L'influence des précédentes constitutions sur la Vème République

L’influences des precédantes constitutions sur la Vè République.

        La Troisième comme elle est souvent appelé par la doctrine, fut le régime le plus long en dehors de la monarchie. Elle apparait après le défaite et l’abdication de Napoléon III à Sedan. Le république proclamée en 1870 est en réalité instituée en 1875 par les trois lois constitutionnelles. Malgré une république proclamé on remarque une dualité monarchiste, républicain, la mise en place de cette république était a la base provisoire en attendant un retour a la monarchie mais peu à peu l’espoir des monarchistes s’en est allé. Ce régime s’écroule par la suite en 1940 après avoir pourtant résisté à la Première guerre mondiale, elle remet le pouvoirs au Maréchal Pétain. S’en suit la IVè République et sa constitution de 1946. La constitution de notre Vè République va naitre dans un contexte de guerre; celle de l’Algérie qui aura raison de la IVè République. Quand le général De Gaulle revient au pouvoir en 1958 il décide alors de faire voter loi permettant une révision de la constitution, c’est la loi du 3 juin 1958. Lors de cette révision le général De Gaulle est le principal instigateur avec Mr Michel Debré garde des sceaux à cette époque. D’ailleurs si on lit bien la Constitution on ne parle pas de Vè République exactement mais plutôt de République cinquième du nom.  Cette nouvelle constitution survient après l’échec des régimes parlementaires de la IIIè et IVè République qui n’ont pas réussi à instaurer un gouvernement stable. Elle est adoptée par référendum à la majorité de 79% et est promulguée le 4 octobre 1958. Touts ces régime sont régis par une constitution bien que la Troisième ait plutôt des lois constitutionnelles, mais qu’est-ce réellement ? Une constitution comme elle est définie dans les lois constitutionnelles du 3 juin 1958 doit « permettre d’organiser les rapports de la République avec les peuples qui lui sont associés. » constitution vient du latin « cum » qui signifie ensemble et « statuo » fixer, établir, on en déduit donc qu’une constitution fixe pour un ensemble qui est l’état des lois qu’il doit respecter pour garantir à la population ses droits et libertés fondamentaux. Une deuxième constat apparaît entre ces régime, ils ont touts les trois l’appellation de République, une république est un système politique dans lequel le peuple détient la souveraineté et peut l’exercer de manière différente selon ce que la constitution a prévu. Mais ce ne sont pas les seuls points commun observables entre ces régimes, puisqu’en effet les constituants se sont toujours servit de notre histoire républicaine pour écrire celle de demain. Dès lors on vient a se demander quelles ont été les influences des précédents régime sur notre constitution actuelle, celle de la Vè République ?  Il semble important d’expliquer comment la structure et les institutions de notre Vè République ont gagné leurs organisations d’aujourd’hui, et surtout démontrer l’évolution des mentalités.

        I) Les instituons de la Vè résultats d’une longue histoire républicaine.

A) L’évolution du rôle de président de la République.

Si l’on connait depuis le referendum de 1962 un régime qu’on pourrait qualifier de semi-presidentialiste bien que parlementaire dans sa constitution, la IIIè et IVè République sont elles totalement tournées vers le régime parlementaire, c’est à dire que s’opère une séparation souple des pouvoirs mais également s’exerce un moyen de révocabilité mutuelle entre le gouvernement et le parlement, qui leurs confère donc une dépendance mutuelle. C’est alors que dès la Troisième commence à naitre la collaboration entre l’exécutif et le législatif. Pendant cette période on retrouve une République fondé autour de l’assemblée.  Lors de la IIIè République, il n’y a pas de constitution en tant que tel puisque ce sont des lois constitutionnelles qui régissent le régime. Le 31 aout 1871 parait la « constitution de Rivet » créant alors les institutions de la République. C’est grâce à elle que le titre de Président de la République nait. Cette institution a d’ailleurs beaucoup évolué depuis; le président qui avait à la base un rôle plutôt honorifique, va peu à peu gagner des pouvoirs qui lui permette d’agir véritablement dans la politique et son fonctionnement. On peut le constater notamment en comparent les constitutions, aujourd’hui cette institution, clé de voute de notre régime d’après Michel Debré, est consacrée au titre II alors que dans la constitution de 1946 le président est abordé au titre V et comme l’as dit le général De Gaulle pendant un de ses discours en 1965, à cette période le président de la République servait à « inaugurer les chrysanthèmes ». Au jour d’aujourd’hui le président dispose de pouvoirs propres qui ne nécessite pas de contreseing de ministre ce qui le place au centre de la vie politique. Il va déterminer les grandes orientations faites par le gouvernement, qui lui, selon notre constitution, détermine et conduit la politique de la nation. On peut donc constaté que la Vè République mets en place un pouvoir exécutif fort. Cependant la primauté présidentielle peut être réduite dans certaines situation comme lors d’une cohabitation par exemple. C’est d’ailleurs ce qui est arrivé pendant la crise du 16 mai 1877 où le président de la République (Mac Mahon) et l’Assemblée relevaient de deux majorités politiques différentes.

B) Un parlement comme élément centrale d’une république.

Contrairement au rôle présidentiel des régimes antérieurs celui du Parlement y était bien plus conséquent, tout d’abord il est consacré en titre II, de la constitution de 1946 ce qui démontre bien le rôle centrale qu’il jouait dans ces régimes. La IVè République pratique au début un parlementarisme rationalisé, en effet dans sa constitution elle donne le plus de précision possible sur les règles du régime parlementaire pour éviter des dysfonctionnement. Pendant cette période on apprécie un Parlement fort, effectivement, les gouvernements se succèdent alors que celui-ci perdure. De plus l’Assemblée nationale dont il est composé, a de nombreux pouvoirs qui peuvent largement impacter le pouvoir exécutif, notamment celui de constituant. Le Parlement discute et vote les lois, en réalité l’Assemblée nationale mène la danse et le Sénat est réduit à une chambre d’enregistrement surtout sous la IIIè République, et seule l’Assemblée peut donner la légitimité politique, on retrouve encore des points commun entre ces deux régimes. Dans notre régime actuel on retrouve également le Parlement qui est toujours constitué de l’Assemblée nationale et du Sénat, on constate donc que le bicaméralisme est de rigueur dans nos différentes républiques puisqu’il apparait pendant la Troisième. Cependant la volonté de fonctionnement de ces institutions est bien différentes. Alors que Mr Carre de Malberg parle de parlementarisme absolu pour la troisième et fin de la quatrième République, on entendra plutôt le parlementarisme rationalisé pour la cinquième République, où il y a une réelle volonté de rompre avec le régime d’Assemblée. En effet lors des précédents régime il y avait une confusion des pouvoirs au profit de l’Assemblée qui lui conférait donc tout ces pouvoirs et l’as mettait au centre de la politique, aujourd’hui on observe une assemblée avec des pouvoirs plus restreint par exemple les normes votées et le domaine de la loi ont été limité désormais seul relève de la loi les matières prévues par la Constitution, là où au paravant toutes les questions pouvaient être traitées. De fait la Cinquième étend le pouvoir réglementaire. En outre, un grand pas a été réalisé sous la Vè République puisque l’incompatibilité des fonctions ministérielles et le mandat parlementaire apparait, il n’est donc plus possible d’être ministre et député ou sénateurs, on voit bien ici une volonté de séparation plus stricte des pouvoirs car dans les régimes qui le précède l’exécutif s’immisçaient dans les fonctions réglementaire et les ministres pouvaient votés dans leur assemblée. On tente de trouver un équilibre entre nos institutions politique pour ne pas qu’un pouvoir puisse empiété dur autre provoquant dès lors un effet de dominance qui nuit au bon fonctionnement de la politique du pays. Les façades des institutions sont restées les mêmes mais le fonctionnent et les compostions internes ont complètement changés au vue de notre héritage institutionnel. L’évolution constaté ici de certaines de ces institutions n’est que le reflet d’une volonté de corriger les défauts et par conséquents les erreurs d’un passé républicain instable.

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