La contrefaçon
Mémoire : La contrefaçon. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar jerem123 • 18 Octobre 2017 • Mémoire • 4 975 Mots (20 Pages) • 754 Vues
Maillez
Laetitia
1ére COM
La contrefaçon
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LYCEE PROFESSIONNEL SAINT JOSEPH 3 bis, rue de Lycée 01000 BOURG en BRESSE
BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMMERCE
ÉPREUVE D’ÉCONOMIE-DROIT
ÉTUDE N°1 | |
Académie : LYON Établissement : Lycée privé Saint Joseph 01000 BOURG en BRESSE | Nom Prénom : Laetitia Maillez Classe : 1ère BAC PRO COMMERCE Session : 2016 |
Partie du programme concernée par l’étude : L’organisation des échanges | |
Thème du programme : Le cadre juridique des échanges Axe(s) de réflexion : Comment être vigilants lors d’un achat dans des pays étrangers ou même en France | |
Titre de l’étude : La contrefaçon | |
Problématique de l’étude : Comment peut-on lutter contre les contrefaçons de produits qui entrainent une baisse du chiffre d’affaire pour les entreprises françaises et des pertes d’emplois pour les employés | |
Référence des sources utilisées : Dictionnaire, internet, journaux, | |
Supports présentés : 2 documents d’internet et une iconographie | |
Professeur responsable de la formation : M Nuguet |
Restitution définitive de l’étude :
Signature de l’élève : Signature du professeur :
Introduction :
La contrefaçon se définit par une reproduction totale ou incomplète d’un bien ou d'un produit qui vise à limiter celui-ci sans en avoir obtenu une autorisation du créateur ce qui porte donc une atteinte au propriétaire. En 2013, par exemple, nous comptions près de 7,6 millions d’articles contrefaits. Elle touche plusieurs domaines tels que principalement les vêtements, chaussures, l’alimentation, les médicaments et des pièces automobiles. La première zone de provenance des produits contrefaits reste l'Asie avec 80% de part de ce marché frauduleux. En France, plus d'une entreprise sur deux a déjà été confronté au problème de la contrefaçon. Ceci entraine, la suppression de plus de 200 000 emplois dans le monde. La contrefaçon porte préjudice au produit imité par sa mauvaise qualité de fabrication. En effet, les produits imités ont pour la majorité, une durée de vie plus courte que les produits d'origine par la mauvaise qualité des matériaux de fabrication utilisés pour limiter les coûts.
La problématique posée est comment peut-on lutter contre les contrefaçons de produits qui entrainent une baisse du chiffre d’affaire pour les entreprises françaises et des pertes d’emplois pour les employés
Premièrement je vais vous expliquer ce qu'est la contrefaçon de manière un peu plus détaillé, comment on peut la chiffrer
Puis après je vous parlerai quels sont les risques qu'encourt l'acheteur, comment le gouvernement français réagit il et quelles sont les mesures qu'il met en place
Et pour finir, le travail mis en œuvre pour lutter contre la contrefaçon ainsi que la répercussion
Développement :
Qu’est-ce que la contrefaçon et comment on a pu chiffrer celle-ci ?
La contrefaçon consiste à reproduire quelque chose ou de façon générale sans l’autorisation de son auteur et à les vendre à un prix beaucoup plus attractif. Les contrefaçons sont souvent réalisées dans des pays en voie de développement dont les salaires sont beaucoup plus bas que dans des pays développés. Elle a pris beaucoup d’importance car de nombreuses personnes aiment les produits de marque mais à des prix très bas. Des études difficiles ont été réalisées par des organismes, journalistes ou personnes compétentes. Ces études ont permis de définir quels sont les produits contrefaits. Elles ont également permis de chiffrer le nombre de produits contrefaits ainsi que leur coût. Ces études ont mis en évidence la perte de chiffre d’affaire des entreprises qui produisent les produits. Elle a permis également de faire réagir sur le nombre d’emploi perdu dans les pays développés alors qu’on parle de chômage important. Cette première partie fait référence et est détaillée dans le document 1 présenté.
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