Le risque dans le contrat d'assurance
Mémoire : Le risque dans le contrat d'assurance. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar paxferax • 16 Février 2019 • Mémoire • 28 393 Mots (114 Pages) • 786 Vues
MINISTERE DES ENSEIGNEMENTS BURKINA FASO
SECONDAIRE ET SUPERIEUR UNITE- PROGRES-JUSTICE
---------------------------------
UNIVERSITE SAINT THOMAS D’AQUIN
-----------------------------------
Faculté des Sciences Juridiques et Politiques Année académique 2011-2012
[pic 1]
MEMOIRE DE FIN D’ETUDES
THEME : LE RISQUE DANS LE CONTRAT D’ASSURANCE |
Présenté par :
BAZIE William Donald
Pour l’obtention
du diplôme de Maîtrise ès Sciences Juridiques et Politiques
Option : Droit des affaires
Directeur de Mémoire :
Julien DABIRE
Docteur en Droit
Maître Assistant
Université de Ouagadougou
Université Saint Thomas d’Aquin
Mars 2014
*-*-*-*-*-*-*-*-*-*
[pic 2]
[pic 3]
Toutes les lettres ne sauraient trouver les mots qu’il faut…
Tous les mots ne sauraient exprimer la gratitude, l’amour, le respect, la reconnaissance…
Aussi, c’est tout simplement que je dédie ce mémoire…
- A ma très chère mère, Alice KANDO
La plus merveilleuse des mères ! J’espère réaliser, en ce jour, l’un de tes rêves. Ta présence constante à mes côtés, tes encouragements et tes prières m’ont étés d’une aide précieuse et m’ont permis d’atteindre l’un de tes buts désirés. Merci pour tes sacrifices !
Puisse Dieu te donner santé et longévité afin que je puisse te combler à mon tour.
[pic 4]
La reconnaissance dit-on est la mémoire du cœur. C’est pourquoi, nous ne saurions terminer cette œuvre sans exprimer nos sentiments de reconnaissance envers toutes les personnes sans lesquelles, l’aboutissement de ce travail aurait été difficile, voire impossible.
Ces remerciements vont, tout d’abord, à :
- Monsieur Julien DABIRE, notre directeur de mémoire, pour avoir accepté de nous encadrer malgré son programme chargé ;
- Madame Jacqueline TOE, professeur de Droit des Assurances à l’Université Saint Thomas d’Aquin, pour ses précieux conseils ;
- Madame Cendrine VINCENT, Administratrice Générale de VINCENT > ASSOCIES, pour nous avoir ouvert les portes de son cabinet de courtage en assurance ;
- Monsieur Sébastien SILGA, Directeur Technique de VINCENT > ASSOCIES, pour son assistance.
- Monsieur Roland OUEDRAOGO, Directeur Général de SAHAM ASSURANCE, pour nous avoir ouvert les portes de sa société ;
- Monsieur Drissa TRAORE, Directeur Technique de SAHAM ASSURANCE, pour la documentation ;
- Monsieur Wilfried NIKIEMA, Directeur du risque de SAHAM ASSURANCE, pour les multiples échanges ;
- Monsieur Sékou ZOROME, Directeur technique de RAYNAL ASSURANCE, pour ses nombreux éclaircissements ;
- Monsieur Tiraogo Hervé OUEDRAOGO, Directeur Général de l’AGEIM, pour son appui financier ;
- Monsieur Placide TAPSOBA, Directeur Administratif et Financier du Réseau des Caisses Populaires du Burkina, pour son suivi
Nos remerciements vont ensuite à :
- notre frère Simplice BAZIE, nos sœurs Flavie, Pulchérie, Dahy, Sandra, et à leurs époux respectifs, pour leurs contributions multiformes à la réalisation de ce travail ;
- nos amis Georges SOMBIE, Abdou Wendyam Rasmane OUEDRAOGO, Benewendé Sébastien GANSONRE, Yacouba OUEDRAOGO ZEBRE, Abdoul Aziz OUEDRAOGO ZEBRE, pour leur multiple soutien.
Notre gratitude et notre reconnaissance vont enfin à l’endroit :
- de l’ensemble du corps professoral de l’Université Saint Thomas d’Aquin, particulièrement celui de la Faculté des Sciences Juridiques et Politique ;
- de l’Université Saint Thomas d’Aquin et de l’Université de Ouagadougou, pour nous avoir permis d’exploiter la documentation.
Au-delà de ceux qui sont cités, que chaque personne rencontrée lors du travail, sache que nous lui témoignons notre profonde gratitude.
Puisse Dieu bénir chacun de vous.
ABREVIATIONS ET SIGLES
AIDA Association Internationale de Droit des Assurances
Al. Alinéa
Art. Article
Bull. civ. Bulletin des arrêts de la Cour de cassation: Chambres civiles
Bull. Crim Bulletin des arrêts de la Cour de cassation: Chambres criminelles
C. Code
CA Cour d’appel
Cass. Civ Chambre civile de la cour de cassation
...