) et privé (civil) ; privé : traîte des rapports entre les citoyens ; public : traîte des rapports entre personnes et Etat.

        -Que ft les prof de droit ? Recherches, doctrines (commentaires, critiques, évolut°..)

        -Commt étudier le droit ? Prise de notes autonome, lectures personelles

        -Quel est l'objet de ce cours ?

Chapitre 1 : La not° de droit

        Est-il possible de donner une déf du droit ? Si on se tourne vers les écrits de G.Flaubert (dico des idées reçues) --> entrée pr le mot "droit" --> on ne sait pas ce que c'est.. Selon lui, on ne sait pas ce qu'est le droit. Mais il faut aller plus loin, on a besoin de déf°. De manière générale, le juriste définit les termes qu'il utilise, mais le droit est un concept difficile à définir. La déf° délimite le champs de la conversat°. D'un pt de vue technique, la déf° du droit n'est pas essentielle, pr un practicien, ça ne sert à rien de définir le droit, il se pratique --> à quoi bon le définir ? On peut considérer que le droit est un ens de règles qu'il faut appliquer. Du pt de vue universitaire, il faut une déf° du droit, la concept° du droit influence notre pratique! Il faut se tourner vers -les théoritiens, mais aucun n'a la même déf°, donc aucun universitaire n'a la même déf° du droit!! Il y a des tendances : pr certains le droit c'est avt tout la justice, d'autres la contrainte (droit pénal), d'autres avt tout une institut° (quelque chose de permanent, d'instituer). La déf peut donc varier selon -les cultures, pas la même pr toutes, elle varie selon les cultures. -Elle varie également selon l'histoire. On remonte aux juristes romains, à l'Antiquité. 2 formules célèbres de 2 gds juristes : "Le droit est l'art du bon et du juste" cf Celsé (76-138 ap JC) ; Ulpien (170-223 ap JC) : "Le droit, c'est avt tout la volonté perpetuelle de rendre à chacun le sien". On peut chercher la déf° du pt de vue de -l'éthymologie, l'origine du mot : "droit" vient de deux termes "jus" (juridique...) et "directum" (droit) qui s'oppose à "tortum" (tordu...). Le droit est dc ce qui donne à la société une direct°, et dc la direct° que la société se donne à elle même. -On peut égalemt donner une déf° par rapport à la finalité, par sa direct°. Le droit permet la vie en société, là où il y a du droit, il ya une vie en société possible. Cela permet de garantir la vie entre les gouvernants et les gouvernés (cf le mythe de Robinson : il est alone, donc pas de droit), permet le vivre ensemble. Quelle est dans l'histoire la première règle de droit ? La propriété ? 1O commandemt ? Code d'hammurabi! --> roi de Babylone (1792-1750 avt JC), 1er code écrit --> pierre au Louvre avec les lois écrites de ce code. Notammt "Si quiconque crève un oeil, ou brise un os, ou une dent d'un notable, on lui brise un os, ou une dent mais les mêmes blessures st payées d'une mine d'argt si la victime est un homme ordinaire et de la moitié de son prix si c'est un esclave". Pr la première fois, on fixe une proport° entre le châtimt et le crime commis, il y a une idée de justice qui se démarque de la vengeance.  

Sect° 1 : Les éléments constitutifs du droit

Droit (manuel) : un ens de régles socialemt édictées et qui régissent les membres d'une société. Ds le droit, on a une règle, des juges, et des contraintes.

        1- La règle. Qu'est ce qui caractèrise les règles de droit ?

        A) Le caractère général de la règle de droit

        Pr définir une règle de droit : plusieurs méthodes --> par sa source (la personne qui l'édicte) et selon la source, cette règle est de droit ou non (prêtre : non), par rapport à son contenu (déf° matérielle) et en f° de ce qu'elle contient, elle est ou non une règle de droit. Une règle de droit a, en principe, un caractère général, et le modèle pour décrire la règle de droit est une loi. Une loi doit être générale, on parle de généralité de la loi (cf Rousseau, Du contrat social) --> principe repris par des juristes : loi non discriminatoire (pas individuelle), cette généralité de la loi se retrouve ds différents textes (notammt Jean-Etienne-Marie Portalis (1746-1807) qui est un des rédacteurs du code civil (code Napoléon) de 1804) Portalis : "La loi statue sur tous, elle considère les hommes en masse, jamais comme des particuliers, elle ne doit pas se mêler des faits individuels ni des litiges qui divisent les citoyens", la loi est au dessus de tout le monde (idéal!). On retrouve cette concept° dans l'article 6 de la DDHC : "la loi doit être la même pr tous, soit qu'elle protège, soit qu'elle punisse" --> principe fondateur de la Rép.  Article 9 : "Chacun a le droit au respect de sa vie privée". Une récompense n'est pas une règle de droit, même si elle peut avoir une valeur juridique (ex lég° d'honneur). Le caractère général de la loi est remis en cause en pratique par l'act° de grpes de press° (lobbys) (ex: taxe carbone en 2009 tellemt modifiée par les lobbys que 93% des émiss° de carbone exonérées d'impôts, ou mouvt des bonnets rouges en Bretagne). Il y a une influence très importante des américains sur la concept° de la loi, ils ont des lois privées qui st faites que pr certains (et c'est valable), et ds cette concept° américaine du droit, le droit est fait pr des intérêts particuliers : celui des individus qui composent la société (lobbys américains st ouffff).

        B) Les différents types de règles de droit

        En principe, une règle de droit prescrit des comportemt, autremt dit elle impose de se comporter de telle manière et pas d'une autre. Parfois, elle incite à se comporter de telle manière, on a intérêt à se comporter comme cela. Exemple de règle qui impose un comportemt : Toute personne qui cause à autrui un dommage est tenu de le réparer (responsabilité civile). Règle qui incite : notammt règle fiscale. Certaines règles juridiques vont également simplemt définir un terme (ex : qu'est ce qu'un échange du pt de vue du droit.. --> déf° ds le code pénal). Il existe des règles juridiques (de droit) qui st écrites, et d'autres qui ne st pas écrites, mais qui restent des règles de droit qui s'appliquent aux personnes (ex : principes généraux du droit qui ne st pas écrits (règles "morales")). On parle égalemt de maximes qui ont des valeurs juridiques : "Nul ne peut se prévaloir de sa propre turpitude" --> on ne peut pas évoquer sa propre erreur pr échapper au droit.

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