La séparation des pouvoirs aux Etats Unis

La séparation des pouvoirs aux EU :

Séparation horizontal ( législatif exécutif judiciaire ) / Séparation verticale ( républicain / fédéraliste ).

« La bonne constitution doit avoir des éléments d’aristocratie , de monarchie et démocratique » Aristote

Les anglais se sont dit qu’ils avaient une bonne constitution étant donné qu’ils réunissaient tout c’est critères mais les américains ne pouvaient reprendre cet argument car il ne voulait pas d’élément monarchique pua aristocratique . Ils voulaient seulement des éléments républicains .

Ils a fallu transposé la constitution anglaise dans un contexte républicain sans les deux autres éléments.

Ils ont différencie la branche législative , la branche exécutif ( président ) et judiciaire ( la cour suprême ).

Ces trous branches sont indépendantes les unes des autres mais sont subordonnés au peuple.

Le peuple est la source du pouvoir ainsi ces trois branches sont indépendantes.

ex: Le président ne joue aucun rôle dans la sélection des membres du congres , il ne peut pas dissoudre le congres contrairement a un régime parlementaire . Il ne peut pas renvoyer un des membres ou appeler a de nouvelle élections.

Lorsque il y’a des élections au congres et qu’il y’a une contestation sur l’élection d’un de ces membres , c’est le congres qui va juger ce contentieux . Le congres est le seul compétent pour déterminer la discipline intérieure et la sanctionner.

Le congres lui ne participe pas non plus au sélection de la branche exécutif alors que dans le régime parlementaire la confiance repose sur le parlement .

La constitution américaine interdit au président et a la branche exécutive d’être membre de la branche législative.

Aux EU les pères fondateurs voulaient arriver a une séparation originaire des deux branches.

Par ailleurs la constitution prévoit un dispositif sur l’élection du président . Il est élu par un collège électoral . Ce système d’élection fait que les membre du congres n’interviennent pas dans l’élection du président.

Un grand électeur ne peut pas être membre du congres et inversement .

—> Aucun membre ne peut donc être électeur pour élire le président.

—> Le congres ne peut également pas faire varier le salaire du président.

Il ne peut provoquer la démission du président que dans un cas très restreint qui est—> impeachment —> trahison corruption ou haut crime et délits.

La constitution prévoit que les juges a la cour suprême sont nommés par le président mais il faut que le sénat américain donne son accord a cette nomination; Les membre de la branche judiciaire sont nommés a vie ( les juges a la cour suprême ) .

La constitution prévoit aussi que leur salaire ne peut pas être diminué et prévoit également qu’ils ne peuvent pas être révoqué ni par le congres ni par le président sauf dans le cas de l’impeachment.

Il n’y a pas de branche supérieur à l’autre .

Les 3 branches sont au même niveaux , elles sont égales.

POUVOIR / CONTRE POUVOIR

Madison dit que les différents département étant égaux aucun d’entre eux ne peut être en mesure de se donner une quelconque supériorité .

Mais les pouvoirs qui sont attribuer a chaque branche lui permettent de répondre et parfois de s’opposer a certaines branches .

Les pouvoirs servent donc au mission mais aussi de contre pouvoir.

Ex : le veto présidentiel , le président américain a la possibilité de s’opposer au pouvoir législatif —> il bloque la loi —> C’est donc un contre pouvoir . Si il pense que cette loi est contre la constitution alors il peut mettre son droit de veto.

Ainsi la constitution fédérale comprend 3 branches qui ont des pouvoir séparé et également partagé pour qu’il y’ai des contres pouvoirs . Les pouvoirs du président n’appartient qu’a l’exécutif . Mais pour que le président puisse s’opposer au pouvoir législatif il faut que le président ai un pourvoir législatif pour s’opposer a cette branche qui est le droit de veto.

Autre exemple : l’accord du sénat pour la nomination des juges a la cour suprême : car ça relève du président et du sénat .Le président peut traiter n traité internationale mais il faut que le sénat le ratifie —> ainsi on observe un pouvoir partagé .

ex: la constitution attribue au congres tout le pouvoir législatif du gouvernement fédéral —> cela veut dire que le président ne peut pas décider lui même des lois.

Le veto présidentiel —> art 1 section 7 close 2 —> le fait que le président peut s’opposer a une loi voté par le congrès . Par le veto le président a un contre pouvoir très important a l’égard du pouvoir législatif.

Pour qu’il y est décision politique il faut que pleureurs branches soient d’accord , si le président n’est pas d’accord cela bloque la loi —> il vaut mieux « pas de décision ; qu’une mauvaise décision »

Il reste le contrôle de constitutionnalité pour écarter une loi qui serait contraire a la constitution .

Exemple de la guerre : le pouvoir de faire la guerre . —> Seul le congres peut déclarer la guerre Art 1 section 8 close 11.

Cela veut dire que le congres doit voter pour déclarer la guerre . En Angleterre le roi pouvait déclarer une loi or en Amérique seul le congres en est capable

Seul le président est chef de l’armée .

Cela veut dire que une fois la guerre déclarée , seul le président est en charge de la conduite de la guerre.

Autre exemple les cours

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