La filiation

La filiation = lien de droit qui unit ces enfant a ces pere et mere , soit ce lien de droit repose par les lien de sang(filiation par le sang) soit par la volonté des interesser (filiation adoptive)

La filiation a connu BCP de modif

2 grand texte :

1er : texte essentiel qui ca consacrer l’egalité la filiation naturel et legitime , il on les meme droit

ordonnance du 4 juillet 200( = desormais enfant legitime et naturel disparaisse, egalité parfaité : il pose 3 gand principe :

-egalité→mode d’etablissement de la filiation ( il se fait pae voie de reconaissance)

- la verité biologique ( qui est de droit)

la stabilité pour la paix des famille qui est encadre par l’empechement de contestation

obstacle : une filiation deja etablie art 320 , une adoption pleiniere art 352 , l’incest (absolue) par ascendant descendant et collateraux uniquement , l’enfant incestueux ne peut avoir qu’une filiation maternel, l’acouchement sous x ( art 326)

document 1 : un enfant incestueux peut til se faire adopté par son pere biologique : reposne : non , inceste est aussi un obstacle a la filliaiton adoptive

cedh 13 fev 2003 la France cherche a avoir un equilibre entre les interet de la mere et enfant , et est donc compatible avec l’art 8 de la cedh

article 7 cide : droit a l’enfant de connaître ses parent dans la mesure du droit civil

document 5 : un couple se rpetend grand parent peuventi il s’oposé a une adoption pleinier ? nn psk l’accouchement sous x empeche la filiation maternel, et donc la filiaio nave les grads parents

,document 6 : l’expertise biologique peut il etre demande pour contester la filiation ?

oui par ce que l’expertise est de droit en matière de filiation

3 grand mode d’etablissemnt de la filiaiton :

par effet de la loi il decoule de la loi une presomption de filiation 311-25 maternel ( la mere est la personne est designé dans l’acte de naissance = toute les femme marié ou non )

document 7 : un enfant abandoné dont la filiation materele est etabli sur l’acte de naissance , peut il pretendre a des droit successoraux ?

oui, l’abbandon ne fait pas eche a  la filiation etablie par presomption

art 312 présomption de paternité : repose sur le mari de la mère.

Art 313 exclu la présomption de paternité concu apres une periode de 300 jour ou lorsque le mari n’esdt pas designé comme pere sur l’acte de naissance

Art 314 : Elle peut etre retablie de plein droit  si l’enfant a une possetion d’etat a l’egard du mari si il n’y a pas une filiation retablie

Art 315 :Si on peut la retablir il faut une decision d ejustice

Possetion d’etat : une apparence de lien

Document 9 : un enfant née plus de 300 jour apres une onc peut il agir en partage de de la succesiont paternel

...