Le servage
Fiche : Le servage. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Amaya Cft • 16 Février 2017 • Fiche • 1 062 Mots (5 Pages) • 851 Vues
TD HISTOIRE DU DROIT SEANCE 1 |
LE SERVAGE
Le servage, du latin servus, « esclave », est défini par la convention relative à l'abolition de l'esclavage des Nations unies comme la « condition de quiconque est tenu par la loi, la coutume ou un accord, de vivre et de travailler sur une terre appartenant à une autre personne et de fournir à cette autre personne, contre rémunération ou gratuitement, certains services déterminés, sans pouvoir changer sa condition ».
Le servage désigne à partir du Moyen Âge la condition des paysans attachés à un manse servile, terre qu'ils cultivent et ne peuvent quitter.
Vassalité : le plus haut
Serf : le plus bas
Division tripartite date du 11e siècle par un évêque et sera abolie le 4 aout 89 : premier ordre : clergé il prie pour tout le monde, haut clergé et bas clergé/ noblesse : noblesse d’épée, nouvelle noblesse (administrative)/ tout ceux qui ne sont pas nobles et clercs donc des paysans, artisans, serfs
A partir du 12e siècle la vision tripartite est obsolète avec la renaissance des villes, la bourgeoisie
Naissance de la féodalité, seigneurie qui vont être pleins de petits états avec l’éclatement politique et territorial. Cette naissance correspond a la naissance du servage qui vont développer chacun leur droits, le statut du servage est un statut coutumier.
Deux types de paysans = libre : colons /non-libre : les serfs
Le servage est plus dur selon les régions qui s’explique par l’implantation des populations en Gaule. Les régions les plus romanisées sont l’ouest et le sud avec une densité seigneuriale souple avec des grandes unités politiques. (servage souple)
Le servage est plus dur la ou il y a une densité de la seigneurie dans le nord, l’est et le centre, ca correspond a l’implantation des tribus Francs.
Le servage est né d’une lente évolution (4-5 siècles), une des composantes du servage sont les anciens esclaves, a partir de la le statut de l’esclave va lentement s’améliorer en lui reconnaissant des droits humains, un statut juridique, un pécule, et en le fixant sur une terre (le chasé/caser). Il est attaché à la terre ou il est mais n’en est pas le propriétaire, c’est le mens servile = usus fructus.
Paysans libres : hommes libres propriétaires de leurs terre mais qui à un moment donné se sont retrouvés a ne plus pouvoir payer leurs dettes et sont dans l’impossibilité de se défendre, il vont donc faire abandon de la plein propriété de leur terre (droit de propriété supérieur = abusus) sous forme de tenure et n’en auront plus que l’usus fructus, c’est une tenure noble qui reste une tenure.
Ces paysans libres vont rester sur leur terre et vont avoir un mode de vie similaire que les esclaves que l’on a chasé et vont devenir petit à petit des non-libres.
Le système de tenure tombe lors de la révolution française.
Savoir différencier deux choses dans le servage : le statut/ la condition juridique
Quelles sont les différentes catégories, comment on y entre et comment on en sort ? A quoi nous sommes soumis dans la vie quotidienne en temps que serf ?
Que une seule catégorie de serf entre le 9e et le 13e s : le serf de servitude personnelle, de corps et de poursuite : il appartient au fief, la seigneurie. Quand un seigneur reçois un fief il reçoit aussi tout ce qui se trouve dessus donc bâtiments et paysans. Il n’a pas le droit de déguerpissement (sauf par mariage). Le seigneur a donc le droit de poursuite s’il s’en va.
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