Les pouvoirs du président aux Etats-Unis

Les pouvoirs du président des Etats-Unis

    « Me voici, toute la journée, à essayer de persuader les gens de faire ce qu’ils devraient en ayant assez de bon sens pour le faire sans que je les en persuade. Voilà en somme ce que l’on entend par les pouvoirs du Président. » Voila comment Harry Truman, ancien président des États-Unis, résume la fonction présidentielle, ce qui témoigne du pouvoir et de l’impact qu’ont les présidents.

    Si on en suit l’étymologie, le mot « président » bien du latin « prae » qui signifie « en avant » et « sidens » qui veut dire « qui siège ». Le Président serait alors celui qui siège devant les autres et ses pouvoirs ainsi que sa puissance seraient donc par conséquent les plus importants. Aux États-Unis, la séparation des pouvoirs confie le pouvoir exécutif au président, le pouvoir législatif au Congrès et le pouvoir judiciaire à la Cour suprême. Jusqu’à présent, à l’exception des États-Unis, il y a eu pendant longtemps une tendance lourde à la prédominance du Parlement. En effet, en raison de son élection au suffrage universel direct, le Parlement avec la légitimité démocratique a été puissant. Mais, malgré une inspiration indéniable de la Constitution anglaise à laquelle de nombreux principes sont empruntés, la Constitution américaine de 1787 et notamment son article 2 installent au lieu d’un régime parlementaire à l’anglaise un régime présidentiel caractéristique des États-Unis. En effet, le régime de séparation stricte des pouvoirs aux États-Unis confie le pouvoir de l’exécutif au Président uniquement. Si le pouvoir présidentiel était plus faible que celui du Congrès établissant alors un véritable primat congressionel, on observe depuis la seconde guerre mondiale avec les présidents Franklin Roosevelt et Woodrow Wilson un élargissement du pouvoir présidentiel qui ne se borne plus simplement à sa simple fonction exécutive. Le pouvoir législatif vote certes les textes, mais il y a une technicité des problèmes qui montre qu’il n’est pas en mesure d’appréhender les défis qui apparaissent.

    Le contexte du XXIème siècle conduit à regarder les choses sous une nouvelle perspective. Le XXème siècle est caractérisé par plusieurs crises économiques graves et des conflits armés. Ce siècle est donc marqué par des éléments difficiles à vivre pour les populations. Jusqu’au XXème siècle, le phénomène se répète avec les crises des « Subprimes » en 2008, des guerres contre le terrorisme. Lorsque les États sont confrontés à des défis de cette ampleur, les pouvoirs vers lequel ils se tournent sont ceux de l’exécutif. L’exécutif se renforce d’abord aux États-Unis avec la crise de 1929. En effet, on attend une position imposante du Président et non du parlement. Non seulement le Parlement n’est pas en mesure de relever les défis, mais il faut aussi garantir l’application des politiques décidées, or l’application relève de l’exécutif. L’exécutif seul a les moyens matériels de concevoir et d’appliquer les nouvelles politiques. Bien que le parlement soit associé à ces nouvelles politiques, le Congrès aux États-Unis n’est plus prééminent car il est passé du côté de l’exécutif. Dans une crise quelle qu’elle soit, il y a une autre raison pour laquelle on se tourne vers le pouvoir exécutif et Max Weber le dit « on recherche l’homme providentiel, celui qui va être suffisamment solide, fort pour appréhender la crise et la surmonter. Depuis la seconde guerre mondiale le président occupe donc une place proéminente au sein du gouvernement des États-Unis. Mais alors quelle est la place du Congrès, de l’administration fédérale ? Comment le pouvoir du président s’affirme-t-il face à eux ? Et que devient la démocratie américaine ?

    Il y a donc un certain intérêt de voir comment les pouvoirs du président des États-Unis sont devenus prépondérants depuis la moitié du XXème siècle, où sa place s’est affirmée face à celle du Congrès.

    On se demande donc alors, le président des États-Unis est-il en marche vers la toute puissance ?

    Pour y répondre il faudrait considérer son pouvoir face à celui des autres pouvoirs des États-Unis et alors voir si il peut être freiné. C’est pour cela que nous allons dans un premier temps étudier le pouvoir conséquent du président (I) pour ensuite examiner s’il dispose néanmoins de certaines limites (II).

1. Un pouvoir présidentiel incontestable

    Nous allons premièrement voir l’élargissement du pouvoir présidentiel (A) et deuxièmement comment le président tente de se libérer de ses obligations face à ces autres pouvoirs (B)

1. Une extension du pouvoir présidentiel

    Le président des États-Unis est perçu par la population comme le recours face aux crises, le peuple l’attend et le sollicite beaucoup. Le support notoire que confie le peuple à son président est une première forme de pouvoir. Le Président des États-Unis intervient dans l’élaboration du droit et son rôle est très actif. Il n’a pas en théorie l’initiative des lois, cependant il intervient dans le processus législatif. Le Président ne se contente plus d’exécuter la loi, il est devenu le législateur en chef, il est le moteur du travail législatif. Il dispose d’un droit de message devant le Congrès qu’il adresse chaque année. Ce message s’intitule « le message sur l’état de l’union » qui s’est transformé au fil du temps en véritable programme législatif, il est même la ligne directrice du travail législatif. L’administration de la Maison Blanche suit au jour le jour le travail du Congrès pour s’assurer qu’il respecte la ligne fixée par le président des États-Unis. Les Présidents des États-Unis ont su utiliser les forces de la Constitution américaine et particulièrement le droit de veto. Ce droit est un moyen d’influencer le travail législatif. Le président des États-Unis dispose d’une très large liberté d’interprétation dans l’application des lois. Sur ce point, il a une réelle capacité d’influence.

    La prééminence présidentielle est caractérisée dans le domaine de la politique étrangère. Les relations internationales permettent au président des États-Unis d’affirmer leur autorité. Depuis plusieurs présidents des États-Unis, la politique étrangère est utilisée pour consolider leur stature présidentielle. M.Obama a notamment été engagé dans plusieurs conflits militaires et nommé prix Nobel de la paix. Les présidents Bush ont utilisé la politique étrangère pour affirmer leur autorité. Mais après une extension des pouvoirs présidentiels sur le pouvoir législatif et international, on remarque aussi un certain affranchissement du Président.

...