Infanis de concept : étude d'un article

l'infanis conceptus marhce pour succession ou donation. si l'enfant décède avant de naître on fait comme s'il n'avais jamais existé. Cette infanis conceptus se retrouve également pour une autre hypothèse qui est celle qui détermine le moment de la conception de l'enfant de l'art 311 --> il montre une concilliation entre la réalité biologique et l'intérêt de l'enfant. La periode de conception présumé de l'enfant repose sur une durée plausible de gestation. Le droit présume que la conception a eu lieu au moment de cette période la plus favorable. Le droit prend une durée plausibe de 180 à 300 jours avant la naissance.

Cet article résone sur une probabilité biologique. Présomption de période de conception fondé sur la probabilité biologique. On va présumer que l'enfant a bien été conçu entre 300 et 120 jours.

On parle de présomption réfragable ou simple quand on peut apporter la preuve conraire, hypothèse de l'art 311 alinéa 3. On les oppose au présomption irréfragable cad dont on ne peu pas apporter la preuve du contraire.

On va déduire un faits inconnu d'un faits entre 180 et 300 jours avant selon le CC. On considerera comme étant le moent de la conception, le moment le plus favorable.

Paragraphe 2: Le perte de la personalité: la mort

Jusqu'en 1854 la mort juridique et la mort naturelle ne coiincidr pas toujours, parce qu'i exister "la mort civil" : considerer comme juridiquement mort quelqu'un qui etait pourtant biologiquement bien vivant. A une époque cela concernait es prêtres, car ils renonçaient à toute propriété.

A-La mort avérés.

1) les critères de la mort avérés.

La mort bioogique peut avoir des critères variés. l'origine de la mort est différentes e la personnalité juridique. Comme pour la viabilité a derterminer du moment du décés aévolué avec la médecine. Pendant longtemps on a considérer quétait mort celui quia césser de respirer, puis arret cardiaque. mais cel n'est plus rréversible aujourd'hui. désormais le critère dégagé par l'OMC : le critère de la mort cérébral --> absence totale et définitive de toute activité électrique cérébral.

La règlementation prévoit délais minimum constat décés et inhumation. On peut trouver dans le droit positif des critères de la mort. Art 1232 du Code de la santé publique.

I est important de distinguer l'état de mort cérébrale des autres types de coma ou de l'état végtatif. Par exemple C cassation a posé principe personne état végétatif doit recevoir réparation de son entier préjudice --> personne victime grave accident, sera représenté, ourra demander indemnisation de son préjudice. Préjudice morale correspondant à la souffrance.

C'est une question difficile sur laquelle la jurisprudence s'est prononcé, chambre civil 2, 22 février 1995.

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