Organisations européennes cas

ORGANISATIONS EUROPEENNES

• Christophe Lescott et Arald, institutions européennes

Organisations Européennes

                    Organisations de coopération                        Organisations d'intégration

Organisations spéciales          Organisations générales                 L'Union Européenne

sécurité et      économique            Conseil de l'Europe

défense

Introduction :

Organisation : idée de l'organisme, qui fait référence à ce qui est vivant, opposition à ce qui est mécanique, inerte. Organisme vivant => idée d'autonomie. Usage métaphorique => on crée artificiellement une organisation capable de se préserver par elle même.

Institution : ce qui est institué est ce qui est établi.

Si l'idée des institutions fait référence à ce qui est établi, l'organisation est censé être dotée d'une rationalité supérieur.

Ces OE ont une autonomie indépendante face à leurs États membres. Les États membres ne remplissent qu'une fonction déterminée.

Sur la scène internationale ou régionale, les acteurs principaux sont les États, qui sont souverains. Parmi ces États souverains il peut y avoir toutes sortes de relations pacifistes ou belliqueuses, des relations contractuelles bilatérales ou multilatérales mais en dehors de cela il peut y avoir des tentatives d'associations entre États.

Parmi ces organisations, différences entre les associations universelles (exemple de l'ONU, l'OMC, l'UNESCO etc) et les associations régionales (exemple de l'UE).

Qu'est ce que l'Europe ?

→ Mythe d'Europa dans la mythologie grecque.

→ Géologiquement => l'Europe fait partie de la plaque eurasienne.

→ Géographiquement => le continent européen est bordé par l'océan Atlantique à l'ouest, au nord par l'Arctique et au sud, par la mer Méditerranée et le détroit de Gibraltar. La frontière orientale (sud est et nord est) est artificielle, il n'y a pas de limites naturelles. Cette limite remonte au 17ème / 18ème, la frontière de l'Europe se termine à la chaîne de montagne Oural, à la mer Caspienne et au sud est, à la mer Noire. Les frontières de l'Europe sont avant tout politique et historique.

Le continent européen compte une superficie d'environ 10 millions de m². Sur ce continent, il existe une cinquantaine d’États. Pour la raison historique, le continent européen est le contient le plus divisé. Parmi ces États nations, il y avait des relations souvent très compliquées. L'Europe est un des continents le plus déchiré par les guerres et l'insécurité.  

Il fallait donc surmonter ces relations belliqueuses, les organisations européennes ont donc pour premier objectif de maintenir la paix dans cette région. C'est après la 2nde GM que l'on commence à prendre conscience qu'il ne faut plus jamais de conflits comme celui et qu'il faut apaiser les choses.

Il faut savoir aussi qu'au début du 16ème siècle, les meilleurs penseurs européens n'ont cessé de penser à une unification de l'Europe, comme HERASM, qui a écrit « plaidoyer pour la paix, » en France il y a SULLY, ainsi que KANT qui a écrit le « projet de paix perpétuelle ».

La vraie histoire de l'Europe commence après la 2nde GM. Un vaste mouvement, le printemps européen, se soulève en faveur d'une unification de l'Europe, pour maintenir la paix durablement.

• En 1947, plan Marshall, plan pour la reconstruction économique de l'Europe après la guerre.
• En 1948, création de l'OECE, organisation européenne de coopération économique pour réaliser le plan Marshall.
• En 1949, création de l'organisation du traité de l’Atlantique Nord par le traité de Washington (OTAN) + création du conseil de l'Europe.
• En 1951, création de la communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA). Organisme aujourd'hui disparu car c'est le prédécesseur de la communauté européenne puis de l'union européenne.
• En 1957, traité de Rome, création de la CEE, communauté économique européenne + création de l'EURATOM.
• En 1992, traité de Maastricht, qui transforme la CEE en UE.

Il faut savoir qu'à l'heure actuelle il existe sur le continent européen, un très grand nombre d’organisations de toutes sortes. Parmi ces organisations partagent des caractères communs tout en conservant des traits spécifiques.

Leurs caractères communs sont les suivants :

• Ces organisations sont créées suivant les règles du droit international public. C'est à dire que leurs membres sont les États nations souverains, il arrive toute fois que des OI soient membres d'une OI.
• Ces organisations sont créées par un accord des différents États membres. Ces traités sont ratifiés par les États membres selon leur régime constitutionnel respectif.
• Généralement ces OE ont des compétences d'attributions, c'est à dire qu'elles n'ont que des compétences que les États membres ont bien voulu leur attribuer.
• Elles bénéficient de la personnalité juridique internationale et peuvent agir comme des acteur du DI au même titre que les États membres.
• Pour agir, elles possèdent une structure institutionnelle interne.

Leurs différences sont :

• La composition d'une organisation est très variable de l'une à l'autre.
• Du point de vue de la compétence, chaque OE est différente et a une fonction particulière.
• Sur la structure institutionnelle, c’est très variable également.

Il faut faire la distinction entre deux catégories d'organisations, il existe des organisations de coopération dans lesquelles les États membres sont souverains et égaux (logique la plus courante). Elles reposent sur des conventions internationales. Elles sont plus respectueuses de la souveraineté des membres. Les organismes de décisions au sein de ces organisations sont de nature intergouvernementale. La prise de décision suppose l'existence de consensus. C'est la règle de l'unanimité.

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