La notion d'Etat

Droit constitutionnel

Titre 1 : L’Etat

L’Etat : -forme d’organisation politique universelle tous les peuples sont organisés en Etat ou aspire à l’etre (ex : Palestine)

-premiers et principaux acteurs de la société internationale : 194 Etats mondiaux dont 193 sous l’ONU (Vatican)

Chap.1 La Notion de l’Etat

-Etat au sens large du large du terme ?

-Comment a t-il été fondé ? Sec.2

-Qu’est ce qu’Etat au sens moderne du terme ? Sec1.

Section 1 : L’Etat un phénomène d’institutionnalisation du pouvoir politique

P.1 La notion du pouvoir politique

-Les phénomènes de pouvoirs sont aussi anciens que les sociétés humaines

On trouvent des formes de pouvoir partout (ex : syndicat, partis po, famille, etc.) ils se retrouvent des qu’il y à un grand nb d’H. Le pouvoir est le commandement/autorité.

Le pouvoir po a 2 caractéristiques :

1.Le pouvoir po s’exerce sur le groupe le plus large celui qui englobe tous les autres càd le peuple.

2. Ce pouv po s’impose à tous les autres sur un territoire donné il est plus haut.

Le pouvoir po est cette capacité dont se dote un peuple à prendre/imposer des décisions collectives. Ce pouvoir po est nescessaire à l’organisation/dvp d’un peuple et donc à sa survie. Il permet de choisir les finalités supérieures et de les faire prévaloir sur les intérêts particuliers. C’est une capacité de direction essentielle au groupe.

P.2 Assurer la continuité du pouvoir politique

Le pouvoir po peut disparaître/connaître des eclipses lorsqu’il existe par un H/gr d’H lorsqu’il existe à travers eux en fct du charisme/intelligence/qualités particulières d’un H.

En effet, ce pouvoir po disparaît avec son chef il est souvent source de conflit en vue de son appropriation. C’est une situation génératrice d’insécurité. Il faut remédier à ce pouvoir d’incarnation du pouvoir càd qu’il faut confier le pouv à des H abstraits ce sont des institutions qui sont dépositaires du pouvoir politique.

Etat : E d’institutions qui est dépositaire du pouv po il est lui meme la résultante de l’institutionnalisation po.

L’institutionnalisation présente 2 avantages :

1. Les instit. sont permanentes, le pouv est exercé par l’H de façon à ce que leur extinction n’affecte pas le fctnt des instits.

« Les H meurent et demeurent, les instits persistent ».

1.  La volonté des instits. se traduit par une certaine permanence elle se traduit par les règles de dr. Elles sont diverses en fct de leur auteur, elles revetent différentes appellations tq : loi El-Kohmri, loi Macron, etc. Ces lois sont édictées au nom de l’Etat et l’engage. La loi demeure en application aussi longtemps qu’elle n’a pas été modifié/abrogé par une nouvelle règle de dr. La disparition de leur auteur physique n’affecte pas leurs validité.

Def Etat : E d’instit. qui s’exprime par l’édiction de normes juridiques.

Section 2 : les théories de l’origine contractuelle de l’Etat

Comment l’Etat a-t-il été fondé ?

Principaux théoriciens : T. Hobbes (1588-1679) : monarchiste

J.J Rousseau (1712-1778) : démocrate

J. Locke (1632-1704) : aristocrate

En Occident les 1ER penseurs  sont les théologiens chrétiens càd le clergé.

La réponse est que le pouvoir po résulte de la volonté des dieux qui désigne celui qui l’exercera. C’est sur ce principe que le dr divin a été fondé.

Fin 17ème s. se développement une pensé laïque sur l’origine de l’Etat. Un certain nb d’auteurs rejettent l’idée d’une transcendance divine et que le pouvoir politique résulte de l’œuvre fondatrice des H cela repose selon leur consentement.

Le pnt de départ de leur reflexion : les H vivaient dans un état de nature avant de fonder la soc.po et qu’ils détenaient des dr naturels : dr de l’H attachés à leur qualité d’H.

Dr naturel : - la liberté naturelle càd sans contraintes.

        -L’égalité naturelle càd capables de chose similaire si leurs vies étaient menacées c’est pour ça que les H ont fondé la soc.po par un contrat.

L’etat de nature n’est pas une période historiquement datée, c’est une période supposée de manière logique. Il faut admettre qu’il y avait un avant faisant référence à l’état de nature.

Ces H expliquent pq ils ont voulu sortir de l’état de nature en fondant le pouvoir po. Leur objet et de faire admettre une nouvelle forme de légitimité po càd le consentement des H.

Cette idée est révolutionnaire elle s’oppose à Aristote. Aristote pense que l’H est un animal po : pas d’etat de nature. Les H peuvent donner leur accord de manière tacite. D’après Rousseau et Locque le fait de vivre sur un territoire d’un Etat vaut consentement, acceptation tacite du contrat.

S’ils partent du meme pnt commun, ils n’aboutissent pas au meme résultat.

                    P.1 La conception absolutiste de l’Etat : Hobbes et Rousseau

        T.Hobbes : (1558-1679)

œuvre majeure : « Le citoyen »

                            « Le Leviathan »

-Pensée d’Hobbes à travers le contrat : les H crééent un souverain qui va exercer le pouv.po. Le leviathan est un monstre de la mythologie qui illustre le pouv. effrayant que les H ont crée à travers le contrat. Ce pouv est censé protéger les H mais les H n’ont aucun dr de se rebeller contre ce souverain meme s’il est injuste. Les H ne peuvent se rebeller car le souverain n’est pas partit prenant avec les H.

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