Le référendum

La nécessité du referendum au sein des démocraties modernes.

Selon Abraham Lincoln « la démocratie c’est le gouvernement du peuple par le peuple et pour le peuple ». Le terme de démocratie, provient du grec « DEMOS » qui signifie « le peuple », et « CRATOS » qui signifie « le pouvoir ». La démocratie est donc par définition un régime dans lequel le peuple a le pouvoir. Dans une démocratie, il existe le principe de souveraineté, principe qui veut que le pouvoir soit devenu ou bien contrôlée par le peuple. Et pour que le pouvoir démocratique soit exercer par peuple, on a créer le referendum. Une démocratie moderne, est un régime politique mis en place dans les pays occidentales postrevolutionnaires. Le referendum, est un outil juridique qui est prévu par les Constitutions des démocraties modernes, et qui consiste a poser un question au peuple, a laquelle il se doit d’y répondre par les urnes. Il existe plusieurs formes de referendum, le referendum local, national, obligatoire, législatif, constitutionnel, populaire...On demande au peuple d’approuver un texte, de rejeter ou d’abroger un texte ou bien de donner son avis a titre consultatif. Le référendum peut être législatif ou constitutionnel et il a lieu à l’initiative du Président de la République sur proposition du Gouvernement, du Parlement ou des citoyens comme des certains pays comme la Suisse. Le peuple peut ainsi s’exprimer et participer à la prise de décision en démocratie grâce au référendum.Aux XVIII eme siècle, pour Vatel, la démocratie constitue le pouvoir du plus grand nombre: le pouvoir du peuple. Pour ce dernier la meilleure manière de garantir les libertés est de permettre au peuple lui- même d’élaborer les lois mais cela semble difficile en vu d’un trop grand nombres de citoyennes et citoyens. C’est alors que le referendum il est mis en place, afin de permettre au peuple de prendre des décisions. Pour le philosophe des Lumières Jean-Jaques Rousseau, le referendum et vu comme une technique de démocratie directe, permettant de faire participer directement le peuple. Il y voit un outil très attaché a la souveraineté populaire. Le recours au référendum est prévu par la Constitution de 1958 et il est la conséquence directe de la souveraineté du peuple. Le Referendum apparait pour la première fois en France en 1793 par l’adoption de la constitution jacobine.Avant d’être inscrit dans la Constitution de la Ve République en 1958. Ainsi, vers second moitié du XIX eme siècle, les système politique évoluent, notamment en France, et le suffrage universel ainsi que l’élection des représentants de la nations entre en vigueur. On parle des lors de démocratie représentative.Le peuple est désormais impliquée et dote d’un réel pouvoir politique, donc le référendum. En se sens, quel est le rôle démocratique du referendum, dans les démocraties moderne? Pour répondre a cela, nous verrons tout d’abord que le referendum est un outil de démocratie direct, dans des démocratie « semi-direct », ou représentative. Puis nous verrons ensuite que le referendum peut constituer un réel outil de contre pouvoir en matière législative.

I- Un outil de démocratie direct.

A) Assurer le pouvoir du peuple

B) Un outil au coeur de la construction européenne démocratique

II-Un contre pouvoir, remettre le citoyen au coeur de la démocratie

A) Abrogation, vote et consultation [ pouvoir du haut qui pose une question au bat]

B) Le referendum d’initiative citoyenne [ pouvoir du bas qui se saisi d’une question]

I-Un outil de démocratie direct

Les démocratie sont souvent accuser de ne pas suffisamment redressante le peuple. Or les démocratie sont, en principe, soumises `a la volonté du peuple, car c’est lui le réel souverain et le détenteur du pouvoir. Le lien semble être rompu entre le pouvoir dit ‘du haut » et celui « du bas ». Or il existe un outil qui permet de redonner au peuple sont pouvoir politique: c’est le referendum.

a-Le pouvoir légitime du peuple.

Le referendum est un outil politique `a la fois pour le pouvoir en place, et pour le peuple. En France par exemple, après le mauvais souvenir laisser par les plébiscites par Napoleon 1er et Napoléon 3, le General de Gaulle `a voulu rétablir le referendum qu’il jugeait bon, car selon lui, le referendum permettait de faire le lien entre le président de la République et le peuple. C’est alors que le referendum s’est retrouvée inscrite a l’article 8 de la Constitution de la Veme République de 1958:

« La souveraineté nationale appartient au peuple qui l'exerce par ses représentants et par la voie du référendum. » Lors d’un referendum, il y une compagne qui est mises en place. Des incarnations politique de la question. Souvent utiliser lors de question majeur pour un état tel que les demande d’indépendance comme aux Canada en 1990 avec la question de l’indépendance ou non de la région du Québec, ou bien les signature de grand traiter comme en 1992 en Europe avec le traiter de Maastricht.

La démocratie représentative repose sur le principe selon lequel le peuple confie le pouvoir de gouverner à des représentants, c’est-à-dire de décider en son nom. Or le referendum est un moyen pour, lors de question majeur, pas seulement écouter la voix du pouvoir en place ou bien des parlementaires. Mais bien celle du peuples directement sans qu’il ne s’exprime pas le biais de ses représentants.

Pour des théoriciens tel que John Stuart Mill, dans les démocratie moderne, il est impossible aux citoyens de se réunir directement au sein d’assemblées, comme le poudra par exemple Jean Jaques Rousseau. Il est donc nécessaire que le referendum soit un outil utiliser, afin de garantir et de permettre un lien directe entre le peuple et le pouvoir en place. Afin de garantir, non seulement la satisfaction du peuple et son avis sur des question majeur, mais aussi de garantir une part de démocratie directe dans des démocraties souvent représentative.

Le referendum est un outil politique et démocratique puissant, car il permet a chacun de donner son avis sur une question passer de façons direct: c’est que l’on appel la démocratie direct. Il est donc un atout dans une démocratie, et permet au démocratie de revenir au racine même de son mots: « le pouvoir du peuple ». Le referendum n’est pas un plébiscite, il n’est pas la pour mesurer a quelles point le peuple soutient le pouvoir. Il est présent pour répondre

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